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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des biens  : procès-verbaux, correspondance (1909-1912). Recettes et dépenses effectuées pour le compte des anciens établissements ecclésiastiques : états numériques, correspondance (1909). Vente des titres de rentes non revendiqués : correspondance (1907-1909).
Cote
8 V 33
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Dévolution des biens ecclésiastiques.
  • Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des...
Résultat n°2

Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille. Giry. Glux-en-Glenne. Gouloux. Grenois. Guipy. Héry. Imphy. Isenay. Jailly.
Cote
8 V 15, 8 V 528 bis (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille....
Résultat n°3

Fermeture des établissements congréganistes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Notifications de fermetures d'établissements (1901-1923). Demandes d'autorisations d'ouvertures d'établissements et de réunions (1901-1904).
Cote
6 V 17, 6 V 540 (Ancienne cote)
 Date
1901-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 6 V - Clergé catholique régulier.
  • Fermeture des établissements congréganistes.
  • Fermeture des établissements congréganistes : extraits...
Résultat n°4

Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy. Villiers-le-Sec. Villiers-sur-Yonne. Vitry-Laché.
Cote
8 V 29, 8 V 537 (Ancienne cote)
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy....
Résultat n°5

Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire de Pignelin, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés préfectoraux, inventaires, acte notarié, procès-verbaux de gendarmerie, contrats d'assurance, extraits des registres des actes civils, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, devis, avis, cahier des charges, formulaires, compte budgétaires, états, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de remise, rapports, reçus, coupures de presse, notes, correspondance.
Cote
8 V 7, 8 V 582 (Ancienne cote)
 Date
1906-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire...
Résultat n°6

Réception et transmission des textes réglementaires aux communes : journaux officiels, instructions et circulaires ministérielles, coupure de presse, correspondance (1905-1908). Indemnisation des frais occasionnés aux Archives départementales pour la réception des archives et des bibliothèques ecclésiastiques : correspondance (1908).
Cote
8 V 1, 8 V 579 (Ancienne cote)
 Date
1905-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Affaires générales.
  • Réception et transmission des textes réglementaires...
Résultat n°7

Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.
Cote
8 V 41, 8 V 221 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Pensions et secours après la séparation.
  • Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers...
Résultat n°8

Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize. Neuvy-sur-Loire. Nevers. La Nocle-Maulaix. Nolay. Nuars. Oisy. Onlay. Ouagne. Oudan. Ougny. Oulon. Ourouër. Ouroux-en-Morvan.
Cote
8 V 19, 8 V 531 (Ancienne cote)
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize....
Résultat n°9

Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy. Annay. Anthien. Arbourse. Arleuf. Armes. Arquian. Arthel. Arzembouy. Asnan. Asnois. Aunay-en-Bazois. Authiou. Avrée. Avril-sur-Loire. Azy-le-Vif. Balleray. Bazoches. Bazolles. Béard. Beaulieu.
Cote
8 V 8, 8 V 523 (Ancienne cote)
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy....
Résultat n°10

Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux. Urzy. Vandenesse. Varennes-lès-Narcy. Varennes-lès-Nevers. Varzy. Vauclaix.
Cote
8 V 28, 8 V 536/2 (Ancienne cote)
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux....
Résultat n°11

Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel. Saint-Père. Saint-Péreuse. Saint-Pierre-du-Mont. Saint-Pierre-le-Moûtier. Saint-Quentin-sur-Nohain. Saint-Révérien. Saint-Saulge.
Cote
8 V 25, 8 V 534/2 (Ancienne cote)
 Date
1805-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel....
Résultat n°12

Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry. Sauvigny-les-Bois. Savigny-Poil-Fol. Saxi-Bourdon. Sémelay. Sermages. Sermoise-sur-Loire. Sichamps. Sougy-sur-Loire.
Cote
8 V 26, 8 V 535 (Ancienne cote)
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry....
Résultat n°13

Organisation de la mise sous séquestre : certificats de notification, circulaires, correspondance (vers 1906-1908). Opérations de mise sous séquestre : arrêtés préfectoraux, circulaires, bordereau des comptes, correspondance (1906-1910).
Cote
8 V 3, 8 V 521 (Ancienne cote)
 Date
1906-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Organisation de la mise sous séquestre : certificats...
Résultat n°14

