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Lieux
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Sujets
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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 9398
Date
1929-1933
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°2
Cote
7 S 9034
Date
1926
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°3
Cote
3 S 2953
Date
1922-1928
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Entretien, occupations temporaires, extraction de sable,...
Résultat n°4
Cote
7 S 9029
Date
1926
Lieu
Aron (L')
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement,...
Résultat n°5
Cote
3 S 8706
Date
1853-1861
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction...
Résultat n°6
Cote
3 S 6989
Date
1911-1912
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sables, cailloux, extraction.
Résultat n°7
Cote
3 S 10835
Date
1893-1894
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Correspondance, rapports.
Résultat n°8
Cote
3 S 10868
Date
1902
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, voie Decauville, établissement,...
Résultat n°9
Cote
3 S 9213
Date
1907-1927
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°10
Cote
7 S 9123
Date
1922-1927
Lieu
Aron (L')
Type de document
Pétition, Rapport
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions,...
Résultat n°11
Cote
7 S 6948
Date
1892-1894
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction.
Résultat n°12
Cote
8 S 4308
Date
1904
Lieu
Nevers
Type de document
Plan
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • Ligne d'intérêt local de Nevers à Chagny, ballastage,...
Résultat n°13
Cote
3 S 9212
Date
1913-1915
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°14
Cote
3 S 11033
Date
1847
Lieu
Loire (Rivière de), Neuvy-sur-Loire, Nevers
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Neuvy-sur-Loire, banc de sable, enlèvement : correspondance,...
Résultat n°15
Cote
7 S 9202
Date
1930-1934
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Petition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...
Résultat n°16
Cote
3 S 2943
Date
1927-1928
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • 3 S 2943
Résultat n°17
Cote
3 S 6810
Date
1864-1870
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes,...
Résultat n°18
Cote
5 S 7741
Date
1881
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Plan
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Lit de la Loire, extraction de sable, terrains, occupation...
Résultat n°19
Cote
3 S 11115
Date
1898
Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Challuy, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Marzy, Saint-Ouen, Chevenon, Cercy-la-Tour
Type de document
Rapport, Avis, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup,...
Résultat n°20
Cote
3 S 6627
Date
1896
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande...
Résultat n°21
Cote
7 S 9252
Date
1926-1927
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation...
Résultat n°22
Cote
3 S 11116
Date
1897
Lieu
Loire (Rivière de), Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Gimouille, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise
Type de document
Rapport, Avis
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize,...
Résultat n°23
Cote
3 S 6870
Date
1871-1887
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°24
Cote
3 S 9237
Date
1913-1928
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 7 - Lit de l'Allier
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extractions, autorisations : pétitions, rapports,...
Résultat n°25
Cote
3 S 6523
Date
1830-1884
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...
Résultat n°26
Cote
7 S 6942
Date
1895-1907
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°27
Cote
3 S 7416
Date
1854-1897
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 7 - Lit de l'Allier
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°28
Cote
3 S 10855
Date
1900-1902
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Avis
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, avis, correspondance.
Résultat n°29
Cote
3 S 2828
Date
1903-1910
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Sable, gravier, bois noir.
Résultat n°30
Cote
7 S 9277
Date
1931
Lieu
Aron (L')
Type de document
Rapport, Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction, demande d'un riverain : pétition,...
Résultat n°31
Cote
3 S 2149
Date
1914-1937
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Instructions
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, instructions.
Résultat n°32
Cote
7 S 9194
Date
1932-1934
Lieu
Aron (L')
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions,...
Résultat n°33
Cote
3 S 9195
Date
1913-1934
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Pétition, Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords,...
Résultat n°34
Cote
8 S 8207
Date
1908-1909
Lieu
Surgy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • SURGY
  • Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la...
Résultat n°35
Cote
3 S 11142
Date
1904-1906
Lieu
Loire (Rivière de), Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Devay, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Urzy
Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon,...
Résultat n°36
Cote
7 S 9063
Date
1907-1928
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction,...
Résultat n°37
Cote
3 S 8819
Date
1868-1870
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Chevenon, dépendances du canal, sable, extraction :...
Résultat n°38
Cote
7 S 10291
Date
1862
Lieu
Auxois (L'), Ruages
Type de document
Rapport
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • RUAGES, sable, extraction, autorisation : correspondance,...
Résultat n°39
Cote
3 S 6970
Date
1856-1870
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sables, cailloux, extraction dans le lit de la rivière,...
Résultat n°40
Cote
8 S 9094
Date
1909
Lieu
Jailly
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.