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117 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°2

Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.

Date

1857-1859

Cote

7 S 7237

Résultat n°3

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.

Date

1929

Cote

7 S 9146

Résultat n°4

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1922-1932

Cote

7 S 9109

Résultat n°5

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport

Date

1928

Cote

7 S 9250

Résultat n°6

Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires

Date

1906-1907

Cote

7 S 6938

Résultat n°7

Licences de pêche accordées.

Date

1865

Cote

7 S 6963

Résultat n°8

Cessions de terrains, indemnités : plans.

Date

1855-1860

Cote

7 S 6926

Résultat n°9

Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.

Date

1895-1907

Cote

7 S 6940

Résultat n°10

Francs-bords, produits, acquisition.

Date

1920-1925

Cote

7 S 6893

Résultat n°11

Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).

Date

1890-1904

Cote

7 S 9208

Résultat n°12

Réservoir, lâchures à faire

Date

1864-1869

Cote

7 S 6927

Résultat n°13

Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire

Date

1895-1907

Cote

7 S 6936

Résultat n°14

Sables, graviers, cailloux, extraction.

Date

1892-1894

Cote

7 S 6948

Résultat n°15

Rivière de Cure, construction d'une maison de garde, adjudication des travaux : affiche.

Date

1847

Cote

7 S 11417

Résultat n°16

Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance

Date

1908-1914

Cote

7 S 9203

Résultat n°17

Nouveau déversoir, construction

Date

1904-1906

Cote

7 S 4636

Résultat n°18

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

7 S 9202

Résultat n°19

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.

Date

1897

Cote

7 S 7311

Résultat n°20

Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines : plan.

Date

1859-1865

Cote

7 S 7243

Résultat n°21

Pisciculture et pêche.

Date

1885-1886

Cote

7 S 6955

Résultat n°22

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

Date

-

Cote

7 S 9253

Résultat n°23

Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance

Date

1913-1922

Cote

7 S 9207

Résultat n°24

Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.

Date

1925-1931

Cote

7 S 9121

Résultat n°25

Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire riverain, demande d'autorisation

Date

1874-1877

Cote

7 S 6918

Résultat n°26

Réservoir des Settons : (1908-1937) ; étangs de Vaux : (1930-1938).

Date

1908-1938

Cote

7 S 2370

Résultat n°27

Maison de garde.

Date

1847-1855

Cote

7 S 7241

Résultat n°28

Terrains, acquisitions et cessions : plans (1892).

Date

1892-1893

Cote

7 S 6945

Résultat n°29

Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.

Date

1847-1859

Cote

7 S 7240

Résultat n°30

Talus et francs-bords, plantations, vente de produits : soumissions, rapports, arrêtés, pétitions.

Date

1915-1927

Cote

7 S 9073

Résultat n°31

Grilles établies aux embouchures, enlèvement, réclamation d'un propriétaire riverain

Date

1863-1867

Cote

7 S 6915

Résultat n°32

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1927-1934

Cote

7 S 9205

Résultat n°33

Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans

Date

1858-1866

Cote

7 S 6925

Résultat n°34

Marais du réservoir, gibier d'eau, chasse, demande d'autorisation.

Date

1904

Cote

7 S 6937

Résultat n°35

Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1926-1927

Cote

7 S 9252

Résultat n°36

Dommages envers divers propriétaires, indemnités.

Date

1847-1858

Cote

7 S 7235

Résultat n°37

En amont du barrage, construction.

Date

1899-1904

Cote

7 S 4895

Résultat n°38

Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).

Date

1926-1928

Cote

7 S 9255

Résultat n°39

Dommages causés par les études à divers propriétaires riverains, indemnités, réglement.

Date

1847

Cote

7 S 7345

Résultat n°40

Francs-bords, occupation du domaine public, demande d'autorisation : pétition, rapport, correspondance, plan

Date

1932

Cote

7 S 9220

Résultat n°41

Dommages, indemnités, paiements d'intérêts

Date

1862-1886

Cote

7 S 4865

Résultat n°42

Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.

Date

1895-1907

Cote

7 S 6942

Résultat n°43

Maison de cantonnier, construction ; deuxième épanchoir, mur de chute, restauration

Date

1886-1889

Cote

7 S 6960

Résultat n°44

Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux

Date

1894-1895

Cote

7 S 6943

Résultat n°45

Terrains, acquisitions, échanges.

