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  1. Résultat n°1

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1902 à 1907 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1903-1908

    Cote

    X 950

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1902 à 1907...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  2. Résultat n°2

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1865 et 1866 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1862-1867

    Cote

    X 967

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1865 et 1866...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  3. Résultat n°3

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1851 à 1856 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1852-1857

    Cote

    X 949

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1851 à 1856...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  4. Résultat n°4

    Recueil de documents statistiques sur les sociétés de secours mutuels établis par le ministère du Travail et de la Prévoyance sociale : cartogrammes et graphiques préparés pour l'Exposition internationale de Turin 1911, Paris, Editions Monrocq, 1911.

    Date

    1911

    Cote

    X 2055

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Recueil de documents statistiques sur les sociétés...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1906 : tableaux.

    Date

    1907

    Cote

    X 1030

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1897 à 1898 : comptes-rendus, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1897-1899

    Cote

    X 957

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1897 à 1898...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  7. Résultat n°7

    Société de secours mutuels à La Charité, liquidation de pension et inscription de rente viagère : correspondance.

    Date

    1883-1894

    Cote

    X 1040

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels à La Charité, liquidation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1905 : tableaux.

    Date

    1905-1906

    Cote

    X 1041

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  9. Résultat n°9

    Sociétés de secours mutuels n° 52 à 92, suivi : statuts, arrêtés, procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance. - N° 52 : Société de secours mutuels «Union fraternelle militaire » de Nevers (1894-1930). N° 53 : Société de secours mutuels « La Fraternelle « de Myennes (1895-1900). N° 55 : Société de secours mutuels des ouvriers de la maison Breloux à Nevers (1897-1928). N° 57 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Cosne (1898-1939). N° 59 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Donzy (1899-1911). N° 60 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Saint-Amand-en-Puisaye (1909). N° 62 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription de Cosne-sur-Loire (1898-1909). N° 68 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Châtillon-en-Bazois (1899-1915). N° 79 : Société de secours mutuels de Prémery (1899-1940). N° 80 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pougues-les-Eaux (1899-1909). N° 90 bis : Syndicat mutuel nivernais des Travailleurs du livre (1909). N° 92 : Société de secours mutuels de Corvol-l'Orgueilleux (1905-1933).

    Date

    1894-1940

    Cote

    X 3291

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels n° 52 à 92, suivi : statuts,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  10. Résultat n°10

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1913 : tableaux.

    Date

    1914

    Cote

    X 2116

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur de la Mutualité : circulaires, procès-verbaux, arrêtés, listes des délégués, correspondance (1899, 1901, 1903).

    Date

    1899-1903

    Cote

    X 1035

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  12. Résultat n°12

    Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents du travail, information : affiches (1902, 1906).

    Date

    1902-1906

    Cote

    X 2199

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Assurances générales.
    • Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents du...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  13. Résultat n°13

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1905 à 1907 : instructions, comptes-rendus, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1897-1908

    Cote

    X 955

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1905 à 1907...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  14. Résultat n°14

    Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois n° 48, comptabilité : livre de caisse.

    Date

    1908-1950

    Cote

    X 3030

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois n°...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  15. Résultat n°15

    Sociétés de secours mutuels, renseignements pour l'année 1911 : états.

    Date

    1912

    Cote

    X 1003

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, renseignements pour l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  16. Résultat n°16

    Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation et modification de statuts : arrêtés, statuts ; composition du bureau : états ; activités : comptes rendus, correspondance. - N° 14 : Société de secours mutuels de Saint-Saulge (1862-1953). N° 42 : Société de secours mutuels de Saint Éloi à Saint-Saulge (1890-1969). N° 77 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Saint-Saulge (1899-1969).

    Date

    1862-1969

    Cote

    X 3020

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  17. Résultat n°17

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 134 : Sociétés de secours mutuels des Employés des Nouvelles Galeries de Nevers. N° 135 : Société de secours mutuels de la Subdivision des Sapeurs-Pompiers de Cosne. N° 137 : Société de secours mutuels de la Commune d'Oisy. N° 138 : Société de secours mutuels « La Fraternelle » à Fourchambault. N° 141 : La Mutuelle de Saint-Honoré. N° 146 Société de secours mutuels du Personnel de la Maison P. Bougriaut et Cie à Nevers. N° 149 : Société de secours mutuels du Personnel de la Maison Th. Pilter à Nevers. N° 150 : Société de secours mutuels des Poilus Nivernais à Nevers. N° 151 : « La Bienvenue » à Garchizy. N° 152 : La Solidarité Mutuelle des Agents de la CGCEM à Nevers. N° 153 : Société de secours mutuels des Anciens combattants de Vandenesse. N° 154 : Caisse de secours des Membres de la Section des Poilus Nivernais d'Imphy et les environs. N° 156 : Société amicale nivernaise des Anciens sapeurs du Génie à Nevers. N° 157 : Société de Retraite Mutuelle de l'UNC de la Nièvre à Nevers. N° 159 : « L'Amicale de Garchy ». N° 160 : Société de Mutuelles Retraites des Poilus Nivernais à Nevers.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2023

