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Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

1 L 202

1790-1791

Tableau

- Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

9 L 45

Sans date

Nevers (District de)

Correspondance, Procès-verbal, Délibération

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

4 L 19

an II

Clamecy (District de)

Certificat, Registre

Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

1 L 227

an VI-an VII

Allier (Département de l'), Aveyron (Département de l'), Ariège, Cher (Département du), Saône-et-Loire (Département de), Vienne (Département de la), Finistère (Département du), Ourthe, Loir-et-Cher (Département du), Haute-Garonne (Département de), Mont-Terrible, Charente (Département de), Meurthe (Département de la), Tarn (Département du), Isère (Département de l'), Loiret (Département du), Hautes-Alpes (Département des), Meuse (Département de la), Yonne (Département de l'), Deux-Sèvres (Département des), Cantal (Département du), Haute-Saône (Département de la), Gers (Département du), Alpes Maritimes (Département des), Morbihan (Département du), Drôme (Département de la), Jura (Département du), Bas-Rhin (Département du), Orne (Département de l'), Maine-et-Loir (Département du), Lot (Département du), Aude (Département de l'), Aube (Département de l'), Côte d'Or (Département de la), Calvados (Département du), Mayenne (Département de la)

Arrêté, Tableau, Imprimé

Comités de subsistance, de commerce et des approvisionnements : correspondance de l'Administration-1er cahier (27 frimaire An II-6 germinal An II) ; -2ème cachier (2 germinal An II-4 floréal An III).

1 L 217

an II-an III

Cahier, Correspondance

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

1 L 230

1793-an II

Decize, Cosne, Clamecy, Chantenay, Charité (District de La), Corbigny (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre (District de), Clamecy (District de)

Tableau, Circulaire, Brochure, Correspondance

- Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés, troubles, approvisionnement ; - Emprunts ; - Magasins.

9 L 44

Sans date

Nevers (District de)

- Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie ; - salpêtre ; - Défenseurs de la Patrie et leurs parents, secours ; - Pacages, bâtiments, enquête : (An II) ; - Garde Nationale ; - Prisonniers de guerre ; - Recrutement.

9 L 49

an II

Nevers (District de)

Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

1 L 220

1790-an IV

Puy-de-Dôme, Cher (Département du), Sancerre (District de), Paris, Orléans, Trévoux, Autun, Seine-et-Marne (Département de)

Correspondance

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

6 L 21

1790-1792

Cosne (District de), Cosne (Mercuriale de)

Correspondance, Etat, Tableau

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

11 L 3-14

an IV-an VII

Beaumont-la-Ferrière (Canton de)

Instruction, Arrêté, Correspondance

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Frais ; - Commissaires, nomination ; - Frais de commissions, pièces justificatives ; - Indemnités ; - Frais de conduite.

1 L 222

1790-an VIII

Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions, taxation : correspondance.

13 L 11

an II-an III

Varzy (Société Populaire de)

Correspondance, Arrêté

Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

1 L 228

1790-an VIII

Arrêté, Imprimé, Correspondance

- Agriculture ; - Subsistances ; - Approvisionnement ; - Savons, sels ; - Epidémies, épizooties ; - Commerce ; - Industrie ; - Arts et Métiers, communautés.

5 L 45

Sans date

Corbigny (District de)

Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.

1 L 223

1792-an VII

Etat (décadaire)

- Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses ; - Etapes, convois ; - Chevaux.

5 L 80

Sans date

Corbigny (District de)

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

1 L 229

Corbigny (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Sancerre (District de)

Imprimé, Tableau

Marchés de Cosne, Corbigny, Saint-Saulge, Decize, prix desgrains, des fourrages par quinzaine : états (1791-1792).

1 L 361

1791-1792

Cosne, Corbigny, Saint-Saulge, Decize

Etat

- Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux, vente de foin ; - Grains, vente illégale ; - Bijouterie, pillage ; - Subsistances, délits divers.

14 L 26

an II

Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations ; - Détenus, renseignements ; - Logement, nourriture ; - Prisonniers, frais ; - Laïcs, religieux, internements.

1 L 195

1790-an VIII

Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) - Administration centrale, Comités de subsistance, approvisionnement en riz, en savon : correspondance générale active et passive (1793-An II) ; - Subsistances, réquisitions et saisies de grains, recherche de grains chez les particuliers, pétitions, entrave à la libre circulation, affaires diverses ; - Usine de Prémery, approvisionnement : (An III) ; - Forges de La Nocle, forges d'Imphy, approvisionnement : (An IV) ; - Fourneau de Bizy, verrerie de Fours, approvisionnement, état des ouvriers : (An IV) ; - Vin, foin, fourrages.

1 L 219

1793-an IV

Nocle (Forges de La), Imphy (Forges d'), Prémery, Bizy (Fourneau de), Fours (Verrerie de)

Correspondance, Etat

Nevers, Bureau des subsistances, distribution des grains aux boulangers : registre (1 pluviose An III-16 vendémiaire An IV).

1 L 226

an III-an IV

Nevers

Registre

Commission des subsistances et approvisonnement de la République : (9 nivôse An II-3 brumaire An IV). (mauvais état, non communicable).