Propositions de distinctions honorifiques aux agents chargés des inventaires en 1906 : correspondance.
Cote
8 V 5, 8 V 579 (Ancienne cote)
 Date
1905-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Propositions de distinctions honorifiques aux agents...
Résultat n°15

Contestations des attributions des biens ecclésiastiques : avis et observations de la direction des Domaines, mémoires des avocats, jugements, actes notariés, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
8 V 35
 Date
1907-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Dévolution des biens ecclésiastiques.
  • Contestations des attributions des biens ecclésiastiques :...
Résultat n°16

Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez. Poil. Poiseux. Pougny. Pougues-les-Eaux.
Cote
8 V 20, 8 V 532 (Ancienne cote)
 Date
1905-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez....
Résultat n°17

Pensions viagères et allocations temporaires prévues par la loi de séparation des Églises et de l'État en faveur du personnel congréganiste, dossiers de demande et décisions : circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, formulaires, états numériques et nominatifs, revues de presse, coupure de presse, listes, notes, récépissés, correspondance.
Cote
6 V 18, 6 V 574 (Ancienne cote)
 Date
1903-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 6 V - Clergé catholique régulier.
  • Fermeture des établissements congréganistes.
  • Pensions viagères et allocations temporaires prévues...
Résultat n°18

Montenoison. Mont-et-Marré. Montigny-aux-Amognes. Montigny-en-Morvan. Montigny-sur-Canne. Montreuillon. Montsauche-les-Settons. Moraches. Moulins-Engilbert. Mouron-sur-Yonne. Moussy. Moux-en-Morvan. Murlin. Myennes.
Cote
8 V 18, 8 V 530/2 (Ancienne cote)
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Montenoison. Mont-et-Marré. Montigny-aux-Amognes. Montigny-en-Morvan....
Résultat n°19

Donzy. Dornecy. Dornes. Druy-Parigny. Dun-les-Places. Dun-sur-Grandry. Empury. Entrains-sur-Nohain. Épiry.
Cote
8 V 13, 8 V 527 bis (Ancienne cote)
 Date
1905-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Donzy. Dornecy. Dornes. Druy-Parigny. Dun-les-Places....
Résultat n°20

Pouilly-sur-Loire. Pouques-Lormes. Pousseaux. Prémery. Préporché. Raveau. Rémilly. Rix. Rouy. Ruages.
Cote
8 V 21, 8 V 532/2 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Pouilly-sur-Loire. Pouques-Lormes. Pousseaux. Prémery....
Résultat n°21

Fâchin. La Fermeté. Fleury-sur-Loire. Flez-Cuzy. Fourchambault. Fours. Frasnay-Reugny. Gâcogne. Garchizy. Garchy.
Cote
8 V 14, 8 V 528 (Ancienne cote)
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Fâchin. La Fermeté. Fleury-sur-Loire. Flez-Cuzy. Fourchambault....
Résultat n°22

Attribution des biens des fabriques. - Affectation et location de presbytères et terrains : revues et coupures de presse, états, décrets, circulaires et instructions ministérielles, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés municipaux, procès-verbaux, rapports (1903-1923). Attribution et restitution de biens mis sous séquestre : procès-verbaux, correspondance (1907-1910). Ventes et adjudications de presbytères et terrains : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiches, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, plans, certificats, correspondance (1907-1913). Attribution de rentes et de mobilier aux communes et aux particuliers : décrets, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, relevés des inscriptions des rentes, récépissés et reçus, correspondance (1906-1912).
Cote
8 V 31, 8 V 577 (Ancienne cote)
 Date
1903-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Dévolution des biens ecclésiastiques.
  • Attribution des biens des fabriques. - Affectation...
Résultat n°23

Sainte-Colombe-des-Bois. Saint-Didier. Saint-Éloi. Saint-Firmin. Saint-Franchy. Saint-Germain-Chassenay. Saint-Germain-des-Bois. Saint-Gratien-Savigny. Saint-Hilaire-en-Morvan. Saint-Hilaire-Fontaine. Saint-Honoré-les-Bains.
Cote
8 V 23, 8 V 533/2 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Sainte-Colombe-des-Bois. Saint-Didier. Saint-Éloi....
Résultat n°24

Pensions viagères : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.
Cote
8 V 40, 8 V 220 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Pensions et secours après la séparation.
  • Pensions viagères : dossiers individuels de demande...
Résultat n°25

