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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

Date

1929-1933

Cote

3 S 9398

Résultat n°2

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°3

Entretien, occupations temporaires, extraction de sable, amarrage.

Date

1922-1928

Cote

3 S 2953

Résultat n°4

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9029

Résultat n°5

Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1853-1861

Cote

3 S 8706

Résultat n°6

Sables, cailloux, extraction.

Date

1911-1912

Cote

3 S 6989

Résultat n°7

Correspondance, rapports.

Date

1893-1894

Cote

3 S 10835

Résultat n°8

Sable, extraction, voie Decauville, établissement, demande de remboursement par un entrepreneur : correspondance.

Date

1902

Cote

3 S 10868

Résultat n°9

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1927

Cote

3 S 9213

Résultat n°10

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.

Date

1922-1927

Cote

7 S 9123

Résultat n°11

Sables, graviers, cailloux, extraction.

Date

1892-1894

Cote

7 S 6948

Résultat n°12

Ligne d'intérêt local de Nevers à Chagny, ballastage, carrière à sable, demande d'ouverture : plan.

Date

1904

Cote

8 S 4308

Résultat n°13

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1913-1915

Cote

3 S 9212

Résultat n°14

Neuvy-sur-Loire, banc de sable, enlèvement : correspondance, rapport, arrêté, plan (1847) ; Nevers, banc de sable, destruction : correspondance, rapport (1847).

Date

1847

Cote

3 S 11033

Résultat n°15

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

7 S 9202

Résultat n°16

3 S 2943

Date

1927-1928

Cote

3 S 2943

Résultat n°17

Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes, amodiations : (1865-1866) ; sables, extraction : (1867-1868) ; alignements : (1869-1870) , divers...

Date

1864-1870

Cote

3 S 6810

Résultat n°18

Lit de la Loire, extraction de sable, terrains, occupation temporaire : plan.

Date

1881

Cote

5 S 7741

Résultat n°19

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.

Date

1898

Cote

3 S 11115

Résultat n°20

Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande d'indemnité : plan.

Date

1896

Cote

3 S 6627

Résultat n°21

Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1926-1927

Cote

7 S 9252

Résultat n°22

Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize, Gimouille, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.

Date

1897

Cote

3 S 11116

Résultat n°23

Sable, extraction, demandes d'autorisation.

Date

1871-1887

Cote

3 S 6870

Résultat n°24

Sable, extractions, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés (1913) ; dépôt de sable, autorisation : (1928).

Date

1913-1928

Cote

3 S 9237

Résultat n°25

Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

Date

1830-1884

Cote

3 S 6523

Résultat n°26

Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.

Date

1895-1907

Cote

7 S 6942

Résultat n°27

Sable, extraction, demandes d'autorisation.

Date

1854-1897

Cote

3 S 7416

Résultat n°28

Rapports, avis, correspondance.

Date

1900-1902

Cote

3 S 10855

Résultat n°29

Sable, gravier, bois noir.

Date

1903-1910

Cote

3 S 2828

Résultat n°30

Sable, extraction, demande d'un riverain : pétition, rapport.

Date

1931

Cote

7 S 9277

Résultat n°31

Sable, extraction, instructions.

Date

1914-1937

Cote

3 S 2149

Résultat n°32

Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

7 S 9194

Résultat n°33

Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords, produits, affermage : pétitions, arrêtés, rapports, plans.

Date

1913-1934

Cote

3 S 9195

Résultat n°34

Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.

Date

1908-1909

Cote

8 S 8207

Résultat n°35

Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Devay, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Urzy, sables, graviers, bois noirs : correspondance, rapports, délibérations municipales, arrêtés.

Date

1904-1906

Cote

3 S 11142

Résultat n°36

Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1928

Cote

7 S 9063

Résultat n°37

Chevenon, dépendances du canal, sable, extraction : rapport, correspondance (1868) ; pacage d'animaux, rapport, correspondance (1870).

Date

1868-1870

Cote

3 S 8819

Résultat n°38

RUAGES, sable, extraction, autorisation : correspondance, rapport.

Date

1862

Cote

7 S 10291

Résultat n°39

Sables, cailloux, extraction dans le lit de la rivière, demandes d'autorisation : (1856, 1864-1870).

Date

1856-1870

Cote

3 S 6970

Résultat n°40

Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.

Date

1909

Cote

8 S 9094