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611 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.
Cote
X 125
 Date
1909-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910...
Résultat n°2

Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1922 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.
Cote
X 111
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...
Résultat n°3

Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation et de radiologie : circulaires.
Cote
X 3122
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers communs.
  • Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation...
Résultat n°4

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1923 : états, pièces comptables justificatives.
Cote
X 321/1
 Date
1923-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité...
Résultat n°5

Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative : délibérations, cahiers des charges, devis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1915-1930) ; acquisition, gestion ou aliénation des propriétés : délibérations,décret, procès-verbal d'enquête, plan du domaine de la Beue à Varennes-lès-Nevers, actes notariés, correspondance (1915-1930) ; Centre nivernais de Rééducation professionnelle des Mutilés de la guerre rattaché à l'hôpital général, comptabilité des exercices 1916 à 1919 : budgets, correspondance (1915-1918).
Cote
X 266
 Date
1915-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative...
Résultat n°6

Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à 1870, 1874 à 1878 : budgets, états, pièces justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 335
 Date
1860-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à...
Résultat n°7

Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 : budgets et chapitres additionnels reliés.
Cote
X 843
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Budgets et comptes.
  • Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 :...
Résultat n°8

Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices 1884 à 1886, 1888 à 1895 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 292
 Date
1883-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices...
Résultat n°9

Hospice de Nevers, activité de la commission administrative (travaux, baux principalement) : délibérations, devis, soumissions, cahiers de charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés, actes notariés, correspondance (1907-1910) ; acquisition ou aliénation de propriétés : délibérations, enquêtes, actes notariés, correspondance (1904-1910).
Cote
X 263
 Date
1904-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, activité de la commission administrative...
Résultat n°10

Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés, enquêtes de commodo et d'incommodo, correspondance (an X-1881) ; reconstruction et travaux : délibérations, détails estimatifs, mémoires, mandats, correspondance (1827-1872).
Cote
X 17
 Date
1801-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés,...
Résultat n°11

Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1842, 1846 à 1855, 1869, 1873, 1877 à 1886, 1889 à 1896, 1925, 1928 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1843-1928) ; comptabilité des exercices 1886 à 1926 : comptes administratifs (1887-1927).
Cote
X 188
 Date
1843-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1842,...
Résultat n°12

Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1917 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.
Cote
X 106
 Date
1916-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...
Résultat n°13

Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques des exercices 1916 à 1924 : états.
Cote
X 750
 Date
1917-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers communs.
  • Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques des...
Résultat n°14

Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1909 et 1927 à 1935 : délibérations, budgets primitifs, observations, budgets additionnels, comptes administratifs, comptes moraux, états, comptes de gestion en matières, correspondance.
Cote
X 3120
 Date
1911-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1909...
Résultat n°15

Hôpital de Nevers, gestion du personnel : coupures de presse, correspondance.
Cote
X 2214
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hôpital de Nevers, gestion du personnel : coupures...
Résultat n°16

Hospice de Nevers, règlement : correspondance (1809-1810) ; renseignements : questionnaire (1835) ; situation financière : états, comptes moraux, correspondance (an XI-1847) ; prix de journée : lettre (1812) ; propriétés et rentes : délibérations, états, correspondance (an IX-1852) ; travaux (dont ancien hôtel-Dieu et halle au blé sur son emplacement) : délibérations, devis, correspondance (an VIII-1835) ; mobilier et fournitures : délibérations, inventaire (1838), compte de gestion en matières de l'exercice 1843, correspondance (an XII-1885) ; admission de malades (y compris militaires) : correspondance (1806-1817) ; mouvement de la population : tableaux (1809-1818).
Cote
X 240
 Date
1799-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, règlement : correspondance (1809-1810)...
Résultat n°17

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, réglementation intérieure : règlement (1930-1931), délibération (1935), correspondance (1936-1939).
Cote
X 3142
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, réglementation...
Résultat n°18

Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les exercices 1844 à 1854 : budgets, états, comptes moraux, rapports sanitaires, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, comptes de gestion en matières.
Cote
X 250
 Date
1843-1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les...
Résultat n°19

Hospice de Decize, activité de la commission administrative : délibérations, correspondance (1905-1912) ; comptabilité des exercices 1908 à 1911 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1907-1912) ; construction du nouvel hospice : délibérations, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, cahiers des charges, plans de terrains, avis de subvention, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1903-1911).
Cote
X 164
 Date
1903-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Decize, activité de la commission administrative...
Résultat n°20

Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, comptabilité des exercices 1873 à 1883 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 277
 Date
1872-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, comptabilité des...
Résultat n°21

Hospice de Luzy, comptabilité des exercices 1908 à 1912 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 210
 Date
1907-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Luzy, comptabilité des exercices 1908 à...
Résultat n°22

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, projets de transformation en préventorium ou en colonie de plein air : rapports, correspondance.
Cote
X 3144
 Date
1928-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, projets...
Résultat n°23

Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1903 à 1906 et 1912 à 1919 : budgets, observations, états, comptes moraux, rapports sanitaires, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, comptes de gestion en matières (1882, 1902-1905, 1913-1919). Le compte de 1906 contient un dossier relatif à un projet de construction d'une maternité en 1882.
Cote
X 261
 Date
1882-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1903...
Résultat n°24

Hospice de Nevers, corps médical hospitalier. - Apothicaire, nomination : lettre de candidature, rapport.
Cote
X 3123
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, corps médical hospitalier. - Apothicaire,...
Résultat n°25

Asile psychiatrique de La Charité, corps médical hospitalier. - Médecins-chefs, créations de postes et suivi : délibérations, arrêtés, correspondance (1928-1940). BRIAU (1928-1929). GARDES (1929). TEULIÉ (1932-1943). MARTRILLE, Denise (1936-1937). LE GUILLANT, Louis (1938-1939). DAMAYE (1939-1940).
Cote
X 3084
 Date
1928-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Asile psychiatrique de La Charité, corps médical hospitalier....
Résultat n°26

Hospices, comptabilité des exercices 1937 et 1938 : budgets et chapitres additionnels reliés. Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1938 : budgets primitifs.
Cote
X 884
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Budgets et comptes.
  • Hospices, comptabilité des exercices 1937 et 1938 :...
Résultat n°27

Hospice de Moulins-Engilbert, comptabilité des exercices 1822 à 1859 : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 228
 Date
1821-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Moulins-Engilbert, comptabilité des exercices...
Résultat n°28

Hôpital de Nevers, contrôle du fonctionnement en 1938-1940 : cahier des observations faites par la préfecture.
Cote
X 3125
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hôpital de Nevers, contrôle du fonctionnement en 1938-1940...
Résultat n°29

Asile public d'aliénés de La Charité, comptabilité des exercices 1909 à 1919 : observations, budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, pièces justificatives, délibérations, correspondance.
Cote
X 71
 Date
1910-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Asile public d'aliénés de La Charité, comptabilité...
Résultat n°30

Hospices et bureaux de bienfaisance, suivi : rapport (1836), bordereaux de situation (1875-1877). Hospices, suivi : circulaires, états, tableaux, correspondance (an III-1880) ; situation en 1879 : budgets, états, notices de renseignements, correspondance (1878-1879) ; comptabilité des exercices 1887 à 1897 : états, relevés des comptes administratifs (1888-1898).
Cote
X 1095
 Date
1794-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers communs.
  • Hospices et bureaux de bienfaisance, suivi : rapport...
Résultat n°31

Hôpital-hospice de Clamecy, projet de construction d'un nouvel hôpital : délibérations, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
X 3052
 Date
1913-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hôpital-hospice de Clamecy, projet de construction...
Résultat n°32

Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative de 1935 à 1938 : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés de gré à gré, mémoires, correspondance. De nombreuses délibérations portent sur l'attribution de fournitures et services à l'hôpital.
Cote
X 3116
 Date
1934-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative...
Résultat n°33

Asile de La Charité, règlement intérieur : notes, projets (dont régimes alimentaires), règlement de l'asile d'Auxerre (1862), correspondance (1857-1862) ; administration générale : rapports médicaux et comptes moraux des années 1872, 1875, 1876, 1878 et 1879 ; statistiques des enfants et étrangers (1861-1875) ; prix de journée : notes, arrêtés, correspondance (1840-1872) ; deux dossiers individuels d'aliénés étrangers au département (1865-1876).
Cote
X 35
 Date
1840-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Asile de La Charité, règlement intérieur : notes, projets...
Résultat n°34

Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices 1821 à 1859, 1896 à 1907, 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 291
 Date
1821-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices...
Résultat n°35

Hôpital de Cosne, suivi : délibérations, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marché de gré à gré, correspondance. La plupart des délibérations portent sur l'attribution de fournitures et services à l'hôpital et sur le personnel.
Cote
X 3056
 Date
1931-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hôpital de Cosne, suivi : délibérations, arrêtés, cahiers...
Résultat n°36

Hospice de Saint-Saulge, activité de la commission administrative : délibérations, correspondance (1879-1904), comptabilité des exercices 1879, 1885, 1888 à 1891, 1893 à 1914, 1916 à 1917, 1919 à 1926 : comptes administratifs (1880-1927) ; comptabilité des exercices 1889 à 1890, 1892 à 1896, 1899, 1905 (1890-1906) : comptes de gestion.
Cote
X 295
 Date
1879-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Saint-Saulge, activité de la commission...
Résultat n°37

Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1920 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.
Cote
X 453/1
 Date
1919-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1920...
Résultat n°38

Hospices, comptabilité des exercices 1927 et 1928 : budgets et chapitres additionnels reliés.
Cote
X 1097/1
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Budgets et comptes.
  • Hospices, comptabilité des exercices 1927 et 1928 :...
Résultat n°39

Établissement départemental neuropsychiatrique de La Charité, comptabilité des exercices 1935 à 1940 : délibérations, rapports, cahiers d'observations détaillées du directeur, budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
X 3091
 Date
1936-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Établissement départemental neuropsychiatrique de La...
Résultat n°40

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, « personnel secondaire » (infirmières, préparateur en pharmacie, employés administratifs, institutrice, ouvriers) : délibérations, arrêtés, états nominatifs, correspondance.
Cote
X 3148
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, « personnel...
Résultat n°41

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1921 : états (dont listes de malades), pièces comptables justificatives (1921-1922) ; admission de malades en 1921 : arrêtés, dossiers individuels.
Cote
X 312/1
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité...
Résultat n°42

Hospices, création de laboratoires de radioscopie et radiographie : correspondance.
Cote
X 1094
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers communs.
  • Hospices, création de laboratoires de radioscopie et...
Résultat n°43

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, activité de la commission de surveillance : délibérations, rapport, contrats de fourniture, bail, devis, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés de gré à gré, correspondance. La plupart des délibérations portent sur la fourniture de biens et services.
Cote
X 3152
 Date
1925-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, activité...
Résultat n°44

Hospice de Nevers, isolement des malades tuberculeux : correspondance.
Cote
X 2179
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, isolement des malades tuberculeux...
Résultat n°45

Hospice de Clamecy, comptabilité : délibérations, correspondance (1836-1884) ; propriétés et revenus : délibérations, états, avis du conseil de préfecture, correspondance (an XI-1879) ; secours (subventions) : délibérations, arrêtés, correspondance (1843-1874) ; paiement d'honoraires : états de frais, mandats de payement, correspondance (an VIII-1880) ; assurance contre l'incendie : mandat de payement (1836) ; fournitures : délibérations, devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1841-1879) ; admission de malades : délibérations, correspondance (1855-1881) ; enfants scolarisés à l'hospice : listes d'élèves payants (1859-1860).
Cote
X 113
 Date
1799-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Clamecy, comptabilité : délibérations, correspondance...
Résultat n°46

Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, statistique des enfants abandonnés : états numériques (an IX, 1815) ; contentieux : délibération (1813), procès-verbal (1819) ; comptabilité de l'école de filles et de la pension annexée à l'hospice : délibérations, correspondance (1880-1882) ; acquisition, échange ou vente de propriétés : délibérations, ordonnance, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, correspondance (an VIII-1863) ; gestion des biens : délibération, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1840-1856) ; subvention : correspondance (1859-1860) ; travaux : délibération, correspondance (1842-1843) ; mobilier : délibération, correspondance (1841) ; admission de malades : correspondance (1837, 1870).
Cote
X 269
 Date
1799-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, statistique des...
Résultat n°47

Hospice de Nevers, activité de la commission administrative (baux et fournitures principalement) : délibérations, cahiers de charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés, actes notariés, correspondance).
Cote
X 262
 Date
1901-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, activité de la commission administrative...
Résultat n°48

Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1913 à 1916 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 198
 Date
1912-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1913...
Résultat n°49

Hospices, comptabilité des exercices 1875 à 1877 : relevés des comptes administratifs (1877-1878) ; statistiques : tableaux (1902-1910). Établissements d'assistance privée, renseignements : tableaux, correspondance (1898-1899).
Cote
X 1098/1
 Date
1877-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers communs.
  • Hospices, comptabilité des exercices 1875 à 1877 :...
Résultat n°50

Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1908 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.
Cote
X 123
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1908...
Résultat n°51

Hospice de Dornes, comptabilité des exercices 1863 à 1874 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 183
 Date
1862-1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Dornes, comptabilité des exercices 1863...
Résultat n°52

Asile de La Charité, comptabilité des exercices 1845 à 1869 : rapports, budgets, comptes administratifs, comptes de gestion en matières, pièces justificatives, arrêtés du conseil de préfecture, correspondance.
Cote
X 60
 Date
1845-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Asile de La Charité, comptabilité des exercices 1845...
Résultat n°53

Hospice de Varzy, comptabilité de l'exercice 1916 : budgets, états, pièces comptables justificatives, compte administratif, compte de gestion.
Cote
X 349
 Date
1915-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Varzy, comptabilité de l'exercice 1916 :...
Résultat n°54

Asile psychiatrique de la Charité, activité de la commission de surveillance : délibérations (1927-1928, 1930-1940). Exemplaires de la première division de la préfecture ; le sous-dossier de l'année 1940 n'a pas été scindé.
Cote
X 3089
 Date
1927-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Asile psychiatrique de la Charité, activité de la commission...
Résultat n°55

Hospice de Cosne, comptabilité de l'exercice 1907 : budgets, états, pièces comptables justificatives, compte administratif. Pièces demandées par le conseil de préfecture pour être envoyées à la Cour des Comptes en décembre 1915.
Cote
X 152
 Date
1906-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Cosne, comptabilité de l'exercice 1907 :...
Résultat n°56

Maison de correction et de refuge de La Charité, admissions : arrêtés, ordonnances, jugements, correspondance.
Cote
X 73/1
 Date
1817-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Maison de correction et de refuge de La Charité, admissions...
Résultat n°57

Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1915 à 1916 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 179
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1915 à...
Résultat n°58

Hospice de Nevers, fourniture de farine : avis de livraison.
Cote
X 3137
 Date
an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, fourniture de farine : avis de livraison.
Résultat n°59

Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1908 à 1911 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 177
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1908 à...
Résultat n°60

Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1890 à 1907, 1918, 1920, 1923 à 1924, 1926 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 176
 Date
1890-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1890 à...
Résultat n°61

Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques : circulaires, listes de membres des commissions administratives, tableaux (an IX, 1865-1867, 1871-1879).
Cote
X 744/1
 Date
1800-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers communs.
  • Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques :...
Résultat n°62

Hospice de La Charité, comptabilité des exercices 1843 à 1871 : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, pièces justificatives.
Cote
X 31
 Date
1842-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de La Charité, comptabilité des exercices 1843...
Résultat n°63

Hospices, comptabilité des exercices 1912 et 1913 : budgets et chapitres additionnels reliés.
Cote
X 828
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Budgets et comptes.
  • Hospices, comptabilité des exercices 1912 et 1913 :...
Résultat n°64

Hospice de Moulins-Engilbert, comptabilité des exercices 1921 à 1924 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
X 236
 Date
1921-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Moulins-Engilbert, comptabilité des exercices...
Résultat n°65

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, dossiers de personnel et traitement de plaintes : rapports, correspondance.
Cote
X 318
 Date
1918-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, dossiers...
Résultat n°66

Hospice de La Charité, comptabilité de l'exercice 1922-1923 : comptes de gestion du receveur, pièces justificatives, budget 1922, compte administratif 1922.
Cote
X 26
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de La Charité, comptabilité de l'exercice 1922-1923...
Résultat n°67

Établissement neuropsychiatrique de La Charité, financement du marché de reconstruction de l'asile bas : délibérations, cahier des charges, devis descriptif, rapports, notes, contrats, avenants, correspondance.
Cote
X 3097
 Date
1934-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Établissement neuropsychiatrique de La Charité, financement...
Résultat n°68

