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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.
Cote
3 S 9398
 Date
1929-1933
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°2

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°3

Entretien, occupations temporaires, extraction de sable, amarrage.
Cote
3 S 2953
 Date
1922-1928
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Entretien, occupations temporaires, extraction de sable,...
Résultat n°4

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.
Cote
7 S 9029
 Date
1926
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement,...
Résultat n°5

Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.
Cote
3 S 8706
 Date
1853-1861
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction...
Résultat n°6

Sables, cailloux, extraction.
Cote
3 S 6989
 Date
1911-1912
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sables, cailloux, extraction.
Résultat n°7

Correspondance, rapports.
Cote
3 S 10835
 Date
1893-1894
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Correspondance, rapports.
Résultat n°8

Sable, extraction, voie Decauville, établissement, demande de remboursement par un entrepreneur : correspondance.
Cote
3 S 10868
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, voie Decauville, établissement,...
Résultat n°9

Pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9213
 Date
1907-1927
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°10

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.
Cote
7 S 9123
 Date
1922-1927
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Pétition, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions,...
Résultat n°11

Sables, graviers, cailloux, extraction.
Cote
7 S 6948
 Date
1892-1894
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction.
Résultat n°12

Ligne d'intérêt local de Nevers à Chagny, ballastage, carrière à sable, demande d'ouverture : plan.
Cote
8 S 4308
 Date
1904
 Lieu
Nevers
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • Ligne d'intérêt local de Nevers à Chagny, ballastage,...
Résultat n°13

Pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9212
 Date
1913-1915
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°14

Neuvy-sur-Loire, banc de sable, enlèvement : correspondance, rapport, arrêté, plan (1847) ; Nevers, banc de sable, destruction : correspondance, rapport (1847).
Cote
3 S 11033
 Date
1847
 Lieu
Loire (Rivière de), Neuvy-sur-Loire, Nevers
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Neuvy-sur-Loire, banc de sable, enlèvement : correspondance,...
Résultat n°15

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9202
 Date
1930-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Petition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...
Résultat n°16

3 S 2943
Cote
3 S 2943
 Date
1927-1928
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • 3 S 2943
Résultat n°17

Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes, amodiations : (1865-1866) ; sables, extraction : (1867-1868) ; alignements : (1869-1870) , divers...
Cote
3 S 6810
 Date
1864-1870
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes,...
Résultat n°18

Lit de la Loire, extraction de sable, terrains, occupation temporaire : plan.
Cote
5 S 7741
 Date
1881
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Lit de la Loire, extraction de sable, terrains, occupation...
Résultat n°19

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.
Cote
3 S 11115
 Date
1898
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Challuy, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Marzy, Saint-Ouen, Chevenon, Cercy-la-Tour
 Type de document
Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup,...
Résultat n°20

Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande d'indemnité : plan.
Cote
3 S 6627
 Date
1896
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande...
Résultat n°21

Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9252
 Date
1926-1927
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation...
Résultat n°22

Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize, Gimouille, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.
Cote
3 S 11116
 Date
1897
 Lieu
Loire (Rivière de), Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Gimouille, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise
 Type de document
Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize,...
Résultat n°23

Sable, extraction, demandes d'autorisation.
Cote
3 S 6870
 Date
1871-1887
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°24

Sable, extractions, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés (1913) ; dépôt de sable, autorisation : (1928).
Cote
3 S 9237
 Date
1913-1928
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 7 - Lit de l'Allier
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extractions, autorisations : pétitions, rapports,...
Résultat n°25

Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.
Cote
3 S 6523
 Date
1830-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...
Résultat n°26

Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.
Cote
7 S 6942
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°27

Sable, extraction, demandes d'autorisation.
Cote
3 S 7416
 Date
1854-1897
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 7 - Lit de l'Allier
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°28

Rapports, avis, correspondance.
Cote
3 S 10855
 Date
1900-1902
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, avis, correspondance.
Résultat n°29

Sable, gravier, bois noir.
Cote
3 S 2828
 Date
1903-1910
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Sable, gravier, bois noir.
Résultat n°30

Sable, extraction, demande d'un riverain : pétition, rapport.
Cote
7 S 9277
 Date
1931
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction, demande d'un riverain : pétition,...
Résultat n°31

Sable, extraction, instructions.
Cote
3 S 2149
 Date
1914-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Instructions

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, instructions.
Résultat n°32

Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9194
 Date
1932-1934
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions,...
Résultat n°33

Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords, produits, affermage : pétitions, arrêtés, rapports, plans.
Cote
3 S 9195
 Date
1913-1934
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords,...
Résultat n°34

Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.
Cote
8 S 8207
 Date
1908-1909
 Lieu
Surgy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • SURGY
  • Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la...
Résultat n°35

Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Devay, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Urzy, sables, graviers, bois noirs : correspondance, rapports, délibérations municipales, arrêtés.
Cote
3 S 11142
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Rivière de), Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Devay, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Urzy
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon,...
Résultat n°36

Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9063
 Date
1907-1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction,...
Résultat n°37

Chevenon, dépendances du canal, sable, extraction : rapport, correspondance (1868) ; pacage d'animaux, rapport, correspondance (1870).
Cote
3 S 8819
 Date
1868-1870
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Chevenon, dépendances du canal, sable, extraction :...
Résultat n°38

RUAGES, sable, extraction, autorisation : correspondance, rapport.
Cote
7 S 10291
 Date
1862
 Lieu
Auxois (L'), Ruages
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • RUAGES, sable, extraction, autorisation : correspondance,...
Résultat n°39

