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69 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du roi et de la Patrie".

Date

1792

Cote

14 L 17

Résultat n°2

- Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

22 L 7

Résultat n°3

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 65

Résultat n°4

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 10

Résultat n°5

- Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.

Date

1784-1792

Cote

24 L 3

Résultat n°6

- Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.

Date

an III

Cote

14 L 43

Résultat n°7

Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

Date

1910-1921

Cote

5 S 9904

Résultat n°8

Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ; - Montre, vol ; - Nevers, approvisionnement en 1789, commissaire Gascoing, accusé.

Date

an II

Cote

23 L 27

Résultat n°9

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

Date

an VI

Cote

14 L 62

Résultat n°10

- Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.

Date

an III

Cote

14 L 42

Résultat n°11

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.

Date

an III

Cote

14 L 45

Résultat n°12

- Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 25

Résultat n°13

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.

Date

an VII

Cote

14 L 68

Résultat n°14

- Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.

Date

an V

Cote

14 L 52

Résultat n°15

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

Date

an III

Cote

14 L 44

Résultat n°16

- Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.

Date

an IV

Cote

14 L 48

Résultat n°17

Approvisionnement de Paris, vol de bois : (1842) ; rivières navigables et flottables : rapport, envoi (1841).

Date

1841-1842

Cote

3 S 7344

Résultat n°18

- Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

Date

an IV

Cote

14 L 49

Résultat n°19

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.

Date

1789-1791

Cote

24 L 12

Résultat n°20

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

Date

an VI

Cote

14 L 61

Résultat n°21

- Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

Date

an IV

Cote

14 L 51

Résultat n°22

- Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.

Date

an VII

Cote

14 L 69

Résultat n°23

- Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle, falsification ; - Abus de pouvoir ; - Vol ; - Dilapidation ; - Emigration ; - Apologie du terrorisme.

Date

an III

Cote

14 L 40

Résultat n°24

Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).

Date

1790-an III

Cote

20 L 7

Résultat n°25

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

Date

1790-an III

Cote

16 L 23

Résultat n°26

Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires envoyées, appels ; Jugements : - Faux ; - Vols ; - Meurtres ; - Ecrits séditieux.

Date

1792

Cote

23 L 25

Résultat n°27

- Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.

Date

1791-an III

Cote

24 L 13

Résultat n°28

Occupations temporaires, dépôts de bois : rapports, note, articles de presse (vol de bois).

Date

1904

Cote

3 S 9528

Résultat n°29

- Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat ; - Violences contre un garde-champêtre.

Date

an VII

Cote

14 L 70

Résultat n°30

Affaire Brochet (vol).

Date

1790-1792

Cote

23 L 18

Résultat n°31

- Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité, adjudication de leurs biens, fraude ; - Cosne, contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 27

Résultat n°32

- Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.

Date

an II

Cote

14 L 24

Résultat n°33

- Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.

Date

an V

Cote

14 L 53

Résultat n°34

Faux assignats, vols.

Date

1792

Cote

14 L 13

Résultat n°35

Empoisonnement, vol.

Date

1792

Cote

14 L 16

Résultat n°36

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

Date

1790-1791

Cote

24 L 9

Résultat n°37

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 11

Résultat n°38

- Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux, vente de foin ; - Grains, vente illégale ; - Bijouterie, pillage ; - Subsistances, délits divers.

Date

an II

Cote

14 L 26

Résultat n°39

- Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres réfractaires.

Date

an V

Cote

14 L 54

Résultat n°40

Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.

Date

1790-an VI

Cote

9 L 51

Résultat n°41

Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.

Date

1790-1792

Cote

23 L 14

Résultat n°42

- Vol ; - Meurtre ; - Assassinat.

Date

an VII

Cote

14 L 67

Résultat n°43

Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.

Date

1790-1791

Cote

23 L 23

Résultat n°44

- Vol ; - Assassinat.

Date

an V

Cote

14 L 55

Résultat n°45

Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.

Date

an VIII

Cote

14 L 75

Résultat n°46

Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.

