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117 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°2

Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.
Cote
7 S 7237
 Date
1857-1859
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.
Résultat n°3

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Cote
7 S 9146
 Date
1929
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Résultat n°4

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9109
 Date
1922-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°5

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport
Cote
7 S 9250
 Date
1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Braconnage, répression, renforcement des métiers de...
Résultat n°6

Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires
Cote
7 S 6938
 Date
1906-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux,...
Résultat n°7

Licences de pêche accordées.
Cote
7 S 6963
 Date
1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Licences de pêche accordées.
Résultat n°8

Cessions de terrains, indemnités : plans.
Cote
7 S 6926
 Date
1855-1860
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Cessions de terrains, indemnités : plans.
Résultat n°9

Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.
Cote
7 S 6940
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.
Résultat n°10

Francs-bords, produits, acquisition.
Cote
7 S 6893
 Date
1920-1925
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, produits, acquisition.
Résultat n°11

Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).
Cote
7 S 9208
 Date
1890-1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires...
Résultat n°12

Réservoir, lâchures à faire
Cote
7 S 6927
 Date
1864-1869
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoir, lâchures à faire
Résultat n°13

Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire
Cote
7 S 6936
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire
Résultat n°14

Sables, graviers, cailloux, extraction.
Cote
7 S 6948
 Date
1892-1894
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction.
Résultat n°15

Rivière de Cure, construction d'une maison de garde, adjudication des travaux : affiche.
Cote
7 S 11417
 Date
1847
 Lieu
Settons (Les), Cure (La)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Rivière de Cure, construction d'une maison de garde,...
Résultat n°16

Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance
Cote
7 S 9203
 Date
1908-1914
 Lieu
Settons (Les), Aron (L')
 Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal...
Résultat n°17

Nouveau déversoir, construction
Cote
7 S 4636
 Date
1904-1906
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Nouveau déversoir, construction
Résultat n°18

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9202
 Date
1930-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Petition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...
Résultat n°19

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.
Cote
7 S 7311
 Date
1897
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...
Résultat n°20

Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines : plan.
Cote
7 S 7243
 Date
1859-1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines...
Résultat n°21

Pisciculture et pêche.
Cote
7 S 6955
 Date
1885-1886
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture et pêche.
Résultat n°22

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°23

Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance
Cote
7 S 9207
 Date
1913-1922
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location...
Résultat n°24

Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.
Cote
7 S 9121
 Date
1925-1931
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...
Résultat n°25

Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire riverain, demande d'autorisation
Cote
7 S 6918
 Date
1874-1877
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire...
Résultat n°26

Réservoir des Settons : (1908-1937) ; étangs de Vaux : (1930-1938).
Cote
7 S 2370
 Date
1908-1938
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 4 - Retenues d'eau diverses
  • Réservoir des Settons : (1908-1937) ; étangs de Vaux...
Résultat n°27

Maison de garde.
Cote
7 S 7241
 Date
1847-1855
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Maison de garde.
Résultat n°28

Terrains, acquisitions et cessions : plans (1892).
Cote
7 S 6945
 Date
1892-1893
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
  • Terrains, acquisitions et cessions : plans (1892).
Résultat n°29

Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.
Cote
7 S 7240
 Date
1847-1859
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • ENTREPRENEURS
  • Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.
Résultat n°30

Talus et francs-bords, plantations, vente de produits : soumissions, rapports, arrêtés, pétitions.
Cote
7 S 9073
 Date
1915-1927
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Soumission, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Talus et francs-bords, plantations, vente de produits...
Résultat n°31

Grilles établies aux embouchures, enlèvement, réclamation d'un propriétaire riverain
Cote
7 S 6915
 Date
1863-1867
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Grilles établies aux embouchures, enlèvement, réclamation...
Résultat n°32

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9205
 Date
1927-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions,...
Résultat n°33

Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans
Cote
7 S 6925
 Date
1858-1866
 Lieu
Settons (Les), Gien-sur-Cure, Moux, Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des...
Résultat n°34