Déroulement des inventaires. - Situations des inventaires et frais occasionnés par les opérations : procès-verbaux, reçus, listes et états des inventaires effectués, notifications, revues de presse, correspondance (1906-1913). Oppositions et difficultés rencontrées : procès-verbaux, listes, correspondance (1905-1906).
Cote
8 V 4, 8 V 580 (Ancienne cote)
 Date
1905-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Déroulement des inventaires. - Situations des inventaires...
Résultat n°26

Surveillance des rassemblements religieux : revues de presse, coupures de presse, arrêtés municipaux, rapports du commissariat spécial de Nevers, décisions du conseil d'État, correspondance. - Congrès eucharistique à Châtillon-en-Bazois en 1929 (1906-1929). Fêtes de Sainte-Bernadette (1925).
Cote
8 V 38, 8 V 562 (Ancienne cote)
 Date
1904-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Police du culte catholique après la séparation.
  • Surveillance des rassemblements religieux : revues...
Résultat n°27

Lamenay-sur-Loire. Langeron. Lanty. Larochemillay. Lavault-de-Frétoy. Limanton. Limon. Lormes. Lucenay-lès-Aix. Lurcy-le-Bourg. Luthenay-Uxeloup. Luzy. Lys. La Machine. Magny-Lormes. La Maison-Dieu. La Marche. Marcy. Marigny-l'Église. Marigny-sur-Yonne. Mars-sur-Allier. Marzy.
Cote
8 V 16, 8 V 529 (Ancienne cote)
 Date
1876-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Lamenay-sur-Loire. Langeron. Lanty. Larochemillay....
Résultat n°28

Beaumont-la-Ferrière. Beuvron. Biches. Billy-Chevannes. Billy-sur-Oisy. Bitry. Blismes. Bona. Bouhy. Brassy. Breugnon. Brèves. Brinay. Brinon-sur-Beuvron. Bulcy. Bussy-la-Pesle. La Celle-sur-Loire. La Celle-sur-Nièvre. Cercy-la-Tour. Cervon. Cessy-les-Bois. Chalaux. Challement.
Cote
8 V 9, 8 V 524 (Ancienne cote)
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Beaumont-la-Ferrière. Beuvron. Biches. Billy-Chevannes....
Résultat n°29

Maux. Menestreau. Menou. Mesves-sur-Loire. Metz-le-Comte. Mhère. Michaugues. Millay. Moissy-Moulinot. Monceaux-le-Comte. Montambert-Tannay. Montapas. Montaron.
Cote
8 V 17, 8 V 530 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Maux. Menestreau. Menou. Mesves-sur-Loire. Metz-le-Comte....
Résultat n°30

Attribution des biens. - Réglementation : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse, contrat, correspondance (1906-1908). Concession de jouissance gratuite des édifices du culte : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1907-1908). Attribution des archives ecclésiastiques et dépôt des archives des fabriques : instructions et circulaires ministérielles, bordereau de demande d'imprimés, états, correspondance (1905-1910). Attribution des anciens établissements ecclésiastiques aux collectivités : états, affiche, cahier des charges, correspondance (1908-1925). Attribution des biens ayant appartenu aux fabriques aux bureaux de bienfaisance : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux et de la commission administrative, états, arrêtés préfectoraux, décrets, correspondance (1909-1918). Attribution d'un ancien immeuble du grand séminaire de Nevers, connue sous le nom d'Institution Jeanne d'Arc, à la municipalité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1908-1913). Attribution d'un ancien immeuble de la mense épiscopale de Nevers, rue du Cloître Saint-Cyr, à la municipalité : décret, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, bordereau des pièces adressées, correspondance (1908-1911).
Cote
8 V 30, 8 V 567 (Ancienne cote)
 Date
1906-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Dévolution des biens ecclésiastiques.
  • Attribution des biens. - Réglementation : circulaires...
Résultat n°31

Demandes de restitution des biens ecclésiastiques sous séquestre : arrêtés de la direction des Domaines, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
8 V 34
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Dévolution des biens ecclésiastiques.
  • Demandes de restitution des biens ecclésiastiques sous...
Résultat n°32

Saint-Jean-aux-Amognes. Saint-Laurent-l'Abbaye. Saint-Léger-de-Fougeret. Saint-Léger-des-Vignes. Saint-Loup. Saint-Malo-en-Donziois. Sainte-Marie. Saint-Martin-d'Heuille. Saint-Martin-du-Puy. Saint-Martin-sur-Nohain. Saint-Maurice.
Cote
8 V 24, 8 V 534 (Ancienne cote)
 Date
1855-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Saint-Jean-aux-Amognes. Saint-Laurent-l'Abbaye. Saint-Léger-de-Fougeret....
Résultat n°33

