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35 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil général : rapports du préfet.

Date

1967-1968

Cote

999 W 1637

Résultat n°2

Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale (1946). Commission administrative, finances (1942). Conseil départemental (1943).

Date

1942-1946

Cote

999 W 3891

Résultat n°3

Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.

Date

1949-1950

Cote

999 W 1569

Résultat n°4

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

Date

1947-1951

Cote

999 W 1574

Résultat n°5

Conseil général, 1ère session ordinaire de 1950 (10-11-12 mai) : rapports, délibérations.

Date

1950

Cote

999 W 3892

Résultat n°6

Conseil général, session extraordinaire du 22 décembre 1951 : rapports, délibérations.

Date

1951

Cote

999 W 3893

Résultat n°7

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports annuels des chefs de service.

Date

1951

Cote

999 W 3899

Résultat n°8

Conseil général, session : dossiers.

Date

1948

Cote

999 W 4431/2

Résultat n°9

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

Date

1945-1946

Cote

999 W 1570

Résultat n°10

Conseil général, session : dossiers.

Date

1946

Cote

999 W 4430/2

Résultat n°11

Conseil départemental : délibérations.

Date

1945

Cote

999 W 4426

Résultat n°12

Commission administrative, sessions.

Date

1942

Cote

999 W 4429

Résultat n°13

Conseil général, session : dossiers.

Date

1948

Cote

999 W 4431/1

Résultat n°14

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

Date

1947-1951

Cote

999 W 1573

Résultat n°15

Conseil général, 1ère session ordinaire de 1951 : rapports, délibérations.

Date

1951

Cote

999 W 3894

Résultat n°16

Commission administrative, sessions.

Date

1940-1943

Cote

999 W 4427

Résultat n°17

Conseil départemental, session d'octobre 1943 : dossiers.

Date

1943

Cote

999 W 4424

Résultat n°18

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1950 (septembre-octobre) : délibérations, procès-verbaux, vœux.

Date

1950

Cote

999 W 3900

Résultat n°19

Conseil départemental, rapports des chefs de services.

Date

1942-1943

Cote

999 W 1566

Résultat n°20

Conseil général, sessions d'avril et de décembre 1947 : dossiers.

Date

1947

Cote

999 W 4423

Résultat n°21

Conseil départemental, sessions de mai et décembre 1944 : dossiers.

Date

1944

Cote

999 W 4425

Résultat n°22

Conseil départemental, rapports des chefs de services.

Date

1946

Cote

999 W 1567

Résultat n°23

Commission administrative. Séance sur les centimes additionnels départementaux.

Date

1940

Cote

999 W 1002

Résultat n°24

Commission administrative. Sessions mars-décembre 1941.

Date

1941

Cote

999 W 988

Résultat n°25

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1950 (septembre-octobre) : rapports annuels des chefs de service, rapports du préfet.

Date

1950

Cote

999 W 3901

Résultat n°26

Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.

Date

1944-1948

Cote

999 W 1568

Résultat n°27

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

Date

1947-1951

Cote

999 W 1572

Résultat n°28

Conseil général, session : dossiers.

Date

1946

Cote

999 W 4430/1

Résultat n°29

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : délibérations, procès-verbaux, vœux.

Date

1951

Cote

999 W 3896

Résultat n°30

Conseil général, session de mai 1951 : rapports, délibérations.

Date

1951

Cote

999 W 3895

Résultat n°31

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

Date

1947-1951

Cote

999 W 1571

Résultat n°32

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

Date

1947-1951

Cote

999 W 1575

Résultat n°33

Commission administrative. Sessions décembre 1940.

Date

1940

Cote

999 W 989

Résultat n°34

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : délibérations, procès-verbaux, vœux.

Date

1951

Cote

999 W 3897

Résultat n°35

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports du préfet.

Date

1951

Cote

999 W 3898