Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 171
Période
  • 167
  • 168
Lieux
  • 171
  • 1
Sujets
  • 171
  • 171
  • 171
  • 171
  • 171
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 171

171 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1889.
Cote
3 U 1/168
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1889.
Résultat n°2

1821-1823.
Cote
3 U 1/73
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1821-1823.
Résultat n°3

1830-1831.
Cote
3 U 1/76
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1830-1831.
Résultat n°4

1848.
Cote
3 U 1/100
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°5

1843.
Cote
3 U 1/90
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1843.
Résultat n°6

1857.
Cote
3 U 1/122
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1857.
Résultat n°7

1918-1920.
Cote
3 U 11606
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1918-1920.
Résultat n°8

1864-1870.
Cote
3 U 1/589
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1864-1870.
Résultat n°9

1815-1817.
Cote
3 U 1/63
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1815-1817.
Résultat n°10

1839.
Cote
3 U 1/84
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1839.
Résultat n°11

1852.
Cote
3 U 1/111
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1852.
Résultat n°12

1848.
Cote
3 U 1/101
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°13

1878-1885.
Cote
3 U 1/591
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1878-1885.
Résultat n°14

1858.
Cote
3 U 1/123
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1858.
Résultat n°15

1925-1932.
Cote
3 U 1/1591
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1925-1932.
Résultat n°16

1841-1842.
Cote
3 U 1/50
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1841-1842.
Résultat n°17

1811-1814.
Cote
3 U 1/62
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1811-1814.
Résultat n°18

1886.
Cote
3 U 1/160
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1886.
Résultat n°19

1835-1850.
Cote
3 U 1/586
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1835-1850.
Résultat n°20

1897.
Cote
3 U 1/186
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1897.
Résultat n°21

1856-1863.
Cote
3 U 1/588
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1856-1863.
Résultat n°22

1921-1922.
Cote
3 U 1/1629
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1921-1922.
Résultat n°23

CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.
Cote
3 U 1/1260
 Date
1941-1943
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.
Résultat n°24

1885.
Cote
3 U 1/158
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1885.
Résultat n°25

1878.
Cote
3 U 1/147
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1878.
Résultat n°26

1834.
Cote
3 U 1/79
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1834.
Résultat n°27

1849.
Cote
3 U 1/102
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1849.
Résultat n°28

1838.
Cote
3 U 1/83
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1838.
Résultat n°29

1887.
Cote
3 U 1/162
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1887.
Résultat n°30

1846.
Cote
3 U 1/96
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1846.
Résultat n°31

1861-1862.
Cote
3 U 1/54
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1861-1862.
Résultat n°32

1895.
Cote
3 U 1/181
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1895.
Résultat n°33

Compte, liquidation et partage de communauté et succession, vente aux enchères publiques, vente et adjudication par licitation, homologation d'états liquidatifs et de délibérations de conseil de famille dans le cadre d'une succession, nomination d'administrateurs provisoires de biens d'aliénés ou d'interdits, recouvrement de créances dépendant d'une succession par l'administration des domaines : minutes des jugements sur requête.
Cote
3 U 1/1111
 Date
1941-1959
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 6 - Successions
  • Compte, liquidation et partage de communauté et succession,...
Résultat n°34

1897.
Cote
3 U 1/185
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1897.
Résultat n°35

1873.
Cote
3 U 1/139
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1873.
Résultat n°36

1827-1829.
Cote
3 U 1/75
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1827-1829.
Résultat n°37

1887.
Cote
3 U 1/593
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1887.
Résultat n°38

1883.
Cote
3 U 1/155
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1883.
Résultat n°39

1896.
Cote
3 U 1/184
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1896.
Résultat n°40

1852.
Cote
3 U 1/112
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1852.