Sables, cailloux, extraction dans le lit de la rivière, demandes d'autorisation : (1856, 1864-1870).
Cote
3 S 6970
 Date
1856-1870
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sables, cailloux, extraction dans le lit de la rivière,...
Résultat n°40

Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.
Cote
8 S 9094
 Date
1909
 Lieu
Jailly
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.
Résultat n°41

Avril-sur-Loire, Challuy, Decize, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Nevers, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.
Cote
3 S 11100
 Date
1899-1900
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Avril-sur-Loire, Challuy, Decize, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise
 Type de document
Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Avril-sur-Loire, Challuy, Decize, Fleury-sur-Loire,...
Résultat n°42

Sables, jars, autres matériaux, extraction, réglementation.
Cote
3 S 6382
 Date
1842
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sables, jars, autres matériaux, extraction, réglementation.
Résultat n°43

Pont des Planches, sables fusibles en provenance de Saint-Parize-le-Châtel, dépôt et embarquement, installations : correspondance, rapport.
Cote
3 S 10943
 Date
1903
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Planches (Pont des), Saint-Parize-le-Châtel
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • Pont des Planches, sables fusibles en provenance de...
Résultat n°44

Chemins de fer du Centre et du Bourbonnais, objets divers ( sable, extraction ;matériaux, livraisons ; abords des gares, voies de communication, entretien ;affiches, apposition).
Cote
5 S 7886
 Date
1853-1860
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 9 - Objets divers
  • Chemins de fer du Centre et du Bourbonnais, objets...
Résultat n°45

Correspondance, rapports, délibérations municipales, arrêtés, plans.
Cote
3 S 10940
 Date
1888-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Correspondance, rapports, délibérations municipales,...
Résultat n°46

Sable, extraction.
Cote
2 S 2855
 Date
1856
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Sable, extraction.
Résultat n°47

Sable, graviers, extraction.
Cote
3 S 7033
 Date
1856-1935
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Sable, graviers, extraction.
Résultat n°48

Sables, graviers, extraction : correspondance, rapports, plans.
Cote
7 S 10708
 Date
1876-1878
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • LITS : AFFAIRES DIVERSES
  • Sables, graviers, extraction : correspondance, rapports,...
Résultat n°49

Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil municipal : délibération, avis, correspondance.
Cote
8 S 9096
 Date
1908
 Lieu
Surgy
 Type de document
Délibération, Avis

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • SURGY
  • Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil...
Résultat n°50

Pont du Veurdre, extraction de sable, autorisation.
Cote
3 S 6414
 Date
1854
 Lieu
Veurdre (Pont du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 7 - Lit de l'Allier
  • 1 - Sables - Graviers
  • Pont du Veurdre, extraction de sable, autorisation.
Résultat n°51

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.
Cote
3 S 11114
 Date
1899
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Challuy, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Marzy, Saint-Ouen, Chevenon, Cercy-la-Tour
 Type de document
Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup,...
Résultat n°52

Sable, extraction, demandes d'autorisation.
Cote
3 S 6890
 Date
1849-1869
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°53

Correspondance, rapports du conducteur divisionnaire, délibérations municipales.
Cote
3 S 10939
 Date
1902-1904
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Correspondance, rapports du conducteur divisionnaire,...
Résultat n°54

Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte contre un vannier : procès-verbal.
Cote
3 S 6590
 Date
1842-1855
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte...
Résultat n°55

Sable, extraction ; francs-bords, arbres, vieux matériaux, ventes.
Cote
3 S 4734
 Date
1841-1884
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Sable, extraction ; francs-bords, arbres, vieux matériaux,...
Résultat n°56

Lit domanial du fleuve, sable, extraction, demande d'autorisation : correspondance, rapport du conducteur subdivisionnaire.
Cote
3 S 11143
 Date
1906
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 7 - Lit de l'Allier
  • 1 - Sables - Graviers
  • Lit domanial du fleuve, sable, extraction, demande...
Résultat n°57

Langeron, lit domanial du fleuve, extraction de sable aux abords du pont de Mornay, demande d'autorisation : rapport du conducteur subdivisionnaire.
Cote
3 S 11139
 Date
1906
 Lieu
Allier (Rivière d'), Langeron, Mornay-sur-Allier
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 7 - Lit de l'Allier
  • 1 - Sables - Graviers
  • Langeron, lit domanial du fleuve, extraction de sable...
Résultat n°58

Pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9211
 Date
1910-1912
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°59

Extractions de sable, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9291
 Date
1929-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Pétition, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sable, autorisations : pétitions, rapports,...
Résultat n°60

Sables et cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.
Cote
7 S 9124
 Date
1923-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables et cailloux, extraction, autorisations : pétitions,...
Résultat n°61

Cercy-la-tour, Challuy, Charrin, Chevenon, Decize, Imphy, La Charité-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Pouilly-sur-Loire, Saint-Eloi, Sermoise , lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis.
Cote
3 S 11117
 Date
1896
 Lieu
Loire (Rivière de), Cercy-la-Tour, Challuy, Charrin, Chevenon, Decize, Imphy, Charité-sur-Loire (La), Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Pouilly-sur-Loire, Saint-Eloi, Sermoise
 Type de document
Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Cercy-la-tour, Challuy, Charrin, Chevenon, Decize,...
Résultat n°62

Sable, cailloux, graviers, extraction.
Cote
7 S 6953
 Date
1884-1891
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sable, cailloux, graviers, extraction.