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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 U 1/168
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1889.
Résultat n°2
Cote
3 U 1/73
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1821-1823.
Résultat n°3
Cote
3 U 1/76
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1830-1831.
Résultat n°4
Cote
3 U 1/100
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°5
Cote
3 U 1/90
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1843.
Résultat n°6
Cote
3 U 1/122
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1857.
Résultat n°7
Cote
3 U 11606
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1918-1920.
Résultat n°8
Cote
3 U 1/589
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1864-1870.
Résultat n°9
Cote
3 U 1/63
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1815-1817.
Résultat n°10
Cote
3 U 1/84
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1839.
Résultat n°11
Cote
3 U 1/111
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1852.
Résultat n°12
Cote
3 U 1/101
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°13
Cote
3 U 1/591
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1878-1885.
Résultat n°14
Cote
3 U 1/123
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1858.
Résultat n°15
Cote
3 U 1/1591
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1925-1932.
Résultat n°16
Cote
3 U 1/50
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1841-1842.
Résultat n°17
Cote
3 U 1/62
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1811-1814.
Résultat n°18
Cote
3 U 1/160
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1886.
Résultat n°19
Cote
3 U 1/586
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1835-1850.
Résultat n°20
Cote
3 U 1/186
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1897.
Résultat n°21
Cote
3 U 1/588
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1856-1863.
Résultat n°22
Cote
3 U 1/1629
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1921-1922.
Résultat n°23
Cote
3 U 1/1260
Date
1941-1943
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.
Résultat n°24
Cote
3 U 1/158
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1885.
Résultat n°25
Cote
3 U 1/147
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1878.
Résultat n°26
Cote
3 U 1/79
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1834.
Résultat n°27
Cote
3 U 1/102
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1849.
Résultat n°28
Cote
3 U 1/83
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1838.
Résultat n°29
Cote
3 U 1/162
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1887.
Résultat n°30
Cote
3 U 1/96
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1846.
Résultat n°31
Cote
3 U 1/54
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1861-1862.
Résultat n°32
Cote
3 U 1/181
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1895.
Résultat n°33
Cote
3 U 1/1111
Date
1941-1959
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 6 - Successions
  • Compte, liquidation et partage de communauté et succession,...
Résultat n°34
Cote
3 U 1/185
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1897.
Résultat n°35
Cote
3 U 1/139
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1873.
Résultat n°36
Cote
3 U 1/75
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1827-1829.
Résultat n°37
Cote
3 U 1/593
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1887.
Résultat n°38
Cote
3 U 1/155
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1883.
Résultat n°39
Cote
3 U 1/184
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1896.
Résultat n°40
Cote
3 U 1/112
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1852.
Résultat n°41
Cote
3 U 1/126
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1861.
Résultat n°42
Cote
3 U 11589
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1900.
Résultat n°43
Cote
3 U 1/104
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1850.
Résultat n°44
Cote
3 U 1/1816
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1911-1912.
Résultat n°45
Cote
3 U 1/129
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1864.
Résultat n°46
Cote
3 U 1/88
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1842.
Résultat n°47
Cote
3 U 1/121
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1857.
Résultat n°48
Cote
3 U 1/135
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1870.
Résultat n°49
Cote
3 U 1/176
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1893.
Résultat n°50
Cote
3 U 1/86
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1841.
Résultat n°51
Cote
3 U 1/127
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1862.
Résultat n°52
Cote
3 U 1/132
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1867.
Résultat n°53
Cote
3 U 1/47
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1827-1836.
Résultat n°54
Cote
3 U 1/146
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1877.
Résultat n°55
Cote
3 U 1/117
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1855.
Résultat n°56
Cote
3 U 1/148
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1879.
Résultat n°57
Cote
3 U 1/109
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1851.
Résultat n°58
Cote
3 U 1/82
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1838.
Résultat n°59
Cote
3 U 1/159
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1885.
Résultat n°60
Cote
3 U 1/151
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1880.
Résultat n°61
Cote
3 U 1/49
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1839-1840.
Résultat n°62
Cote
3 U 1/78
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1833.
Résultat n°63
Cote
3 U 1/55
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1863-1865.
Résultat n°64
Cote
3 U 1/130
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1865.
Résultat n°65
Cote
3 U 1/149
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1879.
Résultat n°66
Cote
3 U 1/175
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1892.
Résultat n°67
Cote
3 U 1/94
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1845.
Résultat n°68
Cote
3 U 1/91
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1843.
Résultat n°69
Cote
3 U 1/587
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1851-1855.
Résultat n°70
Cote
3 U 1/1808
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1907.
Résultat n°71
Cote
3 U 1/167
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1888.
Résultat n°72
Cote
3 U 1/172
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1891.
Résultat n°73
Cote
3 U 1/97
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1846.
Résultat n°74
Cote
3 U 1/171
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1890.
Résultat n°75
Cote
3 U 1/1810
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1909.
Résultat n°76
Cote
3 U 1/166
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1888.
Résultat n°77
Cote
3 U 1/56
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1866-1868.
Résultat n°78
Cote
3 U 1/77
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1832.
Résultat n°79
Cote
3 U 1/120
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1856.
Résultat n°80
Cote
3 U 1/154
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1882.