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42 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel de la préfecture : récépissés (1932-1935). Personnel enseignant (primaire et secondaire) : bordereaux des contributions (1931-1936).

Date

1931-1936

Cote

X 2611

Résultat n°2

Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.

Date

1930-1939

Cote

X 3295

Résultat n°3

Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires, correspondance.

Date

1923-1943

Cote

X 2059

Résultat n°4

Assistance aux femmes en couches. Statistiques.

Date

1937-1945

Cote

999 W 542

Résultat n°5

Directeur des services départementaux des Assurances sociales, nomination et traitement : correspondance.

Date

1930-1932

Cote

X 2209

Résultat n°6

Allocations familiales. Instructions. Correspondance.

Date

1940-1949

Cote

999 W 921

Résultat n°7

Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis avec indication de l'étendue de leurs exploitations.

Date

1941-1942

Cote

999 W 950

Résultat n°8

Allocations familiales agricoles, exploitants associés : déclarations.

Date

1938-1939

Cote

X 2063

Résultat n°9

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Achun à La Chapelle-Saint-André.

Date

1937-1940

Cote

X 919

Résultat n°10

Assurances sociales, application : décrets, instructions, circulaires.

Date

1930-1940

Cote

X 2177

Résultat n°11

Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture, contribution patronale : états ; cotisations : registre.

Date

1939

Cote

X 2130

Résultat n°12

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.

Date

1950

Cote

999 W 3563

Résultat n°13

Assurances sociales, application : lois, décrets, circulaires, rapports, fascicules, correspondance.

Date

1930-1940

Cote

X 2127

Résultat n°14

Assurances sociales, relations avec les caisses primaires (personnel de la préfecture) : circulaires, arrêté, règlement, statut, bordereaux des cotisations, reçus, correspondance.

Date

1912-1941

Cote

X 2427

Résultat n°15

Arrêtés nominations comités communaux de prestations familiales agricoles.

Date

1953

Cote

999 W 4367

Résultat n°16

Service des assurances sociales et caisses primaires d'assurances sociales, suivi des administrateurs et gestion du personnel : circulaires, fiches signalétiques, listes, correspondance.

Date

1921-1937

Cote

X 3297

Résultat n°17

Allocations familiales, organisation : lois, décrets, circulaires, correspondance.

Date

1932-1940

Cote

X 3296

Résultat n°18

Allocations familiales agricoles. Commissions communales. Inscriptions d'office. Correspondance.

Date

1938-1942

Cote

999 W 951

Résultat n°19

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Sainte-Marie à Vitry-Laché.

Date

1935-1941

Cote

X 921

Résultat n°20

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs indépendants.

Date

1950

Cote

999 W 3562

Résultat n°21

Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses

Date

1914-1948

Cote

5 Q 12

Résultat n°22

Allocations familiales. Professions intellectuelles. Recensement. Recouvrements. Correspondance.

Date

1941-1946

Cote

999 W 923

Résultat n°23

Allocations familiales, agrément et suivi de la Caisses de compensation : statuts, arrêté, correspondance.

Date

1933

Cote

X 2637

Résultat n°24

Allocations familiales agricoles, modalités d'attribution : lois, décrets, arrêtés, circulaires.

Date

1936-1946

Cote

X 2061

Résultat n°25

Commission départementale des allocations familiales, désignation des membres et activité : arrêtés, listes, procès-verbaux de réunions, notices de renseignements, correspondance.

Date

1933-1939

Cote

X 2060

Résultat n°26

Allocations familiales, mise en application : circulaires, correspondance.

Date

1936-1938

Cote

X 2641

Résultat n°27

Allocations familiales agricoles, enquête sur les assujettis : questionnaires par commune.

Date

1937

Cote

X 2062

Résultat n°28

Allocations familiales, montant des taux servis par les caisses de compensation : circulaires, arrêtés, correspondance.

Date

1923-1933

Cote

X 2000

Résultat n°29

Service départemental des assurances sociales, activité : rapports ; personnel : circulaires, notices de renseignements, arrêtés, correspondance.

Date

1929-1932

Cote

X 2618

Résultat n°30

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs salariés.

Date

1950

Cote

999 W 3564

Résultat n°31

Assurances sociales, paiement des cotisations du personnel enseignant (primaire et secondaire) : bordereaux des contributions.

Date

1937-1940

Cote

X 2612

Résultat n°32

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs salariés.

Date

1950

Cote

999 W 3566

Résultat n°33

Allocations familiales agricoles, bonifications : instructions, barèmes, correspondance.

Date

1937-1940

Cote

X 2010

Résultat n°34

Allocations familiales (industrie, commerce). Correspondance.

Date

1940-1942

Cote

999 W 434

Résultat n°35

Allocations familiales, mise en œuvre et fixation des taux : lois, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.

Date

1923-1939

Cote

X 2412

Résultat n°36

Comité départemental des allocations familiales agricoles, réunion du 9 mars 1940 : procès-verbal.

Date

1940

Cote

X 3298

Résultat n°37

Allocations familiales, mise en application : circulaires, coupures de presse, correspondance.

Date

1934-1940

Cote

X 2640

Résultat n°38

Allocations familiales. Travailleurs indépendants. Instructions. Etudes préparatoires. Recensement. Délégations de crédits.

Date

1940-1948

Cote

999 W 922

Résultat n°39

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - La Collancelle à Saint-Malo-en-Donziois.

Date

1930-1941

Cote

X 920

Résultat n°40

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs salariés.

Date

1950

Cote

999 W 3565

Résultat n°41

Allocations familiales (y compris les allocations familiales agricoles), mise en œuvre : lois, décrets, circulaires, correspondance.

Date

1925-1940

Cote

X 2064

Résultat n°42

Allocations familiales, modalités d'attribution : décrets, instructions, correspondance.

Date

1933-1937

Cote

X 2058