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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins de fer départementaux : statuts.

    Date

    1881

    Cote

    5 S 8035

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Administration
    • Chemins de fer départementaux : statuts.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.

    Date

    1935-1941

    Cote

    7 S 11210

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
    • Association syndicale libre de drainage : statuts,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Constitution de la société avant liquidation : statut, membres des familles Alliot et Bullier : avis de décés (1927;1934) ; liquidation et adjudication de la société par René Goddet : corespondance, cahier des charges (1932-1933) ; vente du matériel d'exploitation et du matériel de bureau : correspondance (1933) ; revente par René Goddet de la société : certificat de cession, insertion du rachat du fonds de commerce, correspondance (1934-1935).

    Date

    1927-1935

    Cote

    101 J 58

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Les Bois de Bourgogne
    • Constitution de la société avant liquidation : statut,...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET