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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société de charité maternelle de Nevers et Cosne, subventionnement et suivi : statuts, comptes-rendus, délibérations, correspondance.

    Date

    1854-1927

    Cote

    X 3302, X 2206 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Œuvres d'assistance privées.
    • Société de charité maternelle de Nevers et Cosne, subventionnement...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  2. Résultat n°2

    Sociétés de charité maternelle de Nevers et Cosne, organisation : statuts, correspondance (1875). Société de la charité maternelle de Lyon, activité : compte-rendu (1845). Société de charité maternelle de Nevers, souscriptions : liste des dames sociétaires (1855-1858,1860-1864). Société de charité maternelle de Nevers, comptabilité des exercices 1855 à 1876 : budgets, procès-verbaux d'assemblées générales, correspondance (1854-1876). Société de charité maternelle de Cosne, comptabilité des exercices 1863 à 1877 : budgets, correspondance (1863-1878). Société de charité maternelle de Nevers, reconnaissance : lettre (1862). Sociétés de charité maternelle de Cosne et Nevers, comptes des exercices 1878 à 1889 : comptes en deniers, comptes moraux, comptes-rendus des opérations, correspondance (1879-1890). Société de charité maternelle de Nevers, activité : comptes rendus annuels, correspondance (1913-1941).

    Date

    1845-1941

    Cote

    X 3301, X 1022 (Ancienne cote), X 1026 (Ancienne cote), X942/3 (Ancienne cote), X2036 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Œuvres d'assistance privées.
    • Sociétés de charité maternelle de Nevers et Cosne,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  3. Résultat n°3

    Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs, envoi de livrets : avis, correspondance.

    Date

    1934-1938

    Cote

    X 3300

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses de retraites.
    • Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  4. Résultat n°4

    Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs, transmission de dossiers d'ouvriers ou de veuves : listes de demandeurs, correspondance.

    Date

    1916-1917

    Cote

    X 3299

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses de retraites.
    • Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Comité départemental des allocations familiales agricoles, réunion du 9 mars 1940 : procès-verbal.

    Date

    1940

    Cote

    X 3298

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 5 X - Assurances sociales.
    • Comité départemental des allocations familiales agricoles,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Service des assurances sociales et caisses primaires d'assurances sociales, suivi des administrateurs et gestion du personnel : circulaires, fiches signalétiques, listes, correspondance.

    Date

    1921-1937

    Cote

    X 3297

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 5 X - Assurances sociales.
    • Service des assurances sociales et caisses primaires...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  7. Résultat n°7

    Allocations familiales, organisation : lois, décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1932-1940

    Cote

    X 3296

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 5 X - Assurances sociales.
    • Allocations familiales, organisation : lois, décrets,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.

    Date

    1930-1939

    Cote

    X 3295

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 5 X - Assurances sociales.
    • Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  9. Résultat n°9

    Caisses d'épargne, suivi des opérations financières : comptes-rendus, états de situation, tableaux, correspondance. - Année 1863 (1863-1864). Année 1864 (1865). Années 1870-1873 (1873-1874). Année 1880 (1881). Année 1881 (1882).

    Date

    1863-1882

    Cote

    X 3294

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des opérations financières...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  10. Résultat n°10

    Caisse d'épargne, création à Château-Chinon Ville : correspondance (1859) ; demande de création à Donzy : correspondance (1879) ; suivi de la gestion : questionnaire (1884) ; suivi des opérations financières de la caisse de Nevers : affiche [1855].

    Date

    1855-1884

    Cote

    X 3293

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisse d'épargne, création à Château-Chinon Ville :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Sociétés de secours mutuels n° 108 à 168, suivi : statuts, arrêtés, procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance. - N° 108 : Société de secours mutuels de Châteauneuf-Val-de-Bargis (1907). N° 111 : Société de secours mutuels de La Celle-sur-Nièvre (1907-1922). N° 113 : Société de secours mutuels « Amicale de Surgy » (1907-1922). N° 116 : Société de secours mutuels « La Mutuelle de Saint-Aubin-les-Forges » (1908-1922). N° 117 : Société de secours mutuels de Varzy (1908-1940). Pas de numéro (non agrée comme société de secours mutuels) : Société amicale et philanthropique des agents retraités et employés de chemin de fer à Cosne (1909). N° 120 : Caisse de réassurance des sociétés de secours mutuels du département de la Nièvre (1909-1939). N° 122 : Société de secours mutuels des corporations réunies de Guérigny (1909-1918). N° 128 : Société de secours mutuels du personnel des aciéries d'Imphy (1909-1936, s. d.). N° 29 : Société de secours mutuels de Saint-Révérien (1910-1932). N° 134 : Société de secours mutuels des employés des Nouvelles Galeries de Nevers (1909-1910). N° 135 : Société de secours mutuels de la subdivision des sapeurs-pompiers de Cosne (1910). N° 137 : Société de secours mutuels de la commune d'Oisy (1910). N° 138 : Société de secours mutuels « La Fraternelle » de Fourchambault (1910-1920). N° 148 : Union fraternelle militaire à Nevers (1914-1930). N° 149 : Société de secours mutuels du personnel de la maison Pilter à Nevers (1920-1931). N° 159 : Société de secours mutuels de Garchy (1927-1929). N° 168 : Société de secours mutuels de l'usine du Pont Patin à Nevers (1929).