Biens diocésains, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés ministériels et préfectoraux, inventaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, journal officiel de la République, comptes projet d'acte d'aliénation, notifications, extraits des matrices cadastrales, actes notariés, rapports, procès-verbaux, coupures de presse, testaments, récépissés, livre des actes de gestions, correspondance. - Biens de la mense épiscopale (1903-1911). Biens du chapitre cathédral et de l'église cathédrale Saint-Cyr (1906-1912).
Cote
8 V 6, 8 V 581 (Ancienne cote)
 Date
1903-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens diocésains, inventaires, séquestres et attributions :...
Résultat n°34

Suilly-la-Tour. Surgy. Talon. Tamnay-en-Bazois. Tannay. Tazilly. Teigny. Ternant. Thaix. Thianges. Tintury. Toury-Lurcy. Toury-sur-Jour. Tracy-sur-Loire.
Cote
8 V 27, 8 V 536 (Ancienne cote)
 Date
1900-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Suilly-la-Tour. Surgy. Talon. Tamnay-en-Bazois. Tannay....
Résultat n°35

Attribution des biens ecclésiastiques. - Biens ayant appartenu aux établissements du culte : liste (s.d). Enquête sur les biens possédés par les communes et les établissements de bienfaisance : circulaires ministérielles, états numériques (1908). Dépôt et attribution d'objets mobiliers de valeur artistique ou historique : arrêté ministériel, coupure de presse, correspondance (1903-1911). Attribution d'ouvrages provenant de la bibliothèque de la mense curiale de Saint-Martin de Clamecy aux Archives départementales : rapports du commissaire de police, rapport de l'archiviste départemental, procès-verbal de notification, bordereau de remise, correspondance (1908-1911). Dépôt d'ouvrages provenant de la bibliothèque du grand séminaire de Nevers à la bibliothèque municipale de Nevers : correspondance (1910).
Cote
8 V 32, 8 V 584 (Ancienne cote)
 Date
1903-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Dévolution des biens ecclésiastiques.
  • Attribution des biens ecclésiastiques. - Biens ayant...
Résultat n°36

Saincaize-Meauce. Saint-Amand-en-Puisaye. Saint-Andelain. Saint-André-en-Morvan. Saint-Aubin-des-Chaumes. Saint-Aubin-les-Forges. Saint-Benin-d'Azy. Saint-Benin-des-Bois. Saint-Brisson.
Cote
8 V 22, 8 V 533 (Ancienne cote)
 Date
1906-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Saincaize-Meauce. Saint-Amand-en-Puisaye. Saint-Andelain....
Résultat n°37

Challuy. Champallement. Champlemy. Champlin. Champvert. Champvoux. Chantenay-Saint-Imbert. La Chapelle-Saint-André. La Charité-sur-Loire. Charrin. Chasnay. Château-Chinon Campagne. Château-Chinon Ville. Châteauneuf-Val-de-Bargis. Châtillon-en-Bazois. Châtin. Chaulgnes. Chaumard. Chaumot. Chazeuil. Chevannes-Changy. Chevenon.
Cote
8 V 10, 8 V 525 (Ancienne cote)
 Date
1892-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Challuy. Champallement. Champlemy. Champlin. Champvert....
Résultat n°38

Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires et instructions ministérielles, décrets, journal officiel de la République (1905-1907). Recensement des différentes demandes : états numériques et nominatifs (1906). Renseignements sur les demandes : correspondance (1905-1910). Demandes de secours accordées : extraits d'arrêtés ministériels, avis d'ordonnance de délégation, mandats de paiement, correspondance (1906-1933).
Cote
8 V 39, 8 V 585 (Ancienne cote)
 Date
1905-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Pensions et secours après la séparation.
  • Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires...
Résultat n°39

Chevroches. Chiddes. Chitry-les-Mines. Chougny. Ciez. Cizely. Clamecy. La Collancelle. Colméry. Corancy. Corbigny. Corvol-d'Embernard. Corvol-l'Orgueilleux. Cosne-sur-Loire. Cossaye. Coulanges-lès-Nevers. Couloutre. Courcelles. Cours-lès-Cosne. Crux-la-Ville. Cuncy-lès-Varzy.
Cote
8 V 11, 8 V 526 (Ancienne cote)
 Date
1899-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Chevroches. Chiddes. Chitry-les-Mines. Chougny. Ciez....
Résultat n°40

