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82 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du roi et de la Patrie".

Date

1792

Cote

14 L 17

Résultat n°2

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 65

Résultat n°3

- Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.

Date

an III

Cote

14 L 43

Résultat n°4

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

Date

an VI

Cote

14 L 62

Résultat n°5

Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 449

Résultat n°6

- Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.

Date

an III

Cote

14 L 42

Résultat n°7

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.

Date

an III

Cote

14 L 45

Résultat n°8

- Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 25

Résultat n°9

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.

Date

an VII

Cote

14 L 68

Résultat n°10

- Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.

Date

an V

Cote

14 L 52

Résultat n°11

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

Date

an III

Cote

14 L 44

Résultat n°12

- Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.

Date

an IV

Cote

14 L 48

Résultat n°13

- Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

Date

an IV

Cote

14 L 49

Résultat n°14

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

Date

an VI

Cote

14 L 61

Résultat n°15

- Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

Date

an IV

Cote

14 L 51

Résultat n°16

- Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.

Date

an VII

Cote

14 L 69

Résultat n°17

- Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle, falsification ; - Abus de pouvoir ; - Vol ; - Dilapidation ; - Emigration ; - Apologie du terrorisme.

Date

an III

Cote

14 L 40

Résultat n°18

Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 444

Résultat n°19

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

Date

Sans date

Cote

14 L 32

Résultat n°20

Varennes-sur-Allier, attaque d'un portillon.

Date

an V

Cote

14 L 60

Résultat n°21

- Homicide ; - Refus de porter la cocarde ; - Arleuf, attroupement ; - Mauvais traitements sur une femme.

Date

1793

Cote

14 L 19

Résultat n°22

- Jugements correctionnels, appels.

Date

an VII

Cote

14 L 72

Résultat n°23

- Propos contre-révolutionnaires ; - Biens appartenant à la Nation, vente ; - Vol ; - Prévarication ; - Bris de scellés ; - Assassinats ; - Evasion, complicité ; - Achat, défaut de déclaration.

Date

an III-an XI

Cote

14 L 38

Résultat n°24

- Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon, terroristes ; - Usurpation de pouvoir ; - Evasion ; - Luzy, contribution foncière, falsification de registre (y compris le rôle) ; - Comité de Donzy.

Date

an III

Cote

14 L 41

Résultat n°25

Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.

Date

an III

Cote

14 L 33

Résultat n°26

Tribunal de cassation séant à Paris : - Jugements rendus contre les jugements du Tribunal criminel de la Nièvre : (1793-An VII) ; - Recours en cassation : registre (15 thermidor An IV-18 brumaire An XIII).

Date

1793-an XIII

Cote

14 L 79

Résultat n°27

(13 brumaire An IV-15 brumaire An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

14 L 3

Résultat n°28

- Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat ; - Violences contre un garde-champêtre.

Date

an VII

Cote

14 L 70

Résultat n°29

- Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité, adjudication de leurs biens, fraude ; - Cosne, contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 27

Résultat n°30

- Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.

Date

an II

Cote

14 L 24

Résultat n°31

- Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.

Date

an V

Cote

14 L 53

Résultat n°32

- Louis "Ziska" Hebert ; - Robert de Pressures ; - "Brutus" Gobet ; - Pierre Gobillot.

Date

an III

Cote

14 L 36

Résultat n°33

- Mandats d'arrêt ; - Mandats d'amener ; - Assignations à comparaître.

Date

1793-an II

Cote

14 L 30

Résultat n°34

Faux assignats, vols.

Date

1792

Cote

14 L 13

Résultat n°35

(22 nivôse An VI-25 messidor An VII).

Date

an VI-an VII

Cote

14 L 7

Résultat n°36

Procédures : - Violences ; - Voie de fait ; - Appels.

Date

an VIII

Cote

14 L 76

Résultat n°37

- Femme Tenaille ; - Scevola Frottier ; - Maulins Pilavoine ; - Nicolas Paradis.

Date

an III

Cote

14 L 35

Résultat n°38

- Pierre Bussiere ; - Gillois, ex-prêtre ; - Duchesne ; - Lecoq ; - Bercier ; - Pierre Rousseau d'Asnan ; - Jean Grasset de Tannay ; - Jobert de Clamecy.

Date

an III

Cote

14 L 37

Résultat n°39

(6 février 1792-15 fructidor An II).

Date

1792-an II

Cote

14 L 1

Résultat n°40

Empoisonnement, vol.

Date

1792

Cote

14 L 16

Résultat n°41

Délibérations : registres (7 février 1792-10 septembre 1808).

Date

1792-1808

Cote

14 L 9

Résultat n°42

Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription : listes ; - Dénonciations ; - Déclarations ; - Interrogatoires ; - Prise de corps.

Date

an III

Cote

14 L 34

Résultat n°43

(16 brumaire An VI-15 germinal an VIII).

Date

an VI-an VIII

Cote

14 L 4

Résultat n°44

Tribunaux correctionnels, actes de voyage pour les causes d'appel : registres (2 cahiers) - (22 nivôse An V-22 vendémiaire An VI) ; - ( ? -brumaire An VI).

Date

an V-an VI

Cote

14 L 10

Résultat n°45

- Assassinat ; - Fausse monnaie ; - Jugements correctionnels, appels.

Date

an VI

Cote

14 L 64

Résultat n°46

- Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux, vente de foin ; - Grains, vente illégale ; - Bijouterie, pillage ; - Subsistances, délits divers.

Date

an II

Cote

14 L 26

Résultat n°47

Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant en la paroisse de Cuffy, accusé d'avoir assassiné son frère Pierre Gérard) : grosse (1792).

