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42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel de la préfecture : récépissés (1932-1935). Personnel enseignant (primaire et secondaire) : bordereaux des contributions (1931-1936).
Cote
X 2611
 Date
1931-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel...
Résultat n°2

Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.
Cote
X 3295
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés,...
Résultat n°3

Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires, correspondance.
Cote
X 2059
 Date
1923-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires,...
Résultat n°4

Assistance aux femmes en couches. Statistiques.
Cote
999 W 542
 Date
1937-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Assistance aux femmes en couches. Statistiques.
Résultat n°5

Directeur des services départementaux des Assurances sociales, nomination et traitement : correspondance.
Cote
X 2209
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Directeur des services départementaux des Assurances...
Résultat n°6

Allocations familiales. Instructions. Correspondance.
Cote
999 W 921
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales. Instructions. Correspondance.
Résultat n°7

Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis avec indication de l'étendue de leurs exploitations.
Cote
999 W 950
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis...
Résultat n°8

Allocations familiales agricoles, exploitants associés : déclarations.
Cote
X 2063
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales agricoles, exploitants associés...
Résultat n°9

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Achun à La Chapelle-Saint-André.
Cote
X 919
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales aux employés communaux, adhésion...
Résultat n°10

Assurances sociales, application : décrets, instructions, circulaires.
Cote
X 2177
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, application : décrets, instructions,...
Résultat n°11

Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture, contribution patronale : états ; cotisations : registre.
Cote
X 2130
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture,...
Résultat n°12

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.
Cote
999 W 3563
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.
Résultat n°13

Assurances sociales, application : lois, décrets, circulaires, rapports, fascicules, correspondance.
Cote
X 2127
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, application : lois, décrets, circulaires,...
Résultat n°14

Assurances sociales, relations avec les caisses primaires (personnel de la préfecture) : circulaires, arrêté, règlement, statut, bordereaux des cotisations, reçus, correspondance.
Cote
X 2427
 Date
1912-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, relations avec les caisses primaires...
Résultat n°15

Arrêtés nominations comités communaux de prestations familiales agricoles.
Cote
999 W 4367
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Arrêtés nominations comités communaux de prestations...
Résultat n°16

Service des assurances sociales et caisses primaires d'assurances sociales, suivi des administrateurs et gestion du personnel : circulaires, fiches signalétiques, listes, correspondance.
Cote
X 3297
 Date
1921-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Service des assurances sociales et caisses primaires...
Résultat n°17

Allocations familiales, organisation : lois, décrets, circulaires, correspondance.
Cote
X 3296
 Date
1932-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, organisation : lois, décrets,...
Résultat n°18

Allocations familiales agricoles. Commissions communales. Inscriptions d'office. Correspondance.
Cote
999 W 951
 Date
1938-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales agricoles. Commissions communales....
Résultat n°19

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Sainte-Marie à Vitry-Laché.
Cote
X 921
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales aux employés communaux, adhésion...
Résultat n°20

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs indépendants.
Cote
999 W 3562
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs...
Résultat n°21

Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses
Cote
5 Q 12
 Date
1914-1948
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Délibération (du Conseil municipal), Circulaire, Correspondance

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles...
Résultat n°22

Allocations familiales. Professions intellectuelles. Recensement. Recouvrements. Correspondance.
Cote
999 W 923
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales. Professions intellectuelles....
Résultat n°23

Allocations familiales, agrément et suivi de la Caisses de compensation : statuts, arrêté, correspondance.
Cote
X 2637
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, agrément et suivi de la Caisses...
Résultat n°24

Allocations familiales agricoles, modalités d'attribution : lois, décrets, arrêtés, circulaires.
Cote
X 2061
 Date
1936-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales agricoles, modalités d'attribution...
Résultat n°25

Commission départementale des allocations familiales, désignation des membres et activité : arrêtés, listes, procès-verbaux de réunions, notices de renseignements, correspondance.
Cote
X 2060
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Commission départementale des allocations familiales,...
Résultat n°26

Allocations familiales, mise en application : circulaires, correspondance.
Cote
X 2641
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, mise en application : circulaires,...
Résultat n°27

Allocations familiales agricoles, enquête sur les assujettis : questionnaires par commune.
Cote
X 2062
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales agricoles, enquête sur les assujettis...
Résultat n°28

Allocations familiales, montant des taux servis par les caisses de compensation : circulaires, arrêtés, correspondance.
Cote
X 2000
 Date
1923-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, montant des taux servis par...
Résultat n°29

Service départemental des assurances sociales, activité : rapports ; personnel : circulaires, notices de renseignements, arrêtés, correspondance.
Cote
X 2618
 Date
1929-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Service départemental des assurances sociales, activité...
Résultat n°30

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs salariés.
Cote
999 W 3564
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs...
Résultat n°31

Assurances sociales, paiement des cotisations du personnel enseignant (primaire et secondaire) : bordereaux des contributions.
Cote
X 2612
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, paiement des cotisations du personnel...
Résultat n°32

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs salariés.
Cote
999 W 3566
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs...
Résultat n°33

Allocations familiales agricoles, bonifications : instructions, barèmes, correspondance.
Cote
X 2010
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales agricoles, bonifications : instructions,...
Résultat n°34

Allocations familiales (industrie, commerce). Correspondance.
Cote
999 W 434
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales (industrie, commerce). Correspondance.
Résultat n°35

Allocations familiales, mise en œuvre et fixation des taux : lois, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.
Cote
X 2412
 Date
1923-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, mise en œuvre et fixation des...
Résultat n°36

Comité départemental des allocations familiales agricoles, réunion du 9 mars 1940 : procès-verbal.
Cote
X 3298
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Comité départemental des allocations familiales agricoles,...
Résultat n°37

Allocations familiales, mise en application : circulaires, coupures de presse, correspondance.
Cote
X 2640
 Date
1934-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, mise en application : circulaires,...
Résultat n°38

Allocations familiales. Travailleurs indépendants. Instructions. Etudes préparatoires. Recensement. Délégations de crédits.
Cote
999 W 922
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales. Travailleurs indépendants....
Résultat n°39

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - La Collancelle à Saint-Malo-en-Donziois.
Cote
X 920
 Date
1930-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales aux employés communaux, adhésion...
Résultat n°40

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs salariés.
Cote
999 W 3565
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs...
Résultat n°41

Allocations familiales (y compris les allocations familiales agricoles), mise en œuvre : lois, décrets, circulaires, correspondance.
Cote
X 2064
 Date
1925-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales (y compris les allocations familiales...
Résultat n°42

Allocations familiales, modalités d'attribution : décrets, instructions, correspondance.
Cote
X 2058
 Date
1933-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, modalités d'attribution : décrets,...