Églises réformées évangéliques, attribution des biens aux nouvelles associations cultuelles de Nevers et de Pouilly-Saint-Andelain-Cosne : statuts de l'association presbytérale de Nevers, inventaires des biens du conseil presbytéral, notifications, extraits des matrices cadastrales, contrat de donation, extraits des registres des délibérations.
Cote
8 V 44, 8 V 579 (Ancienne cote)
 Date
1905-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Associations cultuelles.
  • Églises réformées évangéliques, attribution des biens...
Résultat n°41

Arrêt des invitations des autorités ecclésiastiques aux visites et réceptions officielles : circulaire ministérielle (1905). Exercice du culte, déclarations de réunions publiques : instructions ministérielles, états, correspondance, rapports (1906-1908). Laïcisation des établissements publics : correspondance (1906-1911). Institution du libre exercice du culte dans l'établissement sanitaire de Pignelin : correspondance (1914-1917). Organisation du denier du culte : instruction ministérielle, rapport du commissariat spécial de Nevers, correspondance (1906-1907).
Cote
8 V 37, 8 V 578 (Ancienne cote)
 Date
1905-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Police du culte catholique après la séparation.
  • Arrêt des invitations des autorités ecclésiastiques...
Résultat n°42

Allocations de 4 ans aux curés et desservants : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.
Cote
8 V 42, 8 V 222 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Pensions et secours après la séparation.
  • Allocations de 4 ans aux curés et desservants : dossiers...
Résultat n°43

Dampierre-sous-Bouhy. Decize. Devay. Diennes-Aubigny. Dirol. Dommartin. Dompierre-sur-Héry. Dompierre-sur-Nièvre.
Cote
8 V 12, 8 V 527 (Ancienne cote)
 Date
1906-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Dampierre-sous-Bouhy. Decize. Devay. Diennes-Aubigny....
Résultat n°44

Préparation de la loi de séparation des Églises et de l'État, enquêtes adressées aux communes. - Situation des édifices affectés à l'exercice du culte ou au logement de leurs ministres : instructions préfectorales, états par communes, correspondance. Meubles et objets d'art conservés dans les édifices religieux : instructions préfectorales, extraits des registres des délibérations des conseils de fabriques, autorisations de réunions, correspondance.
Cote
8 V 2, 8 V 583 (Ancienne cote)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Préparation de la loi de séparation des Églises et...
Résultat n°45

Réglementation, infractions et litiges : procès-verbaux de police et de gendarmerie, fiches de renseignements, arrêtés municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapports, coupures de presse, correspondance. - Exercice du culte et expression publique des curés (1904-1926). Réunions publiques non autorisées (1906-1925). Inventaire des biens ecclésiastiques (1906-1912). Mise à disposition des immeubles et du mobilier ecclésiastiques (1905-1913). Sonneries des cloches (1907-1910). Organisation de quêtes par le personnel religieux (1906-1909). Exercice de l'enseignement primaire par le personnel religieux (1908). Demandes d'aides au transport ferroviaire de pèlerins (1906-1907). Enlèvement des emblèmes religieux des locaux scolaires (1901-1909). Enlèvement des emblèmes religieux des bâtiments judiciaires (1904).
Cote
8 V 36, 8 V 561 (Ancienne cote)
 Date
1901-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Police du culte catholique après la séparation.
  • Réglementation, infractions et litiges : procès-verbaux...
Résultat n°46

Réglementation générale : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse (1906). Association cultuelle de la commune d'Épiry : statuts incomplets (s.d.).
Cote
8 V 43, 8 V 578 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Associations cultuelles.
  • Réglementation générale : circulaires et instructions...
Résultat n°47

Recensement des établissements congréganistes : revue de presse, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Recensement des églises, chapelles et oratoires dépendant des établissements congréganistes (1903-1904). Recensement des différentes communautés (1856-1918). État des congrégations religieuses après la séparation (1904-1925).
Cote
6 V 16, 6 V 540 (Ancienne cote)
 Date
1856-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 6 V - Clergé catholique régulier.
  • Fermeture des établissements congréganistes.
  • Recensement des établissements congréganistes : revue...