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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Talus, francs-bords, pacage du bétail, demande d'autorisation : correspondance, rapport.
Cote
3 S 9286
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Talus, francs-bords, pacage du bétail, demande d'autorisation...
Résultat n°2

Francs-bords,talus, plantations, vente de produits : soumissions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9072
 Date
1910-1926
 Lieu - Type de document
Soumission, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords,talus, plantations, vente de produits...