Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 156
  • 11
  • 1
Période
  • 87
  • 127
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 168
  • 156
  • 156
  • 156
  • 156
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 168

168 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1902 à 1907 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1903-1908

    Cote

    X 950

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1902 à 1907...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  2. Résultat n°2

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1865 et 1866 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1862-1867

    Cote

    X 967

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1865 et 1866...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  3. Résultat n°3

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1851 à 1856 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1852-1857

    Cote

    X 949

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1851 à 1856...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  4. Résultat n°4

    Recueil de documents statistiques sur les sociétés de secours mutuels établis par le ministère du Travail et de la Prévoyance sociale : cartogrammes et graphiques préparés pour l'Exposition internationale de Turin 1911, Paris, Editions Monrocq, 1911.

    Date

    1911

    Cote

    X 2055

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Recueil de documents statistiques sur les sociétés...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1906 : tableaux.

    Date

    1907

    Cote

    X 1030

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Société régionale de secours mutuel des employés de préfecture et sous-préfecture région de Dijon. Organisation. Statuts. Situation financière. Comptes-rendus. Correspondance.

    Date

    1943-1947

    Cote

    999 W 711

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 10 - SOCIETE
    • 10-1 Population
    • Protection sociale
    • Mutualité
    • Société régionale de secours mutuel des employés de...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  7. Résultat n°7

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1897 à 1898 : comptes-rendus, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1897-1899

    Cote

    X 957

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1897 à 1898...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Société de secours mutuels à La Charité, liquidation de pension et inscription de rente viagère : correspondance.

    Date

    1883-1894

    Cote

    X 1040

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels à La Charité, liquidation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  9. Résultat n°9

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1905 : tableaux.

    Date

    1905-1906

    Cote

    X 1041

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  10. Résultat n°10

    Sociétés de secours mutuels n° 52 à 92, suivi : statuts, arrêtés, procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance. - N° 52 : Société de secours mutuels «Union fraternelle militaire » de Nevers (1894-1930). N° 53 : Société de secours mutuels « La Fraternelle « de Myennes (1895-1900). N° 55 : Société de secours mutuels des ouvriers de la maison Breloux à Nevers (1897-1928). N° 57 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Cosne (1898-1939). N° 59 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Donzy (1899-1911). N° 60 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Saint-Amand-en-Puisaye (1909). N° 62 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription de Cosne-sur-Loire (1898-1909). N° 68 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Châtillon-en-Bazois (1899-1915). N° 79 : Société de secours mutuels de Prémery (1899-1940). N° 80 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pougues-les-Eaux (1899-1909). N° 90 bis : Syndicat mutuel nivernais des Travailleurs du livre (1909). N° 92 : Société de secours mutuels de Corvol-l'Orgueilleux (1905-1933).

    Date

    1894-1940

    Cote

    X 3291

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels n° 52 à 92, suivi : statuts,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1913 : tableaux.

    Date

    1914

    Cote

    X 2116

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  12. Résultat n°12

    Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur de la Mutualité : circulaires, procès-verbaux, arrêtés, listes des délégués, correspondance (1899, 1901, 1903).

    Date

    1899-1903

    Cote

    X 1035

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  13. Résultat n°13

    Mutualité agricole, suivi : circulaires, statuts, correspondance. Ex-M 2350-2351.

    Date

    1943-1948

    Cote

    999 W 4546

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 2 - AGRICULTURE
    • 2-1 Organisation
    • Mutualité agricole
    • Mutualité agricole, suivi : circulaires, statuts, correspondance....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  14. Résultat n°14

    Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents du travail, information : affiches (1902, 1906).

    Date

    1902-1906

    Cote

    X 2199

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Assurances générales.
    • Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents du...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  15. Résultat n°15

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1905 à 1907 : instructions, comptes-rendus, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1897-1908

    Cote

    X 955

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1905 à 1907...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  16. Résultat n°16

    Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois n° 48, comptabilité : livre de caisse.

    Date

    1908-1950

    Cote

    X 3030

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois n°...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  17. Résultat n°17

    Sociétés de secours mutuels, renseignements pour l'année 1911 : états.

