protection sociale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés rapatriés. Fiches renseignements. Arrondissement de Clamecy. Communes d'Amazy à Flez-Cuzy.	Cote 999 W 538	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre...
Résultat n°2	Assistance obligatoire aux vieillards. Statistiques.	Cote 999 W 3574	Date 1940-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Statistiques.
Résultat n°3	Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. Dossier d'hospitalisation (spécimen).	Cote 999 W 1081	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...
Résultat n°4	Secours national. Œuvres subventionnées. Vente de portraits en couleur du maréchal Pétain. Rapport sur la session de formation d'aides sociales.	Cote 999 W 1505	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Secours national. Œuvres subventionnées. Vente de portraits...
Résultat n°5	Société régionale de secours mutuel des employés de préfecture et sous-préfecture région de Dijon. Organisation. Statuts. Situation financière. Comptes-rendus. Correspondance.	Cote 999 W 711	Date 1943-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Mutualité Société régionale de secours mutuel des employés de...
Résultat n°6	Assistance médicale gratuite réfugiés. Instructions. Correspondance.	Cote 999 W 510	Date 1939-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite réfugiés. Instructions....
Résultat n°7	Assistance médicale gratuite. Recouvrements sur les Caisses d'Assurances sociales (1940-1948). Assistés au compte des autres départements (1945). Instructions (1945-1946). Comptabilité, liquidation des dépenses (1940). Malades israélites, recherche famille (1947). Enquête sur la situation hospitalière du département (1944-1946).	Cote 999 W 3551	Date 1940-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Recouvrements sur les...
Résultat n°8	Allocations militaires. Commission départementale de solidarité. Procès-verbaux de réunions. Instructions. Correspondance.	Cote 999 W 1032	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires. Commission départementale de...
Résultat n°9	Assistance obligatoire aux vieillards. Rapatriement des réfugiés dans leur département d'origine (Aisne, Aube, Seine-et-Marne) (1940-1941). Evacuation des malades dans différents hospices de la Nièvre (Cosne-sur-Loire, Decize, Giry, Nevers). Evacuation des vieillards pendant la guerre (1940-1946). Dossiers des hospitalisés de Decize renvoyés dans leurs familles (1940). Dossiers de sortie hospice de Nevers (1941-1944). Circulaires concernant l'hospitalisation des malades rapatriés (1945).	Cote 999 W 3575	Date 1940-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Rapatriement...
Résultat n°10	Assistance aux femmes en couches. Statistiques.	Cote 999 W 542	Date 1937-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Prestations familiales Assistance aux femmes en couches. Statistiques.
Résultat n°11	Assurance sociales : union régionale des caisses primaires.	Cote 999 W 4398	Date 1940-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Assurances sociales Assurance sociales : union régionale des caisses primaires.
Résultat n°12	Allocations familiales. Instructions. Correspondance.	Cote 999 W 921	Date 1940-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Prestations familiales Allocations familiales. Instructions. Correspondance.
Résultat n°13	Allocations militaires. Indemnités de solidarité. Délégations familiales aux travailleurs en Allemagne. Instructions.	Cote 999 W 1026	Date 1940-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires. Indemnités de solidarité. Délégations...
Résultat n°14	Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis avec indication de l'étendue de leurs exploitations.	Cote 999 W 950	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Prestations familiales Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis...
Résultat n°15	Assistance médicale gratuite. Sanatoriums. Dossiers sorties G à L.	Cote 999 W 3568	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Sanatoriums. Dossiers...
Résultat n°16	Assistance aux vieillards, infirmes, incurables. Registres d'hospitalisation.	Cote 999 W 577	Date 1941-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance aux vieillards, infirmes, incurables. Registres...
Résultat n°17	Allocations militaires. Attribution des indemnités de solidarité. Arrondissement de Château-Chinon.	Cote 999 W 1037	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires. Attribution des indemnités...
Résultat n°18	Entraide française. Commissariat aux actions urgentes. Instructions.	Cote 999 W 1488	Date 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Aide sociale Entraide française. Commissariat aux actions urgentes....
Résultat n°19	Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers de réfugiés, hospices de La Charité-sur-Loire, Château-Chinon, Clamecy, Decize.	Cote 999 W 3549	Date 1943-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers de...
Résultat n°20	Réfugiés. Assistance médicale gratuite. Soins à l'hôpital et à domicile. Listes et fiches de renseignements.	Cote 999 W 1087	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Réfugiés. Assistance médicale gratuite. Soins à l'hôpital...
