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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°2

Département de la Nièvre, Administration centrale, actes : arrêtés, adresses, discours, programmes.
Cote
11 L 72
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Programme

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 70-72 - Administration générale
  • Département de la Nièvre, Administration centrale,...
Résultat n°3

Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.
Cote
11 L 85
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
Résultat n°4

(An IV-An VII).
Cote
11 L 73
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • 11 L 73-74 ARRETES : registres.
  • (An IV-An VII).
Résultat n°5

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).
Cote
11 L 99
 Date
an III-an XIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Certificat, Registre, Feuille (de route), Procès-verbal (d'arrestation), Correspondance, Liste, Loi, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
Résultat n°6

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).
Cote
11 L 84
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal (de visite), Correspondance, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
Résultat n°7

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).
Cote
11 L 83
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
Résultat n°8

(An IV).
Cote
11 L 75
 Date
an IV
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • 11 L 75-76 CORRESPONDANCE EXPEDIEE : registres.
  • (An IV).
Résultat n°9

Etat civil, tenue des registres : instruction, états des frais (An IV-An VIII).
Cote
11 L 78
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Etat (de frais), Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Etat civil, tenue des registres : instruction, états...
Résultat n°10

- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).
Cote
11 L 89
 Date
an IV-an IX
 Lieu
Varzy (Canton de), Oisy
 Type de document
Instruction, Liste, Certificat (de résidence), Adresse, Procès-verbal (de visite), Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 89 - Sinistres
  • - Incendies, prévention et secours (1) : instructions,...
Résultat n°11

Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.
Cote
11 L 103
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés,...
Résultat n°12

- Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).
Cote
11 L 81
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Loi, Adresse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Affaires politiques nationales, départementales :...
Résultat n°13

Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de transport, arrêté.
Cote
11 L 97
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Certificat, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de...
Résultat n°14

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°15

- Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution des secours, contrôle des secours : instructions, correspondance, pétitions (An IV-an VII) ; - Indigents, secours, attribution : pétition (An V).
Cote
11 L 107
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 107 - Assistance - Secours
  • - Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution...
Résultat n°16

Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation par les Assemblées primaires, acceptation par les communes : instruction, arrêté, reçu (An III, An VIII).
Cote
11 L 80
 Date
an III-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Reçu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation...
Résultat n°17

Garde Nationale- Garde départementale près le corps législatif (1), nomination des gardes : arrêté, procès-verbaux (An IV). (1) D'après le décret de la Convention nationale du 10 vendémiaire An IV- Garde Nationale, colonnes mobiles, organisation, réquisition : instructions, arrêtés (An IV-An VII).
Cote
11 L 101
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Procès-verbal, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Garde Nationale- Garde départementale près le corps...
Résultat n°18

(An VII-An VIII).
Cote
11 L 74
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • 11 L 73-74 ARRETES : registres.
  • (An VII-An VIII).
Résultat n°19

Nuisibles- Chasse aux loups : instructions, arrêtés, pétition (de citoyens à Menou).
Cote
11 L 88
 Date
an V-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou
 Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 87-88 - Agriculture - Subsistances
  • Nuisibles- Chasse aux loups : instructions, arrêtés,...
Résultat n°20

Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports, proclamation, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
11 L 71
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 70-72 - Administration générale
  • Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports,...
Résultat n°21

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).
Cote
11 L 77
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Registre, Mandat, Inventaire, Compte, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
Résultat n°22

Assignats, mandats territoriaux, échange, réglementation : instruction, bulletin de cours.
Cote
11 L 96
 Date
an IV-an V
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Bulletin

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Assignats, mandats territoriaux, échange, réglementation...
Résultat n°23

Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition, recouvrement : ordonnances de dégrèvement et de décharge, instructions, rôles, tableaux nominatifs (An IV-An VI) ; - Emprunt forcé de l'An VII (2) : instructions, arrêtés (An VIII). (1) Emprunt forcé de 600 millions, levé le 15 frimaire An IV sur le quart le plus riche des contribuables(2) Emprunt forcé de 100 millions, levé le 9 messidor An VII.
Cote
11 L 95
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Ordonnance, Instruction, Rôle, Tableau, Instruction, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition,...
Résultat n°24

Elections- Réglementation, organisation : instructions, arrêtés (An IV-An VI) ; - Assemblées électorales du Département, organisation, convocation : instruction, arrêté (An IV-An V) ; - Assemblées primaire (1) : procès-verbaux (An III-An VII). (1) Convoquées pour l'élection des agents et présidents municipaux, des électeurs, des juges de paix et de leurs assesseurs.
Cote
11 L 82
 Date
an III-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Elections- Réglementation, organisation : instructions,...
Résultat n°25

- Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus, transfèrement, libération : instructions, ordonnances, arrêté (An V-An VII) ; - Fonctionnement, frais (fournitures, traitements) : arrêtés, pétition (An V-An VIII).
Cote
11 L 108
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Ordonnance, Arrêté, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 108 - Maison d'arrêt et de dépôt
  • - Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus,...
Résultat n°26

