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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil général : rapports du préfet.
Cote
999 W 1637
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général : rapports du préfet.
Résultat n°2

Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale (1946). Commission administrative, finances (1942). Conseil départemental (1943).
Cote
999 W 3891
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale...
Résultat n°3

Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.
Cote
999 W 1569
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.
Résultat n°4

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.
Cote
999 W 1574
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°5

Conseil général, 1ère session ordinaire de 1950 (10-11-12 mai) : rapports, délibérations.
Cote
999 W 3892
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, 1ère session ordinaire de 1950 (10-11-12...
Résultat n°6

Conseil général, session extraordinaire du 22 décembre 1951 : rapports, délibérations.
Cote
999 W 3893
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, session extraordinaire du 22 décembre...
Résultat n°7

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports annuels des chefs de service.
Cote
999 W 3899
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
Résultat n°8

Conseil général, session : dossiers.
Cote
999 W 4431/2
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, session : dossiers.
Résultat n°9

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.
Cote
999 W 1570
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°10

Conseil général, session : dossiers.
Cote
999 W 4430/2
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, session : dossiers.
Résultat n°11

Conseil départemental : délibérations.
Cote
999 W 4426
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil départemental : délibérations.
Résultat n°12

Commission administrative, sessions.
Cote
999 W 4429
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Commission administrative, sessions.
Résultat n°13

Conseil général, session : dossiers.
Cote
999 W 4431/1
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, session : dossiers.
Résultat n°14

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.
Cote
999 W 1573
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°15

Conseil général, 1ère session ordinaire de 1951 : rapports, délibérations.
Cote
999 W 3894
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, 1ère session ordinaire de 1951 : rapports,...
Résultat n°16

Commission administrative, sessions.
Cote
999 W 4427
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Commission administrative, sessions.
Résultat n°17

Conseil départemental, session d'octobre 1943 : dossiers.
Cote
999 W 4424
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil départemental, session d'octobre 1943 : dossiers.
Résultat n°18

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1950 (septembre-octobre) : délibérations, procès-verbaux, vœux.
Cote
999 W 3900
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1950 (septembre-octobre) :...
Résultat n°19

Conseil départemental, rapports des chefs de services.
Cote
999 W 1566
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil départemental, rapports des chefs de services.
Résultat n°20

Conseil général, sessions d'avril et de décembre 1947 : dossiers.
Cote
999 W 4423
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, sessions d'avril et de décembre 1947 :...
Résultat n°21

Conseil départemental, sessions de mai et décembre 1944 : dossiers.
Cote
999 W 4425
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil départemental, sessions de mai et décembre...
Résultat n°22

Conseil départemental, rapports des chefs de services.
Cote
999 W 1567
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil départemental, rapports des chefs de services.
Résultat n°23

Commission administrative. Séance sur les centimes additionnels départementaux.
Cote
999 W 1002
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Commission administrative. Séance sur les centimes...
Résultat n°24

Commission administrative. Sessions mars-décembre 1941.
Cote
999 W 988
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Commission administrative. Sessions mars-décembre 1941.
Résultat n°25

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1950 (septembre-octobre) : rapports annuels des chefs de service, rapports du préfet.
Cote
999 W 3901
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1950 (septembre-octobre) :...
Résultat n°26

Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.
Cote
999 W 1568
 Date
1944-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.
Résultat n°27

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.
Cote
999 W 1572
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°28

Conseil général, session : dossiers.
Cote
999 W 4430/1
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, session : dossiers.
Résultat n°29

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : délibérations, procès-verbaux, vœux.
Cote
999 W 3896
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
Résultat n°30

Conseil général, session de mai 1951 : rapports, délibérations.
Cote
999 W 3895
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, session de mai 1951 : rapports, délibérations.
Résultat n°31

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.
Cote
999 W 1571
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°32

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.
Cote
999 W 1575
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°33

Commission administrative. Sessions décembre 1940.
Cote
999 W 989
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Commission administrative. Sessions décembre 1940.
Résultat n°34

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : délibérations, procès-verbaux, vœux.
Cote
999 W 3897
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
Résultat n°35

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports du préfet.
Cote
999 W 3898
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...