Date

1883-1891

Cote

7 S 6959

Résultat n°46

Barrage et maison du garde, construction, adjudication des travaux : affiche.

Date

1854

Cote

7 S 11535

Résultat n°47

Bateaux de plaisance (promenades de touristes), demandes d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1906-1908

Cote

7 S 9505

Résultat n°48

Comptabilité, approbation de dépenses ; dépenses en régie ; annonces de crédits ; autres.

Date

1846-1861

Cote

7 S 7236

Résultat n°49

Terrains occupés, paiements d'intérêts et remboursements d'impôts aux propriétaires.

Date

1860-1861

Cote

7 S 7232

Résultat n°50

Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et mise à prix : affiche (1920).

Date

1920-1925

Cote

7 S 9328

Résultat n°51

Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.

Date

1884-1892

Cote

7 S 6961

Résultat n°52

Pisciculture, établissement, création, proposition.

Date

1892

Cote

7 S 6947

Résultat n°53

Pisciculture, essais.

Date

1852-1865

Cote

7 S 6921

Résultat n°54

Abreuvage de bestiaux, demande d'autorisation : plan

Date

1888

Cote

7 S 6957

Résultat n°55

Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses : rapport

Date

1862

Cote

7 S 6806

Résultat n°56

Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.

Date

1861

Cote

7 S 7233

Résultat n°57

Parcelle de terrain faisant partie des francs-bords, demande d'autorisation d'acquisition par un particulier : plan.

Date

1863

Cote

7 S 6807

Résultat n°58

Lâchures du réservoir, dommages causés au riverains, indemnités.

Date

1865-1866

Cote

7 S 6919

Résultat n°59

Bassins d'alevinage, vente.

Date

1882

Cote

7 S 6954

Résultat n°60

Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.

Date

1924-1929

Cote

7 S 9341

Résultat n°61

Extraction de matériaux (granit) pour travaux publics.

Date

1860

Cote

7 S 2858

Résultat n°62

Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1928

Cote

7 S 9063

Résultat n°63

Droit de chasse, adjudication : procès-verbal (1920-1924) ; demande de location amiable : correspondance, rapport (1920).

Date

1920-1924

Cote

7 S 9383

Résultat n°64

Francs-bords, produits (herbes, arbres), vente de la récolte.

Date

1884-1891

Cote

7 S 6952

Résultat n°65

Terrains, acquisition.

Date

1857-1865

Cote

7 S 7230

Résultat n°66

Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.

Date

1879-1883

Cote

7 S 7261

Résultat n°67

Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines de la Cure.

Date

1897-1906

Cote

7 S 6939

Résultat n°68

Personnel, cantonniers, éclusiers, nominations : bulletins de renseignements, arrêtés,rapports, correspondance.

Date

1895-1897

Cote

7 S 8960

Résultat n°69

Francs-bords, ventes d'arbres, ventes d'herbes, soumissions ; plantations, élagage (1921).

Date

1921-1930

Cote

7 S 9210

Résultat n°70

Prise d'eau d'irrigation , établissement : autorisation.

Date

1872

Cote

7 S 6916

Résultat n°71

Domaine public, occupations temporaires, autorisations pour objets divers : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance

Date

1933

Cote

7 S 9209

Résultat n°72

Terrains appartenant à l'Etat, bornage : plan (grand format)

Date

1861

Cote

7 S 6914

Résultat n°73

Objets divers, travaux.

Date

1848-1857

Cote

7 S 7239

Résultat n°74

Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation : (1898-1899).

Date

1893-1899

Cote

7 S 6944

Résultat n°75

Divers propriétaires, réclamations

Date

1860

Cote

7 S 6805

Résultat n°76

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, correspondance.

Date

1921-1927

Cote

7 S 9292

Résultat n°77

Barrage, construction, ouvriers blessés et malades, secours.

Date

1855-1861

Cote

7 S 7234

Résultat n°78

Etablissement du réservoir, expropriations : jugements, correspondance.

Date

1857-1859

Cote

7 S 6923

Résultat n°79

Moux, emplacement du Gué de Launet ,pont, établissement et amélioration de chemins de communication, demande du maire et de plusieurs habitants

Date

1860

Cote

7 S 6924

Résultat n°80

Maison de garde, construction, propriétés dont la cession est nécessaire : plan parcellaire.

Date

1848

Cote

7 S 8219