Date

1790-1792

Cote

23 L 15

Résultat n°47

- Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église, dilapidation, vol ; - Blé, vol ; - Cosne, chargement de grains, pillage ; - Homicide.

Date

1793

Cote

14 L 23

Résultat n°48

- Vols, soustractions ; - Jugements correctionnels, appels.

Date

an V

Cote

14 L 59

Résultat n°49

Affaire Hollier (vol de deniers nationaux).

Date

1792

Cote

19 L 12

Résultat n°50

- Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; - Decize, propos contre la Municipalité ; - Chaulgnes, abus de pouvoir, menaces ; - Clamecy, émeute des flotteurs.

Date

1793

Cote

14 L 21

Résultat n°51

- Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.

Date

1792

Cote

14 L 15

Résultat n°52

- Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

Date

an V

Cote

14 L 58

Résultat n°53

- Vol avec effraction ; - Complicité d'évasion ; - Vol ; - Accaparement ; - Propos contre-révolutionnaires.

Date

an II

Cote

14 L 28

Résultat n°54

La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol ; - Empoisonnement ; - Assassinat ; - Abus de pouvoir ; - Vandalisme. Metz-le-Comte : Perception des impositions, concussion : (1791-1792).

Date

1791-an III

Cote

14 L 46

Résultat n°55

Démolition de la Porte dite "de Nevers" vol de matériaux par la veuve BLONDEAU, plainte contre elle : correspondance (1777).

Date

1777

Cote

FF 1

Résultat n°56

- Vol ; - Assassinat.

Date

an V

Cote

14 L 56

Résultat n°57

Vols.

Date

1792

Cote

14 L 14

Résultat n°58

- Vol ; - Incendie ; - Evasion, complicité ; - Prisonnier de guerre, vol.

Date

an IV

Cote

14 L 47

Résultat n°59

- Vol ; - Faux en écriture ; - Vol de chevaux ; - Arbre de la Liberté, attentat.

Date

an V

Cote

14 L 57

Résultat n°60

Affaire Barset (vol de blé).

Date

1790-1792

Cote

23 L 17

Résultat n°61

- Vol, soustraction ; - Blessures volontaires ; - Désertion ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 66

Résultat n°62

Procédures criminelles et correctionnelles, instructions, procès-verbaux : - Vols ; - Cosne, écrit séditieux : (An IV) ; - Cloches, sonnerie : (An VI) ; - Donzy, affiches séditieuses : (An V) ; - Raveau, arbre de la Liberté coupé ; - Violences diverses.

Date

an IV-an VIII

Cote

25 L 5

Résultat n°63

Jury d'accusation - Département de l'Allier, Tribunal Criminel, appel : (1791-1793) ; - Germigny, recrutement, tirage au sort, accusation contre un commissaire ; - Fer, vol ; - Vols ; - Faux ; - Accaparement ; - Jugements ; - Pièces diverses.

Date

1791-1793

Cote

23 L 26

Résultat n°64

- Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.

Date

1793

Cote

14 L 20

Résultat n°65

- Affaire Camer (vol). - Prye, assassinat, procédure criminelle (commencée devant la Justice du Chapitre de Nevers).

Date

1790-1791

Cote

23 L 22

Résultat n°66

Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels : - Vol ; - Attaque ; - Montaron, contributions, perception.

Date

an VIII

Cote

14 L 73

Résultat n°67

- Vols : (1790-1791) ; - Rixe : (1791) ; - Sols, liards, enlèvement par des commissaires : (1793) ; - Faux : (An II) ; - Propos inciviques : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Infanticide : (An III).

Date

1790-an III

Cote

19 L 11

Résultat n°68

- Vol ; - Faux ; - Violences ; - Empoisonnement ; - Propos contre-révolutionnaires.

Date

1793

Cote

14 L 22

Résultat n°69

- Bureau-ex administrateurs, émigré Dubois des Cours, vente de ses biens, malversation ; - Vol ; - Homicide ; - Assassinat ; - Faux en écritures ; - Fraude ; - Actes et propos contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 29