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  18. Résultat n°18

    Sociétés de secours mutuels, suivi et liquidation : statuts, statistiques, états, arrêtés, correspondance. - N° 43 : Société de secours mutuels des Ouvriers de Luzy (1890-1934). N° 46 : Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Billy-sur-Oisy (1892 -1938). - N° 63 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pouilly-sur-Loire (1899-1933). N° 142 : Union viticole de Saint-Laurent (1911-1936). N° 155 : Société de secours mutuels des établissements Dressoir à Cosne, dite « Mutuelle de la Chaussade » (1923-1935). N° 158 : Société de secours mutuels des Anciens Combattants de la section cantonale de l'Union nationale des Combattants à Saint-Saulge (1927-1936). N° 170 : Société de secours mutuels et de pensions et retraites de Demeurs à Urzy (1929-1936). N° 172 : Société de secours mutuels du Personnel des Verreries de Decize à Saint-Léger-des-Vignes (1929-1937).

    Date

    1890-1938

    Cote

    X 2016

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, suivi et liquidation :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  19. Résultat n°19

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1895 à 1896 : comptes-rendus, tableaux des opérations, délibérations, correspondance.

    Date

    1895-1897

    Cote

    X 953

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1895 à 1896...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  20. Résultat n°20

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1857 à 1860 : tableaux des opérations, observations, correspondance.

    Date

    1858-1861

    Cote

    X 960

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1857 à 1860...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  21. Résultat n°21

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 4 : Société de secours mutuels de Saint François-Xavier à Nevers. N° 5 : Société de secours mutuels de la Ville de Cosne. N° 7 : Société de secours mutuels de Saint François-Xavier à Château-Chinon. N° 9 : Société de secours mutuels Saint Martin à Clamecy. N° 10 : Société de secours mutuels de Saint-Léger-des-Vignes. N° 13 : Société des Médecins de la Nièvre à Nevers. N° 14 : Société de secours mutuels de Saint-Saulge. N° 15 : Société de secours mutuels de Saint Nicolas à Clamecy. N° 16 : Société de secours mutuels Saint Éloi des Forges de la Chaussade à Guérigny. N° 17 : Société de secours mutuels des corporations réunies de Nevers. N° 18 Société de secours mutuels des Instituteurs et institutrices de la Nièvre à Nevers. N° 19 : Société de secours mutuels « La Fraternité » à La Charité. N° 23 : Société de secours mutuels de Tannay. N° 24 : Société de secours mutuels d'Azy-le-Vif.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2018

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  22. Résultat n°22

    Caisses d'épargne, renouvellement du conseil des directeurs : délibérations, listes, correspondance.

    Date

    1893-1940

    Cote

    X 2180

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, renouvellement du conseil des directeurs...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  23. Résultat n°23

    Assurances contre l'incendie ou la grêle, renseignements : prospectus, correspondance.

    Date

    1822-1870

    Cote

    X 2106

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Assurances générales.
    • Assurances contre l'incendie ou la grêle, renseignements...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  24. Résultat n°24

    Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation et modification des statuts : arrêtés, statuts ; composition du bureau : états ; activités : comptes rendus, correspondance. - N° 93 : La Mutuelle de Beaumont-la-Ferrière (1903-1969). N° 19 : Société de secours mutuels de La Charité-sur-Loire (1866-1970). N° 65 : Société scolaire de secours mutuels du canton de La Charité (1899-1969). N° 9 : Société de secours mutuels Saint Martin de Clamecy (1860-1970). N° 71 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Clamecy (1899-1970). N° 5 : Société de secours mutuels de la Ville de Cosne (1873-1969). N° 54 : Société mutualiste des Anciens sous-officiers des armées de terre et de mer de l'arrondissement de Cosne (1895-1972). N° 101 : Union fraternelle et militaire de Cosne-sur-Loire (1905-1970). N° 161 : Mutuelle de retraite de l'association des Anciens combattants de l'arrondissement de Cosne (1928-1970). N° 164 : Mutuelle des Aciéries du saut du Tarn, puis des ateliers de mécanique G. Henrion à Cosne (1929-1940). N° 81 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Decize (1899-1937). N° 91 : Société de secours mutuels La Mutuelle de Saint-Éloi à Dornecy (1903-1970). N° 127 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Fours (1909-1935). N° 102 : Société de secours mutuels La Solidarité Imphycoise à Imphy (1906-1969).