Résultat n°21	Aide sociale d'urgence, secours à divers : listes.	Cote 999 W 1927	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Aide sociale d'urgence, secours à divers : listes.
Résultat n°22	Assistance médicale gratuite. Sanatoriums. Dossiers sorties A à F.	Cote 999 W 3569	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Sanatoriums. Dossiers...
Résultat n°23	Services d'assistance. Nombre d'assistés. Composition du personnel.	Cote 999 W 1091	Date 1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Services d'assistance. Nombre d'assistés. Composition...
Résultat n°24	Allocations militaires, commissions cantonales. Délégations familiales, commissions cantonales. Organisation, composition.	Cote 999 W 1029	Date 1938-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires, commissions cantonales. Délégations...
Résultat n°25	Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers sorties décès (1940-1945). Dossiers réfugiés (1943-1944). Allocations spéciales : registre récapitulatif (1937-1944).	Cote 999 W 3545	Date 1937-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers sorties...
Résultat n°26	Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers de réfugiés, hospices de Donzy, Lormes, Luzy, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre-le-Moûtier, Varzy.	Cote 999 W 3550	Date 1943-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers de...
Résultat n°27	Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.	Cote 999 W 3563	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Prestations familiales Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.
Résultat n°28	Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés rapatriés. Fiches renseignements. Arrondissement de Château-Chinon. Communes de Luzy à Villapourçon.	Cote 999 W 537	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre...
Résultat n°29	Indigents, détenus et autres. Réquisitions de transports gratuits. Correspondance.	Cote 999 W 983	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Indigents, détenus et autres. Réquisitions de transports...
Résultat n°30	Assistance médicale gratuite réfugiés. Frais de séjour dans les hôpitaux. Soins à domicile.	Cote 999 W 504	Date 1946-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite réfugiés. Frais de séjour...
Résultat n°31	Secours national et entraide française. Campagne d'hiver 1943-1944 (listes, effectifs et bénéfices des entreprises industrielles et commerciales). Action dans les prisons. Entraide aux prisonniers de guerre.	Cote 999 W 1507	Date 1943-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Secours national et entraide française. Campagne d'hiver...
Résultat n°32	Arrêtés nominations comités communaux de prestations familiales agricoles.	Cote 999 W 4367	Date 1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Prestations familiales Arrêtés nominations comités communaux de prestations...
Résultat n°33	Assistance obligatoire aux vieillards. Réfugiés, dossiers (1939-1947). Etrangers bénéficiaires des conventions d'assistance, états des dépenses envoyés au Ministère (1940-1947) ; décisions du Ministre (1940).	Cote 999 W 3555	Date 1939-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Réfugiés, dossiers...
Résultat n°34	Elections sécurité sociale. Nombre d'électeurs.	Cote 999 W 511	Date 1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Sécurité sociale Elections sécurité sociale. Nombre d'électeurs.
Résultat n°35	Assistance médicale gratuite. Questions examinées par la Commission administrative du Conseil général : soins, spécialités pharmaceutiques, convention avec des sanatoriums, honoraires médicaux, rapports et propositions budgétaires.	Cote 999 W 1080	Date 1940-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Questions examinées par...
Résultat n°36	Assistance à la famille. Dossiers commune de Fourchambault (1945) ; arrondissement de Clamecy (1940-1948) ; arrondissement de Nevers (dossiers et réfugiés) (1940-1948) ; commune d'Imphy (1940).	Cote 999 W 3546	Date 1940-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance à la famille Assistance à la famille. Dossiers commune de Fourchambault...
Résultat n°37	Allocations familiales agricoles. Commissions communales. Inscriptions d'office. Correspondance.	Cote 999 W 951	Date 1938-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Prestations familiales Allocations familiales agricoles. Commissions communales....
Résultat n°38	Réfugiés. Assistance médicale gratuite. Correspondance.	Cote 999 W 1085	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Réfugiés. Assistance médicale gratuite. Correspondance.
Résultat n°39	Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs indépendants.	Cote 999 W 3562	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Prestations familiales Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs...
Résultat n°40	Allocations militaires. Attribution des indemnités de solidarité. Arrondissement de Nevers.	Cote 999 W 1033	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires. Attribution des indemnités...