    Date

    1912

    Cote

    X 1003

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, renseignements pour l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  18. Résultat n°18

    Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation et modification de statuts : arrêtés, statuts ; composition du bureau : états ; activités : comptes rendus, correspondance. - N° 14 : Société de secours mutuels de Saint-Saulge (1862-1953). N° 42 : Société de secours mutuels de Saint Éloi à Saint-Saulge (1890-1969). N° 77 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Saint-Saulge (1899-1969).

    Date

    1862-1969

    Cote

    X 3020

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  19. Résultat n°19

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 134 : Sociétés de secours mutuels des Employés des Nouvelles Galeries de Nevers. N° 135 : Société de secours mutuels de la Subdivision des Sapeurs-Pompiers de Cosne. N° 137 : Société de secours mutuels de la Commune d'Oisy. N° 138 : Société de secours mutuels « La Fraternelle » à Fourchambault. N° 141 : La Mutuelle de Saint-Honoré. N° 146 Société de secours mutuels du Personnel de la Maison P. Bougriaut et Cie à Nevers. N° 149 : Société de secours mutuels du Personnel de la Maison Th. Pilter à Nevers. N° 150 : Société de secours mutuels des Poilus Nivernais à Nevers. N° 151 : « La Bienvenue » à Garchizy. N° 152 : La Solidarité Mutuelle des Agents de la CGCEM à Nevers. N° 153 : Société de secours mutuels des Anciens combattants de Vandenesse. N° 154 : Caisse de secours des Membres de la Section des Poilus Nivernais d'Imphy et les environs. N° 156 : Société amicale nivernaise des Anciens sapeurs du Génie à Nevers. N° 157 : Société de Retraite Mutuelle de l'UNC de la Nièvre à Nevers. N° 159 : « L'Amicale de Garchy ». N° 160 : Société de Mutuelles Retraites des Poilus Nivernais à Nevers.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2023

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  20. Résultat n°20

    Sociétés de secours mutuels, suivi et liquidation : statuts, statistiques, états, arrêtés, correspondance. - N° 43 : Société de secours mutuels des Ouvriers de Luzy (1890-1934). N° 46 : Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Billy-sur-Oisy (1892 -1938). - N° 63 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pouilly-sur-Loire (1899-1933). N° 142 : Union viticole de Saint-Laurent (1911-1936). N° 155 : Société de secours mutuels des établissements Dressoir à Cosne, dite « Mutuelle de la Chaussade » (1923-1935). N° 158 : Société de secours mutuels des Anciens Combattants de la section cantonale de l'Union nationale des Combattants à Saint-Saulge (1927-1936). N° 170 : Société de secours mutuels et de pensions et retraites de Demeurs à Urzy (1929-1936). N° 172 : Société de secours mutuels du Personnel des Verreries de Decize à Saint-Léger-des-Vignes (1929-1937).

    Date

    1890-1938

    Cote

    X 2016

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, suivi et liquidation :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  21. Résultat n°21

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1895 à 1896 : comptes-rendus, tableaux des opérations, délibérations, correspondance.

    Date

    1895-1897

    Cote

    X 953

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1895 à 1896...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  22. Résultat n°22

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1857 à 1860 : tableaux des opérations, observations, correspondance.

    Date

    1858-1861

    Cote

    X 960

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1857 à 1860...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  23. Résultat n°23

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 4 : Société de secours mutuels de Saint François-Xavier à Nevers. N° 5 : Société de secours mutuels de la Ville de Cosne. N° 7 : Société de secours mutuels de Saint François-Xavier à Château-Chinon. N° 9 : Société de secours mutuels Saint Martin à Clamecy. N° 10 : Société de secours mutuels de Saint-Léger-des-Vignes. N° 13 : Société des Médecins de la Nièvre à Nevers. N° 14 : Société de secours mutuels de Saint-Saulge. N° 15 : Société de secours mutuels de Saint Nicolas à Clamecy. N° 16 : Société de secours mutuels Saint Éloi des Forges de la Chaussade à Guérigny. N° 17 : Société de secours mutuels des corporations réunies de Nevers. N° 18 Société de secours mutuels des Instituteurs et institutrices de la Nièvre à Nevers. N° 19 : Société de secours mutuels « La Fraternité » à La Charité. N° 23 : Société de secours mutuels de Tannay. N° 24 : Société de secours mutuels d'Azy-le-Vif.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2018

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  24. Résultat n°24

    Caisses d'épargne, renouvellement du conseil des directeurs : délibérations, listes, correspondance.