    Date

    1860-1972

    Cote

    X 3018

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  25. Résultat n°25

    Société de secours mutuels n° 44 « La Tirelire ouvrière de Fourchambault »,, création et suivi : statuts, procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1891-1949

    Cote

    X 2208

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels n° 44 « La Tirelire ouvrière...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  26. Résultat n°26

    Sociétés de secours mutuels professionnelles, renseignements : questionnaires, états, correspondance (1896). Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur de la Mutualité : arrêtés (1902-1924), listes de délégués (1926), procès-verbaux (1926), correspondance (1926).

    Date

    1896-1926

    Cote

    X 1046

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels professionnelles, renseignements...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  27. Résultat n°27

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 79 : Société de secours mutuels et de retraite du canton de Prémery. N° 80 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Pougues. N° 81 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Decize. N° 85 : Amicale des hôteliers, pâtissiers, confiseurs et restaurateurs du département de la Nièvre à Nevers. N° 91 : La Mutuelle de Saint Éloi à Dornecy. N° 93 : La Mutuelle de Beaumont-la-Ferrière. N° 95 : Société de secours mutuels des Ouvriers du bâtiment à La Machine. N° 97 : Société de secours mutuels de Corvol-l'Orgueilleux. N° 98 : Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers et des habitants de Monceaux-le-Comte. N° 99 : Société de secours mutuels de l'Imprimerie Fortin à Nevers. N° 100 : Société de Prévoyance de secours mutuels et de Retraites de Decize et alentours. N° 101 : L'Union fraternelle militaire de l'arrondissement de Cosne. N° 102 : La Solidarité Imphyçoise. N° 104 : Société de secours mutuels des Pharmaciens de la Nièvre à Nevers. N° 105 : Union départementale des sociétés de secours mutuels et de prévoyance de la Nièvre à Nevers. N° 106 : Société de secours mutuels de la Compagnie des Sapeurs-pompiers de Nevers.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2021

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  28. Résultat n°28

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1891 à 1892 : tableaux des opérations, délibérations, observations, correspondance.

    Date

    1891-1893

    Cote

    X 963

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1891 à 1892...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  29. Résultat n°29

    Sociétés de secours mutuels radiées du répertoire ou ne fonctionnant plus, suivi : instructions, statuts, procès-verbaux, arrêtés, correspondance. - N° 56 : Société de secours mutuels de Saint-Éloi à Cervon (1897-1952). N° 61 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pougues à Guérigny (1899, 1952). N° 69 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Château-Chinon (1899-1952). N° 70 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Montsauche (1899-1952). N° 82 Société scolaire de secours mutuels et de pensions du canton de Fours (1899-1982). N° 96 : Société libre de secours mutuels des mobilisés aux Forges nationales de la Chaussade « L'Amicale » à Guérigny (1916-1952). N° 109 : Société de secours mutuels des Familles de la Nièvre à Nevers (1907-1952). N° 124 : Société de secours mutuels régimentaire du 13e régiment d'infanterie à Nevers (1909-1924). N° 130 : Association amicale des anciens militaires du 29e régiment d'infanterie à Nevers (1909-1928). N° 136 : Société de retraite et dotation « La Mutuelle de Parigny-les-Vaux » (1910-1952). N0 178 : Société de secours mutuels des Membres du personnel de l'établissement neuro-psychiatrique, anciens combattants et victimes de guerre à La Charité-sur-Loire (1932-1952). Société de secours mutuels « La Bienveillante » à Fourchambault (1924-1926). Caisse de secours des Poilus de Livry (1924-1926). Amicale des Ateliers Guilliet-Egré à Fourchambault (1924-1926). Société scolaire de secours mutuels du canton de Dornes (1913). Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Luzy (1892). Société civile de retraite « L'Union fraternelle » à Saint-Laurent-l'Abbaye (1890-1909). Caisse mutuelle des Ateliers Magnard et Cie à Fourchambault (1909-1912). Société de secours mutuels « L'Union compagnonnique » à Nevers (1904-1908). Union des Membres de la Garantie Foncière à Fourchambault (1895). Société de secours mutuels « L'Union compagnonnique » à La Charité (1904).

    Date

    1890-1952

    Cote

    X 2050

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels radiées du répertoire ou...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  30. Résultat n°30

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1889 et 1890 : comptes-rendus, tableaux des opérations, délibérations, correspondance.