Résultat n°41	Allocations familiales. Professions intellectuelles. Recensement. Recouvrements. Correspondance.	Cote 999 W 923	Date 1941-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Prestations familiales Allocations familiales. Professions intellectuelles....
Résultat n°42	Assistance médicale gratuite. Décisions de la commission départementale.	Cote 999 W 1095	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Décisions de la commission...
Résultat n°43	Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés rapatriés. Fiches renseignements. Arrondissement de Cosne-sur-Loire. Communes d'Alligny-Cosne à Garchy.	Cote 999 W 531	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre...
Résultat n°44	Secours national et entraide française. Circulaires. Rapport social. Congrès régional. Œuvres diverses. Collecte en nature. Sinistres du Creusot. Travailleurs en Allemagne. Campagne anti-tuberculose. Matériel.	Cote 999 W 1506	Date 1942-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Secours national et entraide française. Circulaires....
Résultat n°45	Sociétés de secours mutuels. Statistiques. Subventions.	Cote 999 W 862	Date 1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Mutualité Sociétés de secours mutuels. Statistiques. Subventions.
Résultat n°46	Allocations militaires et autres allocations de guerre. Instructions. Correspondance. Comptabilité. Cumuls.	Cote 999 W 1027	Date 1939-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires et autres allocations de guerre....
Résultat n°47	Comité de gestion des œuvres sociales (Ministère des Affaires Sociales) : retraite complémentaire, instructions et bilans.	Cote 999 W 1496	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Assurances sociales Comité de gestion des œuvres sociales (Ministère des...
Résultat n°48	Assistance médicale gratuite. Enfants arriérés. Dossiers.	Cote 999 W 1094	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Enfants arriérés. Dossiers.
Résultat n°49	Sociétés de secours mutuels. Elections des membres du Conseil supérieur de la Mutualité et des comités départementaux de coordination de la Mutualité. Instructions. Résultats.	Cote 999 W 883	Date 1946-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Mutualité Sociétés de secours mutuels. Elections des membres...
Résultat n°50	Jeunes aveugles et sourds-muets. Bourses.	Cote 999 W 3541	Date 1937-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Jeunes aveugles et sourds-muets. Bourses.
Résultat n°51	Assistance médicale gratuite aux réfugiés. Hôpitaux et sanatoriums. Etats de frais.	Cote 999 W 1060	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite aux réfugiés. Hôpitaux...
Résultat n°52	Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés rapatriés. Fiches renseignements. Arrondissement de Château-Chinon. Communes d'Alligny-en-Morvan à Limanton.	Cote 999 W 536	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre...
Résultat n°53	Réfugiés et victimes civiles de guerre. Assistance médicale gratuite. Etats de frais des hôpitaux.	Cote 999 W 1086	Date 1940-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Réfugiés et victimes civiles de guerre. Assistance...
Résultat n°54	Assistance médicale gratuite réfugiés. Registres des commissions cantonales. Frais de séjour dans les hôpitaux.	Cote 999 W 507	Date 1940-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite réfugiés. Registres des...
Résultat n°55	Assistance médicale gratuite. Comptabilité du service et renseignements divers.	Cote 999 W 1093	Date 1940-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Comptabilité du service...
Résultat n°56	Action sanitaire et sociale. - Cité du Roulant à Garchizy, enquête de l'assistance sociale : rapport (1941). Volontaires agricoles, appel à don de couvertures (1941). Secours national, justification des activités : circulaire (1941). Œuvre de la Famille du Prisonnier de guerre, nomination d'une déléguée : correspondance (1941).	Cote 999 W 4598	Date 1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Action sanitaire et sociale. - Cité du Roulant à Garchizy,...
Résultat n°57	Election des membres des conseils d'administration de la Caisse primaire de Sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales. Procès-verbaux récapitulatifs des votes par communes.	Cote 999 W 1100	Date 1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Sécurité sociale Election des membres des conseils d'administration...
Résultat n°58	Assistance médicale gratuite. Livres de comptabilité.	Cote 999 W 3533	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Livres de comptabilité.
Résultat n°59	Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés rapatriés. Fiches renseignements. Arrondissement de Nevers. Communes d'Anlezy à Jailly.	Cote 999 W 533	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre...
Résultat n°60	Assistance médicale gratuite. Frais de séjour des malades dans les sanatoriums.	Cote 999 W 788	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Frais de séjour des malades...