Date

1791-1792

Cote

14 L 12

Résultat n°48

- Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres réfractaires.

Date

an V

Cote

14 L 54

Résultat n°49

- Vol ; - Meurtre ; - Assassinat.

Date

an VII

Cote

14 L 67

Résultat n°50

(16 fructidor An II-12 brumaire An IV).

Date

an II-an IV

Cote

14 L 2

Résultat n°51

Prise de corps, ordonnances : registre (28 mars 1792-27 fructidor An II).

Date

1792-an II

Cote

14 L 11

Résultat n°52

- Vol ; - Assassinat.

Date

an V

Cote

14 L 55

Résultat n°53

Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.

Date

an VIII

Cote

14 L 75

Résultat n°54

- Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église, dilapidation, vol ; - Blé, vol ; - Cosne, chargement de grains, pillage ; - Homicide.

Date

1793

Cote

14 L 23

Résultat n°55

- Vols, soustractions ; - Jugements correctionnels, appels.

Date

an V

Cote

14 L 59

Résultat n°56

Administration départementale : (1790-An VII) - Election des administrateurs et des membres du Tribunal criminel, assemblées électorales : procès-verbaux (1790-1792) ; - Adminstrateurs : listes (1790-1792) ; signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès, incompatibilités, démissions, arrestations, plaintes contre des admninistrateurs.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 174

Résultat n°57

- Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; - Decize, propos contre la Municipalité ; - Chaulgnes, abus de pouvoir, menaces ; - Clamecy, émeute des flotteurs.

Date

1793

Cote

14 L 21

Résultat n°58

- La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes ; - Corbigny, commissaires révolutionnaires (Chaix et complices), pièces les concernant ; - Conflit entre détenus ; - Pièces contre les commissaires révolutionnaires.

Date

an III

Cote

14 L 39

Résultat n°59

Tribunaux Civils, de Commerce, de District, d'Arrondissement et Criminels : (1790-an VIII) - Personnel, traitements ; - Dépenses, frais divers ; - Mobilier ; - Imprimerie ; - Procédures et actes, frais ; - Pièces justificatives ; - Réclamations ; - Administration départementale : correspondance ; - Tribunal Civil, dépôts d'empreintes ; - Marques de cartes, dépôts.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 445-1-2

Résultat n°60

- Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.

Date

1792

Cote

14 L 15

Résultat n°61

- Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

Date

an V

Cote

14 L 58

Résultat n°62

- Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements correctionnels, appels.

Date

an VII

Cote

14 L 71

Résultat n°63

- Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.

Date

an II-an III

Cote

14 L 31

Résultat n°64

- Vol avec effraction ; - Complicité d'évasion ; - Vol ; - Accaparement ; - Propos contre-révolutionnaires.

Date

an II

Cote

14 L 28

Résultat n°65

Affaires criminelles, jugements, procès-verbaux de tableaux des jurés : registre (1er mars 1792-14 mars 1811).

Date

1792-1811

Cote

14 L 8

Résultat n°66

La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol ; - Empoisonnement ; - Assassinat ; - Abus de pouvoir ; - Vandalisme. Metz-le-Comte : Perception des impositions, concussion : (1791-1792).

Date

1791-an III

Cote

14 L 46

Résultat n°67

- Vol ; - Assassinat.

Date

an V

Cote

14 L 56

Résultat n°68

- La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.

Date

an IV

Cote

14 L 50

Résultat n°69

Vols.

Date

1792

Cote

14 L 14

Résultat n°70

- Vol ; - Incendie ; - Evasion, complicité ; - Prisonnier de guerre, vol.

Date

an IV

Cote

14 L 47

Résultat n°71

- Vol ; - Faux en écriture ; - Vol de chevaux ; - Arbre de la Liberté, attentat.

Date

an V

Cote

14 L 57

Résultat n°72

Appels, pièces diverses.

Date

an VIII

Cote

14 L 74

Résultat n°73

(12 brumaire An IV-22 nivôse An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

14 L 6

Résultat n°74

- Faux assignats ; - Insultes (le maire de Tannay contre de Santilly) ; - Faux (Callot-fils, membre de la municipalité de Nevers et autres, accusés d'avoir fait circuler et imprimer une fausse délibération du Conseil général contre le Directoire du Département).

Date

1792

Cote

14 L 18

Résultat n°75

Arrêts criminels : table (nom, âge, domicile du condamné, lieu d'accusation, délit, peine, date du jugement, de cassation, d'exécution).

Date

1792-1807

Cote

14 L 5

Résultat n°76

- Vol, soustraction ; - Blessures volontaires ; - Désertion ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 66

Résultat n°77

- Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An V) ; - Visas : 2 cahiers ((2 germinal An IV-24 fructidor An V) ; - Timbres, empreintes déposées ; - Placards, affiches ; - Pièces : récepissé ; - Citations, ordonnances ; - Minutes diverses ; - Significations ; - Assignations ; - Sommations, ordonnances.

Date

1791-an VIII

Cote

14 L 78

Résultat n°78

Tribunal criminel : - Délits forestiers : (An VI) ; - Correspondance : (1792-An VII) ; - Jugements ; - Tribunaux correctionnels, appels ; - Saint-Germain-des-Bois : état des pièces (1792) ; - Pièces diverses.

Date

1792-an VII

Cote

14 L 77

Résultat n°79

- Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.

Date

1793

Cote

14 L 20

Résultat n°80

Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels : - Vol ; - Attaque ; - Montaron, contributions, perception.

Date

an VIII

Cote

14 L 73