    Date

    1893-1940

    Cote

    X 2180

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, renouvellement du conseil des directeurs...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  25. Résultat n°25

    Assurances contre l'incendie ou la grêle, renseignements : prospectus, correspondance.

    Date

    1822-1870

    Cote

    X 2106

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Assurances générales.
    • Assurances contre l'incendie ou la grêle, renseignements...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  26. Résultat n°26

    Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation et modification des statuts : arrêtés, statuts ; composition du bureau : états ; activités : comptes rendus, correspondance. - N° 93 : La Mutuelle de Beaumont-la-Ferrière (1903-1969). N° 19 : Société de secours mutuels de La Charité-sur-Loire (1866-1970). N° 65 : Société scolaire de secours mutuels du canton de La Charité (1899-1969). N° 9 : Société de secours mutuels Saint Martin de Clamecy (1860-1970). N° 71 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Clamecy (1899-1970). N° 5 : Société de secours mutuels de la Ville de Cosne (1873-1969). N° 54 : Société mutualiste des Anciens sous-officiers des armées de terre et de mer de l'arrondissement de Cosne (1895-1972). N° 101 : Union fraternelle et militaire de Cosne-sur-Loire (1905-1970). N° 161 : Mutuelle de retraite de l'association des Anciens combattants de l'arrondissement de Cosne (1928-1970). N° 164 : Mutuelle des Aciéries du saut du Tarn, puis des ateliers de mécanique G. Henrion à Cosne (1929-1940). N° 81 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Decize (1899-1937). N° 91 : Société de secours mutuels La Mutuelle de Saint-Éloi à Dornecy (1903-1970). N° 127 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Fours (1909-1935). N° 102 : Société de secours mutuels La Solidarité Imphycoise à Imphy (1906-1969).

    Date

    1860-1972

    Cote

    X 3018

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  27. Résultat n°27

    Société de secours mutuels n° 44 « La Tirelire ouvrière de Fourchambault »,, création et suivi : statuts, procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1891-1949

    Cote

    X 2208

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels n° 44 « La Tirelire ouvrière...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  28. Résultat n°28

    Sociétés de secours mutuels professionnelles, renseignements : questionnaires, états, correspondance (1896). Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur de la Mutualité : arrêtés (1902-1924), listes de délégués (1926), procès-verbaux (1926), correspondance (1926).

    Date

    1896-1926

    Cote

    X 1046

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels professionnelles, renseignements...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  29. Résultat n°29

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 79 : Société de secours mutuels et de retraite du canton de Prémery. N° 80 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Pougues. N° 81 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Decize. N° 85 : Amicale des hôteliers, pâtissiers, confiseurs et restaurateurs du département de la Nièvre à Nevers. N° 91 : La Mutuelle de Saint Éloi à Dornecy. N° 93 : La Mutuelle de Beaumont-la-Ferrière. N° 95 : Société de secours mutuels des Ouvriers du bâtiment à La Machine. N° 97 : Société de secours mutuels de Corvol-l'Orgueilleux. N° 98 : Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers et des habitants de Monceaux-le-Comte. N° 99 : Société de secours mutuels de l'Imprimerie Fortin à Nevers. N° 100 : Société de Prévoyance de secours mutuels et de Retraites de Decize et alentours. N° 101 : L'Union fraternelle militaire de l'arrondissement de Cosne. N° 102 : La Solidarité Imphyçoise. N° 104 : Société de secours mutuels des Pharmaciens de la Nièvre à Nevers. N° 105 : Union départementale des sociétés de secours mutuels et de prévoyance de la Nièvre à Nevers. N° 106 : Société de secours mutuels de la Compagnie des Sapeurs-pompiers de Nevers.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2021

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  30. Résultat n°30

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1891 à 1892 : tableaux des opérations, délibérations, observations, correspondance.