Résultat n°61	Economiquement faibles : demandes de cartes.	Cote 999 W 3553	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Sécurité sociale Economiquement faibles : demandes de cartes.
Résultat n°62	Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers des réfugiés, évacués des autres département hospitalisés à l'hôpital de Nevers.	Cote 999 W 3538	Date 1940-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers des...
Résultat n°63	Allocations militaires. Secrétariat des commissions cantonales. Frais de fonctionnement.	Cote 999 W 1031	Date 1945-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires. Secrétariat des commissions...
Résultat n°64	Assistance à la famille. Arrondissement de Nevers.	Cote 999 W 3560	Date 1940-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance à la famille Assistance à la famille. Arrondissement de Nevers.
Résultat n°65	Chômeurs et indigents, transports gratuits : instructions, correspondance (1941-1948), ex-M 2441. Lignes d'autocars, suivi : correspondance (1941).	Cote 999 W 4589	Date 1941-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Chômeurs et indigents, transports gratuits : instructions,...
Résultat n°66	Fonctionnaires. Assurances sociales. Salaires. Cotisations. Contributions ouvrières et patronales (tableaux).	Cote 999 W 990	Date 1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Assurances sociales Fonctionnaires. Assurances sociales. Salaires. Cotisations....
Résultat n°67	Entraide française. Proclamation de Raoul Dautry. Statuts des délégations. Statuts du personnel. Procès-verbaux de réunion du comité départemental. Rapports. Campagnes.	Cote 999 W 1508	Date 1944-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Entraide française. Proclamation de Raoul Dautry. Statuts...
Résultat n°68	Assistance à la famille. Arrondissement de Clamecy.	Cote 999 W 3571	Date 1940-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance à la famille Assistance à la famille. Arrondissement de Clamecy.
Résultat n°69	Société Régionale de Secours Mutuels des Employés de Préfecture.	Cote 999 W 3576	Date 1943-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Mutualité Société Régionale de Secours Mutuels des Employés de...
Résultat n°70	Economiquement faibles : demandes de cartes.	Cote 999 W 3554	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Sécurité sociale Economiquement faibles : demandes de cartes.
Résultat n°71	Allocations militaires. Avis de la Commission supérieure.	Cote 999 W 1030	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires. Avis de la Commission supérieure.
Résultat n°72	Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés rapatriés. Fiches renseignements. Arrondissement de Cosne-sur-Loire. Communes de La Marche à Vielmanay.	Cote 999 W 532	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre...
Résultat n°73	Allocations militaires. Attribution des indemnités de solidarité. Arrondissement de Cosne.	Cote 999 W 1035	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 4 - DEFENSE 4-1 Organisation de l'armée Militaires Allocations militaires Allocations militaires. Attribution des indemnités...
Résultat n°74	Assistance médicale gratuite. Conventions passées entre le département de la Nièvre et les sanatoriums français (1939-1945). Organisations de jeunesse et circulaires (1941-1943). Instructions et circulaires (1940-1944).	Cote 999 W 3543	Date 1939-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Conventions passées entre...
Résultat n°75	Assistance obligatoire aux vieillards. Budget (1949). Commissions administratives et rapports Conseil général (1940-1945).	Cote 999 W 3548	Date 1940-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Budget (1949)....
Résultat n°76	Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers (1940-1945) et livre-journal (1948).	Cote 999 W 3572	Date 1940-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et... Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers (1940-1945)...
Résultat n°77	Sécurité sociale. Procès-verbaux des élections, employeurs.	Cote 999 W 3552	Date 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 9 - SOCIETE 9-2 Protection sociale Sécurité sociale Sécurité sociale. Procès-verbaux des élections, employeurs.
Résultat n°78	Sociétés de secours mutuels. Statistiques.	Cote 999 W 839	Date 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Mutualité Sociétés de secours mutuels. Statistiques.
Résultat n°79	Allocations aux vieux travailleurs salariés. Correspondance avec des particuliers.	Cote 999 W 1065	Date 1941-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Assurances sociales Allocations aux vieux travailleurs salariés. Correspondance...
Résultat n°80	Assistance médicale gratuite. Dossiers d'hospitalisation des étrangers non bénéficiaires des conventions d'assistance (1940-1944). Tarifs médicaux (1942). Registres comptabilité (1940-1946).	Cote 999 W 3547	Date 1940-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 10 - SOCIETE 10-1 Population Protection sociale Aide sociale Assistance médicale gratuite Assistance médicale gratuite. Dossiers d'hospitalisation...