    Date

    1890-1891

    Cote

    X 966

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1889 et 1890...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  31. Résultat n°31

    Caisse d'épargne et de prévoyance des instituteurs, remboursement des retenues : certificats, reçus, correspondance.

    Date

    1836-1840

    Cote

    X 927

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisse d'épargne et de prévoyance des instituteurs,...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  32. Résultat n°32

    Caisses d'épargne et de prévoyance, projet : rapport, correspondance (1819-1820, 1833).

    Date

    1819-1833

    Cote

    X 2105

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne et de prévoyance, projet : rapport,...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  33. Résultat n°33

    Sociétés de capitalisation et d'épargne dissoutes, dossiers de suivi : statuts, procès-verbaux, correspondance. - N° 65 : Société les Trente-Trois à Nevers (1906-1907). Société L'Épargne P. L. M. (1917-1920). Société d'Épargne La Fourmi P. L. M. (1929-1933).

    Date

    1906-1933

    Cote

    X 2032/2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Sociétés de capitalisation et d'épargne dissoutes,...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  34. Résultat n°34

    Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs, transmission de dossiers d'ouvriers ou de veuves : listes de demandeurs, correspondance.

    Date

    1916-1917

    Cote

    X 3299

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses de retraites.
    • Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs,...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  35. Résultat n°35

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1909 : états, tableaux.

    Date

    1910

    Cote

    X 1013

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  36. Résultat n°36

    Sociétés de secours mutuels, suivi des exercices 1890 à 1900 : comptes-rendus, listes, correspondance.

    Date

    1890-1901

    Cote

    X 998

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, suivi des exercices 1890...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  37. Résultat n°37

    Société de secours mutuels Saint-Éloi des forges de la Chaussade à Guérigny, liquidation de pension et inscription de rente viagère : correspondance.

    Date

    1887-1897

    Cote

    X 1034

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels Saint-Éloi des forges de...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  38. Résultat n°38

    Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur de la Mutualité en 1903 et 1924 : listes de délégués (1903, 1924) ; attribution de subventions départementales de 1925 à 1927 : délibérations, listes, bordereaux de répartition, correspondance (1923-1928).

    Date

    1903-1928

    Cote

    X 1005

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  39. Résultat n°39

    Sociétés de secours mutuels, fusion ou dissolution : statuts, comptes-rendus des opérations, procès-verbaux, listes, arrêtés, correspondance. - N° 146 : Société de secours mutuels du Personnel de la maison P. Bougriaut à Nevers (1913-1952). N° 163 : Société interprofessionnelle mutualiste de la Nièvre à Nevers (ancienne Société interprofessionnelle de secours mutuels de la Nièvre à Nevers) (1929-1952). N° 177 : Société mutualiste « La Prévoyance nivernaise » à Nevers (1930-1953). N° 166 : Fédération des Sociétés mutualistes de la Métallurgie nivernaise à Nevers (1929-1954).

    Date

    1913-1954

    Cote

    X 2621

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, fusion ou dissolution...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  40. Résultat n°40

    Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois n° 48, réunion de l'assemblée générale et du comité directeur : registre des délibérations.

    Date

    1933-1948

    Cote

    X 3029

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois n°...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  41. Résultat n°41

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1915 : tableaux.

    Date

    1916

    Cote

    X 2109

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  42. Résultat n°42

    Sociétés de secours mutuels, statistiques des années 1898 et 1899 : états.

    Date

    1899-1900

    Cote

    X 997

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques des années...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  43. Résultat n°43

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1878 et 1879 : tableaux des opérations,observations, correspondance.

    Date

    1878-1881

    Cote

    X 952

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1878 et 1879...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  44. Résultat n°44

    Sociétés de secours mutuels, dissolution et liquidation : statuts, statistiques, arrêtés, correspondance. - N° 94 : Société de secours mutuels de Saint-Vincent-de-Paul à Dornes (1904-1945). N° 121 : Société de secours mutuels en nature à Cosne (boulangers) (1909-1948). N° 123 : Société de secours mutuels des Ouvriers des plâtres de Sougy (1909-1948). N° 140 Société de secours mutuels du Personnel des anciens ateliers électro-industriels (Maison Ginouvès Frères) à Nevers (1911-1948). N° 143 : « La Mutuelle de Challuy » (1913-1947).

    Date

    1904-1948

    Cote

    X 2049

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, dissolution et liquidation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  45. Résultat n°45

    Caisses d'épargne, suivi de l'exercice 1901 : tableaux des opérations, délibérations, correspondance.

    Date

    1902

    Cote

    X 964

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi de l'exercice 1901 : tableaux...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  46. Résultat n°46

    Caisse de retraites des employés de la préfecture, subvention : correspondance.