    Date

    1891-1893

    Cote

    X 963

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1891 à 1892...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  31. Résultat n°31

    Sociétés de secours mutuels radiées du répertoire ou ne fonctionnant plus, suivi : instructions, statuts, procès-verbaux, arrêtés, correspondance. - N° 56 : Société de secours mutuels de Saint-Éloi à Cervon (1897-1952). N° 61 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pougues à Guérigny (1899, 1952). N° 69 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Château-Chinon (1899-1952). N° 70 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Montsauche (1899-1952). N° 82 Société scolaire de secours mutuels et de pensions du canton de Fours (1899-1982). N° 96 : Société libre de secours mutuels des mobilisés aux Forges nationales de la Chaussade « L'Amicale » à Guérigny (1916-1952). N° 109 : Société de secours mutuels des Familles de la Nièvre à Nevers (1907-1952). N° 124 : Société de secours mutuels régimentaire du 13e régiment d'infanterie à Nevers (1909-1924). N° 130 : Association amicale des anciens militaires du 29e régiment d'infanterie à Nevers (1909-1928). N° 136 : Société de retraite et dotation « La Mutuelle de Parigny-les-Vaux » (1910-1952). N0 178 : Société de secours mutuels des Membres du personnel de l'établissement neuro-psychiatrique, anciens combattants et victimes de guerre à La Charité-sur-Loire (1932-1952). Société de secours mutuels « La Bienveillante » à Fourchambault (1924-1926). Caisse de secours des Poilus de Livry (1924-1926). Amicale des Ateliers Guilliet-Egré à Fourchambault (1924-1926). Société scolaire de secours mutuels du canton de Dornes (1913). Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Luzy (1892). Société civile de retraite « L'Union fraternelle » à Saint-Laurent-l'Abbaye (1890-1909). Caisse mutuelle des Ateliers Magnard et Cie à Fourchambault (1909-1912). Société de secours mutuels « L'Union compagnonnique » à Nevers (1904-1908). Union des Membres de la Garantie Foncière à Fourchambault (1895). Société de secours mutuels « L'Union compagnonnique » à La Charité (1904).

    Date

    1890-1952

    Cote

    X 2050

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels radiées du répertoire ou...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  32. Résultat n°32

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1889 et 1890 : comptes-rendus, tableaux des opérations, délibérations, correspondance.

    Date

    1890-1891

    Cote

    X 966

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1889 et 1890...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  33. Résultat n°33

    Caisse d'épargne et de prévoyance des instituteurs, remboursement des retenues : certificats, reçus, correspondance.

    Date

    1836-1840

    Cote

    X 927

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisse d'épargne et de prévoyance des instituteurs,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  34. Résultat n°34

    Caisses d'épargne et de prévoyance, projet : rapport, correspondance (1819-1820, 1833).

    Date

    1819-1833

    Cote

    X 2105

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne et de prévoyance, projet : rapport,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  35. Résultat n°35

    Sociétés de capitalisation et d'épargne dissoutes, dossiers de suivi : statuts, procès-verbaux, correspondance. - N° 65 : Société les Trente-Trois à Nevers (1906-1907). Société L'Épargne P. L. M. (1917-1920). Société d'Épargne La Fourmi P. L. M. (1929-1933).

    Date

    1906-1933

    Cote

    X 2032/2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Sociétés de capitalisation et d'épargne dissoutes,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  36. Résultat n°36

    Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs, transmission de dossiers d'ouvriers ou de veuves : listes de demandeurs, correspondance.

    Date

    1916-1917

    Cote

    X 3299

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses de retraites.
    • Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  37. Résultat n°37

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1909 : états, tableaux.

    Date

    1910

    Cote

    X 1013

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  38. Résultat n°38

    Sociétés de secours mutuels, suivi des exercices 1890 à 1900 : comptes-rendus, listes, correspondance.

    Date

    1890-1901

    Cote

    X 998

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, suivi des exercices 1890...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  39. Résultat n°39

    Société de secours mutuels Saint-Éloi des forges de la Chaussade à Guérigny, liquidation de pension et inscription de rente viagère : correspondance.

    Date

    1887-1897

    Cote

    X 1034

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels Saint-Éloi des forges de...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  40. Résultat n°40

    Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur de la Mutualité en 1903 et 1924 : listes de délégués (1903, 1924) ; attribution de subventions départementales de 1925 à 1927 : délibérations, listes, bordereaux de répartition, correspondance (1923-1928).

    Date

    1903-1928

    Cote

    X 1005

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.