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Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés rapatriés. Fiches renseignements. Arrondissement de Clamecy. Communes d'Amazy à Flez-Cuzy.

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Assistance obligatoire aux vieillards. Statistiques.

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Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. Dossier d'hospitalisation (spécimen).

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Secours national. Œuvres subventionnées. Vente de portraits en couleur du maréchal Pétain. Rapport sur la session de formation d'aides sociales.

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Société régionale de secours mutuel des employés de préfecture et sous-préfecture région de Dijon. Organisation. Statuts. Situation financière. Comptes-rendus. Correspondance.

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Assistance médicale gratuite réfugiés. Instructions. Correspondance.

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Allocations militaires. Commission départementale de solidarité. Procès-verbaux de réunions. Instructions. Correspondance.

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Assistance aux femmes en couches. Statistiques.

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Assurance sociales : union régionale des caisses primaires.

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Allocations familiales. Instructions. Correspondance.

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Allocations militaires. Indemnités de solidarité. Délégations familiales aux travailleurs en Allemagne. Instructions.

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Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis avec indication de l'étendue de leurs exploitations.

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Assistance médicale gratuite. Sanatoriums. Dossiers sorties G à L.

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Assistance aux vieillards, infirmes, incurables. Registres d'hospitalisation.

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Allocations militaires. Attribution des indemnités de solidarité. Arrondissement de Château-Chinon.

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Entraide française. Commissariat aux actions urgentes. Instructions.

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Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers de réfugiés, hospices de La Charité-sur-Loire, Château-Chinon, Clamecy, Decize.

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Réfugiés. Assistance médicale gratuite. Soins à l'hôpital et à domicile. Listes et fiches de renseignements.

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Aide sociale d'urgence, secours à divers : listes.

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Assistance médicale gratuite. Sanatoriums. Dossiers sorties A à F.

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Services d'assistance. Nombre d'assistés. Composition du personnel.

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Allocations militaires, commissions cantonales. Délégations familiales, commissions cantonales. Organisation, composition.

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Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers sorties décès (1940-1945). Dossiers réfugiés (1943-1944). Allocations spéciales : registre récapitulatif (1937-1944).

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Assistance obligatoire aux vieillards. Dossiers de réfugiés, hospices de Donzy, Lormes, Luzy, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre-le-Moûtier, Varzy.

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Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.

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Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés rapatriés. Fiches renseignements. Arrondissement de Château-Chinon. Communes de Luzy à Villapourçon.

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Indigents, détenus et autres. Réquisitions de transports gratuits. Correspondance.

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Assistance médicale gratuite réfugiés. Frais de séjour dans les hôpitaux. Soins à domicile.

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Secours national et entraide française. Campagne d'hiver 1943-1944 (listes, effectifs et bénéfices des entreprises industrielles et commerciales). Action dans les prisons. Entraide aux prisonniers de guerre.

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Arrêtés nominations comités communaux de prestations familiales agricoles.

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Assistance obligatoire aux vieillards. Réfugiés, dossiers (1939-1947). Etrangers bénéficiaires des conventions d'assistance, états des dépenses envoyés au Ministère (1940-1947) ; décisions du Ministre (1940).

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Elections sécurité sociale. Nombre d'électeurs.

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Assistance médicale gratuite. Questions examinées par la Commission administrative du Conseil général : soins, spécialités pharmaceutiques, convention avec des sanatoriums, honoraires médicaux, rapports et propositions budgétaires.

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Assistance à la famille. Dossiers commune de Fourchambault (1945) ; arrondissement de Clamecy (1940-1948) ; arrondissement de Nevers (dossiers et réfugiés) (1940-1948) ; commune d'Imphy (1940).

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Allocations familiales agricoles. Commissions communales. Inscriptions d'office. Correspondance.

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Réfugiés. Assistance médicale gratuite. Correspondance.

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Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs indépendants.

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Allocations militaires. Attribution des indemnités de solidarité. Arrondissement de Nevers.

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Allocations familiales. Professions intellectuelles. Recensement. Recouvrements. Correspondance.