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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins de fer départementaux : statuts.
Cote
5 S 8035
 Date
1881
 Lieu - Type de document
Statut

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Chemins de fer départementaux : statuts.
Résultat n°2

Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.
Cote
7 S 11210
 Date
1935-1941
 Lieu
Germigny-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Statut, Bulletin d'adhésion, Plan, Etat parcellaire, Délibération, Procès-verbal

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
  • Association syndicale libre de drainage : statuts,...
Résultat n°3

Constitution de la société avant liquidation : statut, membres des familles Alliot et Bullier : avis de décés (1927;1934) ; liquidation et adjudication de la société par René Goddet : corespondance, cahier des charges (1932-1933) ; vente du matériel d'exploitation et du matériel de bureau : correspondance (1933) ; revente par René Goddet de la société : certificat de cession, insertion du rachat du fonds de commerce, correspondance (1934-1935).
Cote
101 J 58
 Date
1927-1935
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Beaune
 Type de document
Correspondance, Cahier des charges, Certificat, Avis de décés, Statut

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
  • Les Bois de Bourgogne
  • Constitution de la société avant liquidation : statut,...