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Résultats de la recherche

Résultat n°3

Emprunts.

Date

1928-1940

Cote

8 S 6784

Résultat n°6

SERMOISE : correspondance.

Date

1910

Cote

7 S 9239

Résultat n°9
Résultat n°11
Résultat n°13

Rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1895-1904

Cote

3 S 8597

Résultat n°15

Réparations, adjudication.

Date

1807

Cote

3 S 6610

Résultat n°17

Sermoise : plans.

Date

1879-1904

Cote

3 S 6688

Résultat n°18
Résultat n°21

Sermoise.

Date

1824

Cote

3 S 6641

Résultat n°24

Profils.

Date

1803-1856

Cote

3 S 6501

Résultat n°25
Résultat n°26

3 S 7090

Date

1893-1929

Cote

3 S 7090

Résultat n°27

Electrification.

Date

1929-1932

Cote

8 S 2485

Résultat n°33
Résultat n°38

Electrification.

Date

1926-1933

Cote

8 S 2486

Résultat n°48
Résultat n°50
Résultat n°52
Résultat n°54

Travaux.

Date

1862-1884

Cote

3 S 7117

Résultat n°57

Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs ; traverses diverses, remises d'arbres aux Domaines, ventes d'arbres ; baux d'entretien ; RN (n° 7 et 151 bis), ventes d'arbres ; dégâts causés par l'ouragan de 1901 ; réclamations.Route nationale (n° 7) :CHALLUY, permissions de voirie ; mauvais état de la route ; cave, établissement ; occupation temporaire ;CHANTENAY, ventes d'arbres ; élagages ;COSNE-SUR-LOIRE, branchements de gaz ; ventes d'arbres ; égoût, construction : plan (1901) ; caserne Binot ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations ; maison menaçant ruine, démolition ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, branchements de gaz, redevance ; terrain devenu inutile, remise aux Domaines ; terrains, aliénations ; terrain, parcelle retournée à la commune ;LA MARCHE, terrains, ventes, aliénations ;NEUVY-SUR-LOIRE, arbres, abattages, ventes ; maison, écroulement ; voie ferrée, exploitation ; dommage causé à un pré ;NEVERS, terrains, aliénations, ventes ; concessions à la Société des Eaux ; caniveau en mauvais état ; location d'une remise ; ventes d'arbres ;PLAGNY, plantations ; PLAGNY, SERMOISE, terrains, ventes ;POUGUES-LES-EAUX, aqueduc, inondations, dommages causés à une propriété, ventes d'arbres ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes ; maison, rescindement ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, produits d'élagages, arbres, ventes ;SERMOISE, occupation temporaire ; arbres, abattages, ventes ; talus de la route, occupation pour lavoir public ;TRESNAY, produits d'élagages, arbres, ventes ;VARENNES-LES-NEVERS, pacage, contravention ; ventes d'arbres.

Date

1901-1904

Cote

2 S 630

Résultat n°72
Résultat n°76

Enquête (1).

Date

1924

Cote

8 S 6463