4 L 20

an II-an IV

Clamecy (District de)

Instructions, règlement : - Magasins ; - Marchés, prix, réquisitions.

1 L 360

Sans date

Instruction

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

1 L 221

1790-an VIII

Decize, Moulins-Engilbert, Corbigny, Nevers (District de)

Correspondance, Etat, Arrêté, Délibération, Mémoire

Subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Correspondance avec les Ministères ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements puis des subsistances ; - Correspondance avec les députés du Département ; - Comité de Salut Public : arrêtés (extraits imprimés) ; - Département du Cher, pièces imprimées : arrêtés ; - District de Nevers, Comités de subsistances, proclamation ; - Ressources de la République : rapport fait à la Convention par Legendre (17 brumaire An III) ; - Subsistances, opinion et projet de décret par Legendre ; - Arrêtés, correspondance, imprimés divers, pétitions reçues par les représentants en mission Fouché, Guillemardet, Laurencot.

1 L 218

1790-an IV

Nevers (District de), Cher (Département du)

Correspondance, Rapport, Imprimé, Arrêté

Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions (An IV) ; - Mercuriales : instructions (An IV-an VI) ; - Grains (1), magasins civils et militaires, approvisionnement : instructions, "registre" des versements, états décadaires, correspondance (An IV-An VII) ; (1) Pour les réquisitions, en grains, voir aussi 11 L 100 (Service des étapes) et 11 L 93- Foires, marchés, fixation des jours : instructions (An VI) ; - Canton de Clamecy, Administration municipale, taxation des denrées, tarif arrêté : (An VIII).

11 L 87

an IV-an VIII

Varzy (Canton de)

Instruction, Arrêté, Registre, Correspondance, Etat (décadaire)

Subsistances fournies aux alliés par tout particulier et propriétaire, déclarations à faire à la mairie de La Charité : avis (6 décembre 1815).

4 H 1

Charité-sur-Loire (La)

Avis

Etapes, convois, subsistances, équipement, casernement : circulaires ministérielles, correspondance (An IV-An VIII).

1 L 351

an IV-an VIII

Circulaire, Correspondance

- Subsistances ; - Agriculture ; - Correspondance (An II) ; - Maximum, taxe : tableaux ; - Grains, recensements ; - Ensemencements.

9 L 46

an II

Nevers (District de)

Correspondance, Tableau

Mercuriales : (1777-An VIII) Mercuriales diverses : correspondance (1777-An V) ; Calcul des prix des contributions foncières, prix des grains extraits des mercuriales, tarif : (An III-An IV).

1 L 231

1793-an II

Correspondance

Subistances, statistiques, récoltes, ensemencement : (1790-An II) - District de Cosne, récolte de 1790 : correspondance ; - Canton de Saint-Saulge, récolte et commerce du grain, enquête : cahier (1792) ; - District de Nevers, grains : état (par canton, s. d.) ; - Canton de Magny, grains et produits issus des grains, recensement : cahier (octobre 1792) ; - Divers districts et communes, récoltes de 1792 et 1793, recensement des grains ; - Saint-Amand, Saint-Seine, Annay, Neuvy, La Celle, récolte de l'An II, recensement de subsistances ; - Suilly, Cessy, Sainte-Colombe, grains, recensement : (s. d.).

1 L 225

1790-an II

Cosne (District de), Saint-Saulge (District de), Nevers (District de), Magny (Canton de), Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Seine, Annay, Neuvy-sur-Loire, Celle (La), Suilly-la-Tour, Cessy, Sainte-Colombe

Cahier, Correspondance, Etat

Compagnie Moreau et entreprise Parent, maison Soubise : quittances de transport (An II).

1 L 362

an II

Quittance (de transport)

Subistances : (An II-An VI) - Récolte de l'An II, recensement (comprend parfois population, nombre de votants, volontaires à l'armée) : (An II-An III) ; - District de Moulins-Engilbert, recensement de grains : (An III) ; - District de Saint-Pierre, cantons de Pougues, de Magny, terres ensemencées : état (An III-An IV) ; - Imphy, Sardolles, canton de Donzy, récolte : (An IV) ; - Arleuf, terres ensemencées (An V) ; - Donzy, récolte : (An V) ; - Récoltes de l'An VI : tableau, réponse à un questionnaire de l'Administration centrale, par canton : (An VI) ; - Lormes, recensement des grains. .

1 L 224

an II-an VI

Moulins-Engilbert (District de), Saint-Pierre (District de), Pougues (Canton de), Magny (Canton de), Imphy, Sardolles, Donzy (Canton de), Arleuf, Donzy, Lormes

Tableau, Questionnaire, Etat

Affaires militaires : - Conscrits, gendarmes, déserteurs ; - Réquisitions, subsistances ; - Casernement.

11 L 16-5

Sans date

Clamecy (Canton de)

Correspondance

- Agriculture ; subsistances : correspondance, délibérations ; - Récoltes, réquisitions ; - Société d'agriculture.

5 L 71

Sans date

Corbigny (District de)

Correspondance, Délibération

Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.

1 L 190

1789-an VII

Sancerre, Donzy, Charité (La), Fours, Nocle (La), Varennes-les-Narcy, Château-Chinon, Cosne, Neuvy-sur-Loire