    Date

    1830

    Cote

    X 2118/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses de retraites.
    • Caisse de retraites des employés de la préfecture,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  47. Résultat n°47

    Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation et modification des statuts : arrêtés, statuts ; composition du bureau : états ; activités : comptes rendus, correspondance. - N° 72 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Lormes (1899-1970). N° 95 : Société mutualiste des ouvriers du bâtiment à La Machine (1904-1969). N° 107 : Société de secours mutuels de l'Extérieur des Mines de Decize (1906-1972). N° 25 : Société de secours mutuels de Neuvy-sur-Loire (1878-1969). N° 85 : Société de secours mutuels des maîtres d'hôtel, pâtissiers, confiseurs, restaurateurs à Nevers (1900-1972). N° 150 : Société de secours mutuels des Poilus nivernais (1921-1968). N° 157 : Société de retraites mutuelles des Anciens Combattants de la région de Nevers à Nevers, puis Saint-Honoré-les-Bains (1924-1969). N° 173 : Caisse nivernaise de secours mutuels et d'assurances sociales agricoles à Nevers (1929-1964). N° 174 : Société de secours mutuels de la Fonderie du Clos des Granges (1929-1972). N° 20 et 28 : Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Saint-Amand-en-Puisaye (1881-1970). N° 176 : « La Solidarité de la Puisaye » (1930-1953). N° 141 : La Mutuelle de Saint-Honoré-les-Bains (1912-1949).

    Date

    1878-1972

    Cote

    X 3019

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  48. Résultat n°48

    Caisse d'épargne, création à Château-Chinon Ville : correspondance (1859) ; demande de création à Donzy : correspondance (1879) ; suivi de la gestion : questionnaire (1884) ; suivi des opérations financières de la caisse de Nevers : affiche [1855].

    Date

    1855-1884

    Cote

    X 3293

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisse d'épargne, création à Château-Chinon Ville :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  49. Résultat n°49

    Conseil supérieur de la Mutualité, désignation de délégués pour les élections : circulaires, arrêtés, listes de sociétés.

    Date

    1899-1938

    Cote

    X 3289

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Conseil supérieur de la Mutualité, désignation de délégués...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  50. Résultat n°50

    Sociétés de secours mutuels, suivi : circulaires, correspondance (1921-1946) ; épuration des administrateurs : circulaires, rapports, listes, arrêtés, correspondance (1944-1945).

    Date

    1921-1946

    Cote

    X 2054

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, suivi : circulaires, correspondance...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  51. Résultat n°51

    Société de secours mutuels des Instituteurs et institutrices de la Nièvre, adhésion : bulletins individuels.

    Date

    1863-1864

    Cote

    X 1025

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels des Instituteurs et institutrices...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  52. Résultat n°52

    Sociétés d'assurances et sociétés de capitalisation et d'épargne, statistiques des années 1910 à 1917 : états, notices de renseignements, correspondance.

    Date

    1909-1918

    Cote

    X 2120

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Assurances générales.
    • Sociétés d'assurances et sociétés de capitalisation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  53. Résultat n°53

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 55 : Société de secours mutuels des Ouvriers des anciens établissements Breloux et compagnie à Nevers. N° 57 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites de la circonscription de Cosne à La Charité. N° 58 : Société scolaire du canton de Nevers. N° 59 : Société de secours mutuels du canton de Donzy. N° 60 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Saint-Amand. N° 62 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Cosne à Cosne. N° 64 : Société scolaire et de retraite du du canton de Saint-Pierre-le-Moûtier. N° 67 : Société de Saint Nicolas d'Armes. N° 68 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Châtillon en Bazois. N° 71 : Société scolaire et d'adultes de secours mutuels et de pensions de retraite du canton de Clamecy. N° 72 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Lormes. N° 74 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Tannay. N° 75 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Corbigny. N° 77 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Saint-Saulge.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2020

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  54. Résultat n°54

    Œuvre d'entraide fraternelle aux institutrices et instituteurs publics et à leurs familles victimes de la guerre, création et suivi : correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    X 2186

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Œuvre d'entraide fraternelle aux institutrices et instituteurs...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  55. Résultat n°55

    Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, création et fonctionnement : circulaires, affiches, correspondance.