(An IV-An VIII).
Cote
11 L 76
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • 11 L 75-76 CORRESPONDANCE EXPEDIEE : registres.
  • (An IV-An VIII).
Résultat n°27

- Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).
Cote
11 L 100
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Avis, Instruction, Registre, Mandat, Correspondance, Etat, Certificat, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • - Approvisionnement et réquisitions militaires (1)...
Résultat n°28

Lois, décrets, enregistrement : registres (An IV-An IX).
Cote
11 L 70
 Date
an IV-an IX
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Loi, Décret, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 70-72 - Administration générale
  • Lois, décrets, enregistrement : registres (An IV-An...
Résultat n°29

Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions (An IV) ; - Mercuriales : instructions (An IV-an VI) ; - Grains (1), magasins civils et militaires, approvisionnement : instructions, "registre" des versements, états décadaires, correspondance (An IV-An VII) ; (1) Pour les réquisitions, en grains, voir aussi 11 L 100 (Service des étapes) et 11 L 93- Foires, marchés, fixation des jours : instructions (An VI) ; - Canton de Clamecy, Administration municipale, taxation des denrées, tarif arrêté : (An VIII).
Cote
11 L 87
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Registre, Correspondance, Etat (décadaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 87-88 - Agriculture - Subsistances
  • Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions...
Résultat n°30

Statistiques, dénombrement de la population, recensement des bestiaux (par canton) : tableaux (An V- An VI) - Beaumont ; - Cosne ; - Champlemy ; - Donzy ; - Nevers ; - Saint-Germain ; - Saint-Pierre ; - Tannay ; - Varzy ; - Entrains.
Cote
1 L 214
 Date
an V-an VI
 Lieu
Beaumont (Canton de), Cosne (Canton de), Champlemy (Canton de), Donzy (Canton de), Nevers (Canton de), Saint-Germain (Canton de), Saint-Pierre (Canton de), Tannay (Canton de), Varzy (Canton de), Entrains (Canton de)
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • Statistiques, dénombrement de la population, recensement...
Résultat n°31

Hygiène publique, épidémies, épizooties, prévention, indemnisation : instructions, pétition, procès-verbaux d'estimation.
Cote
11 L 90
 Date
an VI
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'estimation)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 90 - Hygiène publique - Epizooties
  • Hygiène publique, épidémies, épizooties, prévention,...
Résultat n°32

- Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement et recouvrement : instructions, procès-verbaux, pétitions, déclarations, délibérations (An IV-An VIII) ; -Canton de Brinon-les-Allemands, commune de Chevannes-Changy, contributions directes, versements en grains : registre (An IV).
Cote
11 L 93
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Brinon-les-Allemands (Canton de), Chevannes-Changy
 Type de document
Instruction, Procès-verbal, Pétition, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • - Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement...
Résultat n°33

Gendarmerie- Vivres, fourrages, approvisionnement : arrêté, correspondance (An IV-An V) ; - Caserne, location : arrêté (An VII).
Cote
11 L 98
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Gendarmerie- Vivres, fourrages, approvisionnement :...
Résultat n°34

Patentes, répartition, recouvrement : instructions, états récapitulatifs, quittances.
Cote
11 L 94
 Date
an V-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Etat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Patentes, répartition, recouvrement : instructions,...
Résultat n°35

Usines et moulins : (An IV-An V) - Main d'oeuvre, contrôle : instruction ; - Forges de Corbelin, embauche d'un ouvrier : attestation (An IV) ; - Mines, enquête : instruction (An IV) ; - Palles, réglementation : arrêté (An V) ; - Brevets, publication : arrêté (An V).
Cote
11 L 102
 Date
an IV-an V
 Lieu
Varzy (Canton de), Corbelin (Forge de)
 Type de document
Instruction, Attestation, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 102 - Usines - Moulins
  • Usines et moulins : (An IV-An V) - Main d'oeuvre, contrôle...
Résultat n°36

- Justice de Paix, autres juridictions, organisation : instructions ; - Litiges successoraux : pétition (An V), procès-verbal (An VII).
Cote
11 L 105
 Date
an V-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 105 - Justice
  • - Justice de Paix, autres juridictions, organisation...
Résultat n°37

Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération : instructions (An IV-An VII) ; - Traitement : instructions, arrêtés, tableau nominatif des pensionnés (An IV-An VIII).
Cote
11 L 106
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 106 - Cultes
  • Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération...
Résultat n°38

- Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).
Cote
11 L 104
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Instruction, Délibération, Mandat, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An...
Résultat n°39

Ordre public- Circulation, contrôle : instructions, passeports (An IV-An VIII) ; - Délits forestiers : procès-verbal, état de recouvrement des amendes, réglementation (An IV) ; - Police municipale : procès-verbal de visite, pétition (An IV-An V).
Cote
11 L 86
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Passeport, Procès-verbal (de visite), Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Ordre public- Circulation, contrôle : instructions,...
Résultat n°40

Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.
Cote
11 L 91
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Saint-Pierre (Eglise), Sainte-Eugénie (Eglise), Saint-Jean (Chapelle)
 Type de document
Instruction, Pétition, Arrêté, Délibération, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 91 - Bâtiments cultuels
  • Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition...