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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure et information contre les administrateurs ; - Procédure contre les Aministrateurs, le Comité de Surveillances et autres terroristes : inventaire des diverses pièces. .

Date

an III

Cote

23 L 29

Résultat n°2

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

Date

an III

Cote

14 L 44

Résultat n°3

- Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle, falsification ; - Abus de pouvoir ; - Vol ; - Dilapidation ; - Emigration ; - Apologie du terrorisme.

Date

an III

Cote

14 L 40

Résultat n°4

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

Date

Sans date

Cote

14 L 32

Résultat n°5

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

Date

1790-an III

Cote

16 L 23

Résultat n°6

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

Date

an III-an IV

Cote

1 L 194

Résultat n°7

- Propos contre-révolutionnaires ; - Biens appartenant à la Nation, vente ; - Vol ; - Prévarication ; - Bris de scellés ; - Assassinats ; - Evasion, complicité ; - Achat, défaut de déclaration.

Date

an III-an XI

Cote

14 L 38

Résultat n°8

- Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon, terroristes ; - Usurpation de pouvoir ; - Evasion ; - Luzy, contribution foncière, falsification de registre (y compris le rôle) ; - Comité de Donzy.

Date

an III

Cote

14 L 41

Résultat n°9

Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.

Date

an III

Cote

14 L 33

Résultat n°10

- Louis "Ziska" Hebert ; - Robert de Pressures ; - "Brutus" Gobet ; - Pierre Gobillot.

Date

an III

Cote

14 L 36

Résultat n°11

- Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.

Date

Sans date

Cote

5 L 73

Résultat n°12

- Femme Tenaille ; - Scevola Frottier ; - Maulins Pilavoine ; - Nicolas Paradis.

Date

an III

Cote

14 L 35

Résultat n°13

- Pierre Bussiere ; - Gillois, ex-prêtre ; - Duchesne ; - Lecoq ; - Bercier ; - Pierre Rousseau d'Asnan ; - Jean Grasset de Tannay ; - Jobert de Clamecy.

Date

an III

Cote

14 L 37

Résultat n°14

Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription : listes ; - Dénonciations ; - Déclarations ; - Interrogatoires ; - Prise de corps.

Date

an III

Cote

14 L 34

Résultat n°15

Procédure contre des terroristes (An III-An IV).

Date

an III-an IV

Cote

55 L 4

Résultat n°16

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

Date

1790-an III

Cote

7 L 18

Résultat n°17

District de Corbigny, Tribunal, procédure d'appel : (s. d.) ; (Affaire Cheix, ex-juge, accusé de terrorisme).

Date

Sans date

Cote

23 L 39

Résultat n°18

- Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.

Date

Sans date

Cote

6 L 20

Résultat n°19

- La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes ; - Corbigny, commissaires révolutionnaires (Chaix et complices), pièces les concernant ; - Conflit entre détenus ; - Pièces contre les commissaires révolutionnaires.

Date

an III

Cote

14 L 39

Résultat n°20

- Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.

Date

an II-an III

Cote

14 L 31

Résultat n°21

Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.

Date

an III

Cote

23 L 28

Résultat n°22

- La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.

Date

an IV

Cote

14 L 50