    Date

    1850-1939

    Cote

    X 2118/2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses de retraites.
    • Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  56. Résultat n°56

    Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires et suivi : statuts, procès-verbaux, délibérations, arrêtés, listes, correspondance. - N° 48 : Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois (1893-1947). N° 54 : Association des Anciens sous-officiers de l'arrondissement de Cosne (1896-1939). N° 62 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Cosne (1899-1933). N° 77 : Société scolaire de secours mutuels du canton de Saint-Saulge (1899-1911). N° 81 : Société scolaire de secours mutuels et de pensions de retraite du canton de Decize (1899-1925). N° 98 : Société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers de la subdivision de Monceaux-le-Comte (1903-1947). N° 149 : Société de secours mutuels du Personnel de la Maison Th. Pilter à Nevers (1921-1935).

    Date

    1893-1947

    Cote

    X 2046

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  57. Résultat n°57

    Sociétés de secours mutuels, création : circulaires, délibérations, statuts, décrets, arrêtés, correspondance.

    Date

    1850-1877

    Cote

    X 1024

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, création : circulaires,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  58. Résultat n°58

    Sociétés de secours mutuels, disparition par fusion : statuts, procès-verbaux, délibérations, arrêtés, listes, correspondance. N° 18 : Société de secours mutuels des Instituteurs et Institutrices du département de la Nièvre à Nevers (1864-1948) ; a fusionné avec la Mutuelle générale de l'Éducation nationale. N° 38 : Société de secours mutuels des Cantonniers des chemins vicinaux à Nevers (1891-1948) ; a fusionné avec la Société mutualiste du Personnel des Travaux publics et des Transports. N° 152 : La Solidarité mutuelle des agents de la Compagnie de construction et d'entretien du matériel de chemin de fer (CGCEM) à Nevers (1927-1948) ; a fusionné avec la société de secours mutuels « La Protection mutuelle ». N° 184 : Société amicale et de secours mutuels des Employés des établissements Lebœuf Frères à Nevers (1937-1948) ; a fusionné avec la société de secours mutuels des Corporations réunies à Nevers. N° 185 : Société de secours mutuels du 13e régiment d'infanterie à Nevers (1945) ; a fusionné avec la Société mutualiste entre les militaires non officiers de la 8e Région à Dijon.

    Date

    1864-1948

    Cote

    X 2047

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, disparition par fusion...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  59. Résultat n°59

    Sociétés de secours mutuels, statistiques des années 1923 à 1927 : états, comptes-rendus des opérations, correspondance.

    Date

    1924-1928

    Cote

    X 1004

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques des années...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  60. Résultat n°60

    Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires et suivi (dont acceptation des legs) : délibérations, statuts, arrêtés, comptes-rendus, listes, testament, correspondance. - N° 9 : Société de secours mutuels Saint-Martin à Clamecy (1854-1944). N° 15 : Société de secours mutuels de Saint-Nicolas à Clamecy (1862-1944).

    Date

    1854-1944

    Cote

    X 2038

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  61. Résultat n°61

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 25 : Société de secours mutuels de Neuvy-sur-Loire. N° 27 : Amicale des Employés de Commerce et de Bureau de Nevers. N° 28 : Société de secours mutuels des Ouvriers réunis de Saint-Amand. N° 30 : Société de secours mutuels de Pouilly-sur-Loire. N° 31 : Société de Prévoyance mutuelle des ouvriers de la Maison Pécard à Nevers. N° 32 : Société de secours mutuels de Donzy. N° 33 : Union des travailleurs à Chantenay-Saint-Imbert. N° 34 : Société de secours mutuels « La Prévoyante » à Fourchambault. N° 38 : Société de secours mutuels des Cantonniers des chemins vicinaux à Nevers. N° 39 : Société de secours mutuels de Saint-Pierre-le-Moûtier. N° 40 : Société de secours mutuels d'Arquian. N° 44 : Société de secours mutuels « La Tirelire ouvrière » à Fourchambault. N° 45 : Société de secours mutuels des Ateliers des Mines de Decize à La Machine. N° 48 : Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois. N° 53 : Société de secours mutuels « La Fraternelle » à Myennes. N° 54 : Association des anciens sous-officiers des armées de terre et de mer à Cosne.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2019

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  62. Résultat n°62

    Sociétés de secours mutuels, élection des présidents : délibérations, listes, correspondance (1852, 1864-1887) ; révision de la nomenclature : questionnaires, listes, délibérations, statuts, rapports, correspondance (1883-1894). Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers de Saint-Pierre-le-Moûtier, dissolution : arrêté, correspondance (1882-1883).

    Date

    1852-1894

    Cote

    X 1015

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, élection des présidents...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  63. Résultat n°63

    Sociétés de secours mutuels, statistiques des années 1912 à 1916 : circulaires, états, correspondance.