Marais du réservoir, gibier d'eau, chasse, demande d'autorisation.
Cote
7 S 6937
 Date
1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Marais du réservoir, gibier d'eau, chasse, demande...
Résultat n°35

Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9252
 Date
1926-1927
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation...
Résultat n°36

Dommages envers divers propriétaires, indemnités.
Cote
7 S 7235
 Date
1847-1858
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages envers divers propriétaires, indemnités.
Résultat n°37

En amont du barrage, construction.
Cote
7 S 4895
 Date
1899-1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • MUR DE GARDE
  • En amont du barrage, construction.
Résultat n°38

Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).
Cote
7 S 9255
 Date
1926-1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • Police de la navigation, stationnement de batelets,...
Résultat n°39

Dommages causés par les études à divers propriétaires riverains, indemnités, réglement.
Cote
7 S 7345
 Date
1847
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages causés par les études à divers propriétaires...
Résultat n°40

Francs-bords, occupation du domaine public, demande d'autorisation : pétition, rapport, correspondance, plan
Cote
7 S 9220
 Date
1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • Francs-bords, occupation du domaine public, demande...
Résultat n°41

Dommages, indemnités, paiements d'intérêts
Cote
7 S 4865
 Date
1862-1886
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages, indemnités, paiements d'intérêts
Résultat n°42

Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.
Cote
7 S 6942
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°43

Maison de cantonnier, construction ; deuxième épanchoir, mur de chute, restauration
Cote
7 S 6960
 Date
1886-1889
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Maison de cantonnier, construction ; deuxième épanchoir,...
Résultat n°44

Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux
Cote
7 S 6943
 Date
1894-1895
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 4 - Personnel
  • Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux
Résultat n°45

Terrains, acquisitions, échanges.
Cote
7 S 6959
 Date
1883-1891
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
  • Terrains, acquisitions, échanges.
Résultat n°46

Barrage et maison du garde, construction, adjudication des travaux : affiche.
Cote
7 S 11535
 Date
1854
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Barrage et maison du garde, construction, adjudication...
Résultat n°47

Bateaux de plaisance (promenades de touristes), demandes d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9505
 Date
1906-1908
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • Bateaux de plaisance (promenades de touristes), demandes...
Résultat n°48

Comptabilité, approbation de dépenses ; dépenses en régie ; annonces de crédits ; autres.
Cote
7 S 7236
 Date
1846-1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 5 - Comptabilité
  • Comptabilité, approbation de dépenses ; dépenses en...
Résultat n°49

Terrains occupés, paiements d'intérêts et remboursements d'impôts aux propriétaires.
Cote
7 S 7232
 Date
1860-1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • Terrains occupés, paiements d'intérêts et remboursements...
Résultat n°50

Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et mise à prix : affiche (1920).
Cote
7 S 9328
 Date
1920-1925
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et...
Résultat n°51

Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Cote
7 S 6961
 Date
1884-1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • VENTES
  • Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Résultat n°52

Pisciculture, établissement, création, proposition.
Cote
7 S 6947
 Date
1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture, établissement, création, proposition.
Résultat n°53

Pisciculture, essais.
Cote
7 S 6921
 Date
1852-1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture, essais.
Résultat n°54

Abreuvage de bestiaux, demande d'autorisation : plan
Cote
7 S 6957
 Date
1888
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Abreuvage de bestiaux, demande d'autorisation : plan
Résultat n°55

Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses : rapport
Cote
7 S 6806
 Date
1862
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses...
Résultat n°56

Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.
Cote
7 S 7233
 Date
1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.
Résultat n°57

Parcelle de terrain faisant partie des francs-bords, demande d'autorisation d'acquisition par un particulier : plan.
Cote
7 S 6807
 Date
1863
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
  • Parcelle de terrain faisant partie des francs-bords,...
Résultat n°58

Lâchures du réservoir, dommages causés au riverains, indemnités.
Cote
7 S 6919
 Date
1865-1866
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Lâchures du réservoir, dommages causés au riverains,...
Résultat n°59

Bassins d'alevinage, vente.
Cote
7 S 6954
 Date
1882
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • VENTES
  • Bassins d'alevinage, vente.
Résultat n°60

Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.
Cote
7 S 9341
 Date
1924-1929
 Lieu
Settons (Les), Aron (L')
 Type de document
Procès-verbal, État, Instructions, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit...
Résultat n°61

Extraction de matériaux (granit) pour travaux publics.
Cote
7 S 2858
 Date
1860
 Lieu
Settons (Les), Breuil (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • FORËT DOMANIALE DU BREUIL
  • Extraction de matériaux (granit) pour travaux publics.
Résultat n°62

Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9063
 Date
1907-1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction,...
Résultat n°63

Droit de chasse, adjudication : procès-verbal (1920-1924) ; demande de location amiable : correspondance, rapport (1920).
Cote
7 S 9383
 Date
1920-1924
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Droit de chasse, adjudication : procès-verbal (1920-1924)...
Résultat n°64

Francs-bords, produits (herbes, arbres), vente de la récolte.
Cote
7 S 6952
 Date
1884-1891
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • ARBRES, HERBES...
  • Francs-bords, produits (herbes, arbres), vente de la...
Résultat n°65

Terrains, acquisition.
Cote
7 S 7230
 Date
1857-1865
 Lieu
Montsauche, Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Terrains, acquisition.
Résultat n°66

Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.
Cote
7 S 7261
 Date
1879-1883
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • ETABLISSEMENT D'UN RESERVOIR DE PECHE
  • Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.
Résultat n°67

Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines de la Cure.
Cote
7 S 6939
 Date
1897-1906
 Lieu
Settons (Les), Cure (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines...
Résultat n°68

Personnel, cantonniers, éclusiers, nominations : bulletins de renseignements, arrêtés,rapports, correspondance.
Cote
7 S 8960
 Date
1895-1897
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 4 - Personnel
  • Personnel, cantonniers, éclusiers, nominations : bulletins...
Résultat n°69

Francs-bords, ventes d'arbres, ventes d'herbes, soumissions ; plantations, élagage (1921).
Cote
7 S 9210
 Date
1921-1930
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • ARBRES, HERBES...
  • Francs-bords, ventes d'arbres, ventes d'herbes, soumissions...
Résultat n°70

Prise d'eau d'irrigation , établissement : autorisation.
Cote
7 S 6916
 Date
1872
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Prise d'eau d'irrigation , établissement : autorisation.
Résultat n°71

Domaine public, occupations temporaires, autorisations pour objets divers : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance
Cote
7 S 9209
 Date
1933
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Domaine public, occupations temporaires, autorisations...
Résultat n°72

Terrains appartenant à l'Etat, bornage : plan (grand format)
Cote
7 S 6914
 Date
1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • Terrains appartenant à l'Etat, bornage : plan (grand...
Résultat n°73

Objets divers, travaux.
Cote
7 S 7239
 Date
1848-1857
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Objets divers, travaux.
Résultat n°74

Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation : (1898-1899).
Cote
7 S 6944
 Date
1893-1899
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation...
Résultat n°75

Divers propriétaires, réclamations
Cote
7 S 6805
 Date
1860
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Divers propriétaires, réclamations
Résultat n°76

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, correspondance.
Cote
7 S 9292
 Date
1921-1927
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions,...
Résultat n°77

Barrage, construction, ouvriers blessés et malades, secours.
Cote
7 S 7234
 Date
1855-1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 4 - Personnel
  • Barrage, construction, ouvriers blessés et malades,...
Résultat n°78

Etablissement du réservoir, expropriations : jugements, correspondance.
Cote
7 S 6923
 Date
1857-1859
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Etablissement du réservoir, expropriations : jugements,...
Résultat n°79

Moux, emplacement du Gué de Launet ,pont, établissement et amélioration de chemins de communication, demande du maire et de plusieurs habitants
Cote
7 S 6924
 Date
1860
 Lieu
Settons (Les), Moux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Moux, emplacement du Gué de Launet ,pont, établissement...
Résultat n°80

Maison de garde, construction, propriétés dont la cession est nécessaire : plan parcellaire.
Cote
7 S 8219
 Date
1848
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Maison de garde, construction, propriétés dont la cession...