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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil général, Conseils d'arrondissement, Chambre de commerce, Chambre d'agriculture et Conseils municipaux, demandes et émission de voeux.

Date

1843-1898

Cote

5 S 7681

Résultat n°2

Canal de Briare à Dijon (Canal central), création, voeux du Syndicat forestier du Morvan : délibérations du Conseil d'Arrondissement, correspondance.

Date

1902-1904

Cote

3 S 9051

Résultat n°3

Exploitation, rétablissement d'un train d'avant guerre, voeux du Conseil général de la Nièvre, réponse : dépêche ministérielle.

Date

1921

Cote

5 S 10586

Résultat n°4

"Le Percement de la Faucille et la future ligne Paris-Milan", projet de 1899 par l'association pour le percement du col de la Faucille : brochure (Genève-1900) ; voeux favorables émis par le département de la Nièvre : correspondance du Président de la Chambre de commerce Française à Genève.

Date

-

Cote

5 S 11388

Résultat n°5

Ligne de Brinon à Donzy, demande du Conseil municipal de Châteauneuf-Val-de-Bargis.

Date

1902-1904

Cote

5 S 8342

Résultat n°6

Conseils municipaux, voeux : délibérations, rapports, correspondance.

Date

1905

Cote

5 S 10626

Résultat n°7

Conseil général, Commission des chemins de fer, horaires, états des voeux, réponse aux voeux émis : états.

Date

1913-1914

Cote

5 S 9883

Résultat n°8

Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault, voeux de la commune de Livry : délibérations, correspondance.

Date

1913

Cote

5 S 9877

Résultat n°9

Canal de Briare à Nantes, navigation, voeux : rapports, correspondance ; nommination d'une commission.

Date

1905-1909

Cote

3 S 9054

Résultat n°10

Voeux divers émis par différents Conseils municipaux.

Date

1892-1894

Cote

5 S 8059

Résultat n°11

Chemins de fer projetés, voeux des Conseils d'arrondissement et des Conseils municipaux ; projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à leur concession à la Compagnie PLM (1874) ; objets divers.

Date

1829-1892

Cote

5 S 8260

Résultat n°12

Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet ; tracé général, enquête d'utilité publique ; Nevers, traversée, affaires diverses : arrêtés, correspondance, délibérations, rapports, affiches, plans.

Date

1896-1900

Cote

5 S 9874

Résultat n°13

Exploitation, voeux divers : délibérations, correspondance.

Date

1905-1907

Cote

5 S 9886

Résultat n°14

Ligne de Saulieu à Château-Chinon et à Moulins-Engilbert, voeux.

Date

1877-1885

Cote

5 S 8265

Résultat n°15

Gares, haltes, stations, arrêts, créations, demandes, voeux ; agrandissements, modifications, enquêtes : correspondance, rapports, délibérations.

Date

1901-1921

Cote

5 S 9885

Résultat n°16

Clamecy, Conseil d'arrondissement, voeu : rapport de l'agent-voyer.

Date

1919

Cote

5 S 9863

Résultat n°17

Lignes diverses, voeux du Conseil général : correspondance, états des voeux émis, rapports.

Date

1917-1920

Cote

5 S 10649

Résultat n°18

Marche des trains, voeux émis par différentes municipalités : cahier d'enregistrement.

Date

1908-1913

Cote

5 S 8320

Résultat n°19

Ligne de Moulins-Engilbert à Etang, voeux, étude : correspondance, rapports, délibérations.

Date

1904-1915

Cote

5 S 9879

Résultat n°20

Voeux du Conseil Général de la NIèvre, train de nuit entre Paris et Cercy-la-Tour via Clamecy, rétablissement, réponse : dépêche ministérielle.

Date

1921

Cote

5 S 10606

Résultat n°21

Compagnie des chemins de fer d'Orléans à Châlons, "Projets concernant la ligne de Fontenay à Clamecy" : affiche (1874).

Date

1874-1875

Cote

5 S 2854

Résultat n°22

De Moulins à Sancoins, voeux du Conseil municipal de Moulins concernant l'emploi des prisonniers de guerre : délibération, correspondance.

Date

1916

Cote

3 S 9236

Résultat n°23

Deuxième réseau, voeux divers, études préliminaires, projets, pétitions : correspondance, rapports, délibérations de divers Conseils municipaux.

Date

1905-1919

Cote

5 S 9876

Résultat n°24

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

Date

1928

Cote

3 S 11195

Résultat n°25

Trains, horaires, modifications, voeux des conseils municipaux :instructions, délibérations, correspondance.

Date

1931

Cote

5 S 9777

Résultat n°26

Sessions du Conseil général, voeux : délibérations.

Date

1920-1927

Cote

1 S 2938

Résultat n°27

Ligne de Saulieu à Cercy-la-Tour, Château-Chinon (Arrondissement de), voeux du Conseil.

Date

1868-1870

Cote

5 S 8248

Résultat n°28

Constructions, voeux du Conseil général et de divers Conseils municipaux.

Date

1889-1893

Cote

3 S 6669

Résultat n°29

Conseil général de la Nièvre, conseils municipaux, voeux divers émis.

Date

1887-1912

Cote

5 S 8086

Résultat n°30

Voeux ; études préliminaires : arrêté d'autorisation (1912) ; cartes, délibérations, correspondance.

Date

1912-1913

Cote

5 S 9880

Résultat n°31

Exploitation, marche des trains, amélioration des relations entre Nevers et Sancoins par La Guerche-sur-l'Aubois, voeux du Conseil général de la Nièvre, réponse : dépêche ministérielle.

Date

1921

Cote

5 S 10587

Résultat n°32

Objets divers, pétitions : correspondance, études, rapports, délibérations des conseils municipaux concernés.

Date

1904-1906

Cote

5 S 10653

Résultat n°33

Haltes-arrêts, abris, constructions : correspondance (1907-1908) ; pompes à incendies, acquisition : correspondance, rapport (1908).

Date

1907-1908

Cote

5 S 10632

Résultat n°34

Chemin de fer de Decize à Moulins, demande d'établissement.

Date

1878-1881

Cote

5 S 8264

Résultat n°35

Conseil général, conseillers municipaux, voeux : correspondance.

Date

1875-1885

Cote

5 S 8021

Résultat n°36

Arrêts divers, conseils municipaux concernés, voeux : instructions, délibérations, correspondance.

Date

1920-1931

Cote

5 S 9774

Résultat n°37

Ligne de Lurcy-Lévy à Saint-Pierre-le-Moutier, voeu, établissement : correspondance, délibérations, rapports.

Date

1911-1912

Cote

5 S 9878

Résultat n°38

Avancement des travaux, état ; exploitation, voeux ; passages à niveau, gardiennage ; Moulins-Engilbert, gare, éclairage ; alignement : correspondance, arrêtés, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés.

Date

1909-1919

Cote

5 S 9921

Résultat n°39

Clamecy (Arrondissement de), Conseil, voeux concernant les curages "dans la crainte où se trouve la population de Clamecy d'une épidémie de choléra".

Date

1873

Cote

3 S 4711

Résultat n°40

Ligne de Nevers à Tamnay-en-Bazois, conseils municipaux divers, voeux : correspondance, délibérations.

Date

1879-1889

Cote

5 S 9650