    Date

    1912-1917

    Cote

    X 1011

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques des années...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  64. Résultat n°64

    Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires et suivi (dont acceptation de legs) : statuts, délibérations, procès-verbaux, arrêtés, correspondance. - N° 40 : Société de secours mutuels d'Arquian (1889-1944). N° 53 : Société de secours mutuels « La Fraternelle de Myennes » (1895-1946). N° 55 : Société de secours mutuels des Ouvriers des anciens établissements Breloux et Cie à Nevers (1897-1946).

    Date

    1889-1946

    Cote

    X 2042

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  65. Résultat n°65

    Société de secours mutuels de Saint-Éloi à Guérigny (forges de la Chaussade), suivi : délibérations, correspondance.

    Date

    1901-1905

    Cote

    X 1029

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels de Saint-Éloi à Guérigny...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  66. Résultat n°66

    Sociétés de secours mutuels dissoutes, dissolution et liquidation : statuts, délibérations, états, arrêtés, correspondance. - N° 8 : Société de secours mutuels de Decize (1850-1929). N° 51 : Société de secours mutuels des employés de la « Cordonnerie nivernaise » à Clamecy (1892-1906). N° 88 : Société de secours mutuels des gardes, éclusiers et cantonniers des Ponts et Chaussées à Nevers (1902-1905). N° 90 : Caisse mutuelle de retraite du syndicat de Saint-Parize-le-Châtel (1902-1922). N° 92 : Société de secours mutuels libre pour les prêtres du diocèse de Nevers (1903-1908). N° 103 : Société de secours mutuels « Union des familles de Verneuil » (1905-1932). N° 111 : Société de secours mutuels « La Mutuelle de La Celle-sur-Nièvre » (1907-1925). N° 116 : Société de secours mutuels « La Mutuelle de Saint-Aubin-les-Forges » (1908 -1923). N° 118 : Société de secours mutuels des ouvriers mineurs et similaires du bassin houiller de Decize (1908-1935). N° 125 : Société de secours mutuels régimentaire du 85e régiment d'infanterie (1909-1928). N° 126 : Société de secours mutuels de Suilly-la-Tour (1909-1927). N° 131 : Société de secours mutuels « La jeune mutuelle du canton de Clamecy »(1910-1922). N° 132 : Société de secours mutuels « La Mutuelle de Magny-Cours » (1910-1925). N° 139 : Société de secours mutuels « La Mutuelle de Prémery » (1910-1928). N° 144 : Société de secours mutuels « La Trucycoise » à Trucy-l'Orgueilleux (1913-1933). N° 145 : Association mutuelle des employés de chemin de fer de la gare de Saincaize (1913-1929). N° 147 : Société de secours mutuels « l'Union mutualiste » à Fourchambault (1913-1930). N° 155 : Société de secours mutuels de « La Chaussade » à Cosne (1931-1937).

    Date

    1850-1937

    Cote

    X 995

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels dissoutes, dissolution...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  67. Résultat n°67

    Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires et suivi : statuts, procès-verbaux, délibérations, arrêtés, listes, correspondance. - N° 4 : Société de Saint-François-Xavier à Nevers (1858-1947). N° 16 : Société de secours mutuels Saint-Éloi des Forges de la Chaussade à Guérigny (1936-1949). N° 17 : Société des Corporations réunies de Nevers (1889-1945). N° 58 Société de secours mutuels de Neuvy-sur-Loire (1878-1924). N° 45 : Société de secours mutuels des Ateliers des mines de Decize à La Machine (1891-1906). N° 85 : Caisse de Secours et de retraite des Ouvriers mineurs à La Machine (1894-1897).

    Date

    1858-1949

    Cote

    X 2045

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  68. Résultat n°68

    Sociétés de secours mutuels, statistiques des années 1928 à 1930 : tableaux, correspondance.

    Date

    1928-1931

    Cote

    X 1044

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques des années...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  69. Résultat n°69

    Sociétés de secours mutuels, statistiques des années 1872 à 1886 : tableaux. - Caisse de secours mutuels des mines de Decize - La Machine. Société de secours mutuels de Fourchambault. Société de sauvetage et de secours mutuels de Luzy. Société de secours mutuels des ouvriers d'Imphy. Société de secours mutuels de la Nièvre à Nevers. Société Saint-Nicolas à Clamecy. Société de secours mutuels de Cosne. Société de secours mutuels des pompiers de Saint-Amand. Société de secours mutuels de Neuvy. Société de secours mutuels des instituteurs de la Nièvre à Nevers. Société des typographes, lithographes et relieurs à Nevers. Société de secours mutuels d'Azy-le-Vif. Société de secours mutuels des Forges de la Chaussade à Guérigny. Amicale des employés de commerce et de bureau à Nevers. Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers de Saint-Pierre-le-Moutier. Société de secours mutuels des ouvriers réunis de Saint-Amand. Société de prévoyance mutuelle des ateliers Pécard à Nevers. Société de secours mutuels des employés du PLM à Nevers. « L'Union des travailleurs » à Chantenay-Saint-Imbert. Société de secours mutuels des ouvriers tanneurs de Decize. Secours mutuels de Cercy-la-Tour. « La Tirelire ouvrière » à Fourchambault. Caisse de secours du syndicat professionnel des mécaniciens et chauffeurs à Nevers. Société Saint-Martin à Clamecy. Société de secours mutuels de la Cordonnerie nivernaise à Clamecy.