    Date

    1907-1940

    Cote

    X 3292

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels n° 108 à 168, suivi : statuts,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  12. Résultat n°12

    Sociétés de secours mutuels n° 52 à 92, suivi : statuts, arrêtés, procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance. - N° 52 : Société de secours mutuels «Union fraternelle militaire » de Nevers (1894-1930). N° 53 : Société de secours mutuels « La Fraternelle « de Myennes (1895-1900). N° 55 : Société de secours mutuels des ouvriers de la maison Breloux à Nevers (1897-1928). N° 57 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Cosne (1898-1939). N° 59 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Donzy (1899-1911). N° 60 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Saint-Amand-en-Puisaye (1909). N° 62 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription de Cosne-sur-Loire (1898-1909). N° 68 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Châtillon-en-Bazois (1899-1915). N° 79 : Société de secours mutuels de Prémery (1899-1940). N° 80 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pougues-les-Eaux (1899-1909). N° 90 bis : Syndicat mutuel nivernais des Travailleurs du livre (1909). N° 92 : Société de secours mutuels de Corvol-l'Orgueilleux (1905-1933).

    Date

    1894-1940

    Cote

    X 3291

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels n° 52 à 92, suivi : statuts,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  13. Résultat n°13

    Sociétés de secours mutuels n° 4 à 48, suivi : statuts, arrêtés, procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance. - N° 4 : Société de secours mutuels familiale de Saint-François-Xavier à Nevers (1864-1923). N° 15 : Société de secours mutuels de Saint-Nicolas de Clamecy (1889). N° 16 : Société de prévoyance et de secours mutuels des Forges de la Chaussade à Guérigny (1900-1913). N° 17 : Société de secours mutuels des corporations réunies de Nevers (1865-1925). N° 24 : Société des secours mutuels d'Azy-le-Vif (1875-1898). N° 27 : Société amicale des employés de commerce et de bureau de Nevers (1880-1931). N° 28 : Société de secours mutuels « La Fraternité » à Saint-Amand-en-Puisaye (1881-1892). N° 30 Société de secours mutuels de Pouilly-sur-Loire (1884-1900). N° 31 : Société de secours mutuels du personnel de la maison Pécard à Nevers (1884-1930). N° 32 : Société de secours mutuels de Donzy (1885). N° 34 : Société de secours mutuels « La Prévoyante » de Fourchambault (1885-1913). N° 39 : Société de secours mutuels de Saint-Pierre-le-Moûtier (1886-1936). N° 40 : Société de secours mutuels de la commune d'Arquian (1889-1935). N° 43 : Société de secours mutuels des ouvriers de Luzy (1895). N° 45 : Société de secours mutuels des ouvriers des mines de La Machine à Decize (1891-1896). N° 48 : Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois (1893-1900).

    Date

    1864-1936

    Cote

    X 3290

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels n° 4 à 48, suivi : statuts,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  14. Résultat n°14

    Conseil supérieur de la Mutualité, désignation de délégués pour les élections : circulaires, arrêtés, listes de sociétés.

    Date

    1899-1938

    Cote

    X 3289

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Conseil supérieur de la Mutualité, désignation de délégués...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  15. Résultat n°15

    Sociétés de secours mutuels, création et suivi : circulaires, statuts-modèles, arrêté, listes, notices de renseignements.

    Date

    1853-1913

    Cote

    X 3288

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, création et suivi : circulaires,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  16. Résultat n°16

    Assistance médicale gratuite, dépenses de l'exercice 1934 : états des frais de séjour dans les hôpitaux, bordereaux des mémoires.

    Date

    1934-1935

    Cote

    X 3287

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Généralités.
    • Assistance médicale gratuite, dépenses de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  17. Résultat n°17

    Assistance médicale gratuite, dépenses de l'exercice 1933 : états des frais de séjour dans les hôpitaux, bordereaux des mémoires.

    Date

    1933-1934

    Cote

    X 3286

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Généralités.
    • Assistance médicale gratuite, dépenses de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  18. Résultat n°18

    Aliénés décédés, recours sur succession sans suite : dossiers individuels L à V.

    Date

    1883-1952

    Cote

    X 3285

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Aliénés.
    • Aliénés décédés, recours sur succession sans suite...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  19. Résultat n°19

    Aliénés décédés, recours sur succession sans suite : dossiers individuels B à J.

    Date

    1880-1949

    Cote

    X 3284

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Aliénés.
    • Aliénés décédés, recours sur succession sans suite...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  20. Résultat n°20

    Aliénés, admission à l'établissement neuropsychiatrique de La Charité : quatre dossiers individuels.

    Date

    1925-1941

    Cote

    X 3283

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Aliénés.
    • Aliénés, admission à l'établissement neuropsychiatrique...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.