Asile de La Charité, organisation : projets de règlement de la maison de correction et de refuge (1820, 1821), circulaire ministérielle (1838), compte-rendu imprimé du directeur-médecin (1878) ; plaintes : correspondance (1876-1896) ; administrateurs et personnel : délibérations, correspondance (1825-1828) ; expropriations pour travaux d'agrandissement : arrêté, liste de propriétaires, procès-verbal, correspondance (1883, 1895-1896) ; comptabilité des exercices 1833 et 1835 : rapports, relevés des dépenses, listes de malades, correspondance (1832-1836) ; comptabilité des exercices 1854 et 1855 : budgets, comptes de gestion du receveur, pièces justificatives (1853-1856) ; fournitures pour les exercices 1889 à 1892 : cahiers des charges, traités (1889-1892) ; comptabilité des exercices 1918 à 1923 : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur (1919-1923).
Cote
X 49
 Date
1820-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Asile de La Charité, organisation : projets de règlement...
Résultat n°69

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, fournitures : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés de gré à gré, correspondance.
Cote
X 3161
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, fournitures...
Résultat n°70

Station sanitaire de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité des exercices 1915 à 1917 : ordonnances de délégation, états, pièces comptables justificatives.
Cote
X 311
 Date
1916-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Station sanitaire de Pignelin à Varennes-lès-Nevers,...
Résultat n°71

Hospice de La Charité, comptabilité des exercices 1870 à 1880 : comptes de gestion du receveur, pièces justificatives, budgets, comptes administratifs.
Cote
X 32
 Date
1869-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de La Charité, comptabilité des exercices 1870...
Résultat n°72

Asile psychiatrique de La Charité, corps médical hospitalier. - Internes, traitement : délibérations.
Cote
X 3086
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Asile psychiatrique de La Charité, corps médical hospitalier....
Résultat n°73

Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices an VII, 1814-1819, 1834-1835 : observations, comptes du receveur, états, mémoires, correspondance (an VIII-1836) ; aliénation, échange et aliénation de propriétés : délibérations, arrêtés, actes notariés, procès-verbal d'enquête, mandats, correspondance (1846-1880) ; fermages : délibérations, arrêtés, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1845-1886).
Cote
X 81
 Date
1799-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices...
Résultat n°74

Hospices, comptabilité des exercices 1904 et 1905 : budgets et chapitres additionnels reliés.
Cote
X 807
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Budgets et comptes.
  • Hospices, comptabilité des exercices 1904 et 1905 :...
Résultat n°75

Asile de La Charité, personnel : délibérations, rapports, règlements, arrêtés, correspondance.
Cote
X 2415/1
 Date
1899-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Asile de La Charité, personnel : délibérations, rapports,...
Résultat n°76

Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices 1842 à 1844, 1846 à 1847, 1849, 1851 à 1862 : budgets, états, comptes de gestion.
Cote
X 84
 Date
1843-1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices...
Résultat n°77

Hôpital de Decize, travaux : délibérations, arrêtés, rapports, cahiers des charges, devis, plans, actes notariés, correspondance. - Construction d'un nouvel hospice, projet initial (1932-1942); projet réalisé (1934-1936).
Cote
X 3061
 Date
1932-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hôpital de Decize, travaux : délibérations, arrêtés,...
Résultat n°78

Hospice de Varzy, comptabilité de l'exercice 1908 : budgets, états, pièces comptables justificatives, compte administratif, compte de gestion.
Cote
X 341
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Varzy, comptabilité de l'exercice 1908 :...
Résultat n°79

Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les exercices 1865 à 1873 : budgets, états, comptes moraux, rapports sanitaires, observations, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, comptes de gestion en matières.
Cote
X 252
 Date
1864-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les...
Résultat n°80

Établissement neuropsychiatrique de La Charité, acquisition des immeubles et terrains de la Brèche par expropriation : délibérations, rapports, coupures de presse, avis, arrêtés, ordonnance d'expropriation, notifications, citations, mémoires, procès-verbaux d'expertise, acte de vente, bordereaux de pièces, correspondance. Acquisition destinée à la création d'un service de cure libre.
Cote
X 3100
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 1 X - Administration hospitalière.
  • Dossiers par établissements hospitaliers.
  • Établissement neuropsychiatrique de La Charité, acquisition...