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167 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance, menaces d'expulsion après condamnation par le tribunal correctionnel.

Date

1942-1943

Cote

115 W 90

Résultat n°2

Personnel supérieur de l'administration préfectorale. Mouvement. Statistique des effectifs et traitements.

Date

1941

Cote

999 W 2140

Résultat n°3

Conseil général : rapports du préfet.

Date

1967-1968

Cote

999 W 1637

Résultat n°4

Demandes d'audience auprès du préfet (1941-1943). Invitations auprès du préfet (1943).

Date

1941-1943

Cote

999 W 1940

Résultat n°5

Statistiques étrangers, département de la Nièvre.

Date

1949

Cote

115 W 46

Résultat n°6

Télégrammes reçus (juillet-novembre 1948).

Date

1948

Cote

999 W 2009

Résultat n°7

Recensement des étrangers : questionnaires. Châtillon-en-Bazois à Dun-sur-Grandry.

Date

1945

Cote

115 W 72

Résultat n°8

Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale (1946). Commission administrative, finances (1942). Conseil départemental (1943).

Date

1942-1946

Cote

999 W 3891

Résultat n°9

Dossiers d'étrangers dont l'ordre d'expulsion avait été adressé avant la guerre et qui a été réexaminé pendant ou après la guerre : P à Y.

Date

1937-1947

Cote

115 W 81

Résultat n°10

Individus recherchés par la police : listes nationales.

Date

1943

Cote

115 W 131

Résultat n°11

État nominatif des hommes de toutes nationalités travaillant actuellement dans une profession autre que leur métier habituel.

Date

1940

Cote

115 W 99

Résultat n°12

Restrictions service téléphonique : demandes d'autorisation de téléphoner, circulaire du commissaire de la république.

Date

1944-1946

Cote

999 W 2081

Résultat n°13

Main-d'œuvre, refus de délivrer des cartes d'identité de travailleur industriel.

Date

1940-1942

Cote

115 W 100

Résultat n°14

Individus recherchés par la police : listes nationales.

Date

1945

Cote

115 W 133

Résultat n°15

Carte d'identité d'étranger, délivrance : registre.

Date

1944-1947

Cote

115 W 48

Résultat n°16

Fonctionnaires, indemnités : lois, décrets, arrêtés.

Date

1940-1947

Cote

999 W 4564

Résultat n°17

Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.

Date

1949-1950

Cote

999 W 1569

Résultat n°18

Recensement des étrangers : questionnaires. La Nocle-Maulaix à Saint-Franchy.

Date

1945

Cote

115 W 77

Résultat n°19

Circulaires générales et notes de service. Instructions du cabinet et secrétariat général.

Date

1941-1944

Cote

999 W 858

Résultat n°20

Personnel de la police nationale, indemnités : ordres de mission, états de frais, avis d'ordonnancement, correspondance.

Date

1942

Cote

115 W 140

Résultat n°21

Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

Date

1947-1951

Cote

999 W 1574

Résultat n°22

Recensement des Italiens âgés de 15 à 50 ans et des Italiennes âgées de 18 à 40 ans.

Date

1943

Cote

115 W 107

Résultat n°23

Invitations, demandes d'audience.

Date

1947-1948

Cote

999 W 1966

Résultat n°24

Surveillance et internement des ressortissants allemands et luxembourgeois.

Date

1940-1942

Cote

115 W 94

Résultat n°25

Bâtiments publics, chauffage : instructions.

Date

1943-1946

Cote

999 W 880

Résultat n°26

Fonctionnaires, santé.

Date

1943-1949

Cote

999 W 4432

Résultat n°27

Fiches blanches avec photographies : Allemands (N à SC).

Date

1945-1949

Cote

115 W 60

Résultat n°28

Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : réponses des communes possédant des édifices cultuels de M à V.

Date

1981

Cote

999 W 2780

Résultat n°29

Réforme des finances locales. Participation de l'Etat aux dépenses des collectivités locales.

Date

1940-1941

Cote

999 W 849

Résultat n°30

Rapports mensuels du préfet (novembre 1940 - avril 1942).

Date

1940-1942

Cote

999 W 1812

Résultat n°31

Conseil général, 1ère session ordinaire de 1950 (10-11-12 mai) : rapports, délibérations.

Date

1950

Cote

999 W 3892

Résultat n°32

Affaires diverses : correspondance générale au sujet de la situation de guerre (1941-1945). Obsèques de Romain Rolland : correspondance, presse (1945). Personnel, emplois : correspondance (1942-1945). Liste des experts comptables et comptables agréés. Économie et échange des billets de banque : instructions, rapports, correspondance (1945). Questions sociales : instructions, procès-verbaux de réunion, correspondance, tracts (1942-1945). Affaires culturelles, archives, presse, librairie : correspondance, tracts (1942-1945). Justice : correspondance (1942). Santé publique, assistance : correspondance, listes (1940-1943).

Date

1940-1945

Cote

999 W 1947

Résultat n°33

Conseil général, session extraordinaire du 22 décembre 1951 : rapports, délibérations.

Date

1951

Cote

999 W 3893

Résultat n°34

Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports annuels des chefs de service.

Date

1951

Cote

999 W 3899

Résultat n°35

Fiches blanches avec photographies : Grecs, Hollandais, Hongrois, Iraniens, Irlandais, Italiens (A à G).

Date

1945-1949

Cote

115 W 65

Résultat n°36

Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : réponses des communes possédant des édifices cultuels de A à L.

Date

1981

Cote

999 W 2779

Résultat n°37

Fiches blanches avec photographies : Allemands (A à F).

Date

1945-1949

Cote

115 W 57

Résultat n°38

Statistiques étrangers : état nominatif par commune. Arrondissements de Château-Chinon et Clamecy.

Date

1945

Cote

115 W 43

Résultat n°39

Fonctionnaires, indemnités de repliement. Sous-préfet, indemnité de responsabilité.

Date

1940-1944

Cote

999 W 975

Résultat n°40

Participation financière du département dans les programmes pour les communes et autres tiers. Instructions.

Date

1971

Cote

999 W 1137