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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...
Cote
7 S 11212
 Date
1937-1941
 Lieu
Luzy, Larochemillay
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Budget, Tableau de répartition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance,...