    Date

    1873-1897

    Cote

    X 1010

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques des années...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  70. Résultat n°70

    Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires et suivi (dont acceptation de legs) : statuts, délibérations, arrêtés, testaments, correspondance. - N° 16 : Société de secours mutuels Saint Éloi des Forges de la Chaussade à Guérigny (1865-1944). N° 19 : Société de secours mutuels de La Charité-sur-Loire (1867-1945).

    Date

    1865-1945

    Cote

    X 2039

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  71. Résultat n°71

    Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires : statuts, procès-verbaux, arrêtés, correspondance. - N° 60 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Saint-Amand (1899-1909). N° 79 : Société de secours mutuels et de pensions de retraite du canton de Prémery (1907-1946). N° 99 : Société de secours mutuels et de retraites de l'Imprimerie Fortin à Nevers (1908-1944). N° 100 : Société de prévoyance, de secours mutuels et de retraites de Decize et alentours (1905-1946). N° 110 : Caisse mutuelle de retraites des membres de l'enseignement privé du département de la Nièvre à Nevers (1907-1946). N° 114 : Société de secours mutuels des Ouvriers des Établissements Kuhlmann à Nevers (1907-1945). N° 115 : Société de secours mutuels de Moulins-Engilbert (1907-1946).

    Date

    1899-1946

    Cote

    X 2028

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, modifications statutaires...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  72. Résultat n°72

    Mutualité accidents élèves des écoles publiques de la Nièvre, subventionnement par les communes : délibérations, correspondance.

    Date

    1933-1948

    Cote

    X 2185

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Mutualité accidents élèves des écoles publiques de...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  73. Résultat n°73

    Société de secours mutuels de Decize, liquidation de pension et inscription de rente viagère : correspondance.

    Date

    1877-1894

    Cote

    X 1042

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels de Decize, liquidation de...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  74. Résultat n°74

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1908 à 1910, 1924 et 1927 : délibérations, comptes-rendus, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1909-1928

    Cote

    X 1112

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1908 à 1910,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  75. Résultat n°75

    Société de secours n° 1-240 des Ouvriers mineurs et employés des Houillères de Decize à La Machine, suivi : instructions, arrêtés, statuts, procès-verbaux d'inspection, correspondance (1890-1895, 1926-1946).

    Date

    1890-1946

    Cote

    X 2051

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours n° 1-240 des Ouvriers mineurs et...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  76. Résultat n°76

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1861 à 1862 : circulaire, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1855-1863

    Cote

    X 951

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1861 à 1862...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  77. Résultat n°77

    Caisses d'épargne, organisation et fonctionnement : lois, décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1909-1940

    Cote

    X 2181

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, organisation et fonctionnement :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  78. Résultat n°78

    Sociétés de secours mutuels, disparition par fusion : statuts, statistiques, arrêtés. - N° 20 : Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Saint-Amand (1868-1932) ; a fusionné avec la Société de secours mutuels des Ouvriers réunis de Saint-Amand, n° 28. N° 47 : Société de secours mutuels « La Fraternité » à Saint-Amand (1892-1932) ; a fusionné avec la Société de secours mutuels des Ouvriers réunis de Saint-Amand, n° 28. N° 49 : Société de secours mutuels des Sous-Agents des Postes et Télégraphes à Nevers (1893-1923) ; a fusionné avec le Soutien fraternel des Postes et Télégraphes. N° 76 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Varzy (1899-1908) ; a fusionné avec la société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Clamecy.

    Date

    1868-1932

    Cote

    X 2031

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, disparition par fusion...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  79. Résultat n°79

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1893 à 1894 : comptes-rendus, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1894-1896

    Cote

    X 958

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1893 à 1894...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  80. Résultat n°80

    Société de secours n° 1-240 des Ouvriers et employés des Houillères de Decize à La Machine, statistiques : comptes-rendus des opérations, états, situations financières, correspondance.

    Date

    1927-1948

    Cote

    X 2052

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours n° 1-240 des Ouvriers et employés...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.