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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Routes royales diverses, réparations : correspondance.

Date

1826-1827

Cote

2 S 2823

Résultat n°2

Pont Charraut, sur la route de Nevers à Saint-Laurent, réparations : affiche.

Date

1818

Cote

2 S 6402

Résultat n°3

Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 640

Résultat n°4

Correspondance.

Date

1824

Cote

2 S 7280

Résultat n°5

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 641

Résultat n°6

Réclamations, plantations ; terrains, aliénation ; affaires diverses.

Date

1909-1938

Cote

2 S 2239

Résultat n°7

Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques parties de la route : correspondance (1827) ; travaux d'entretien, baux d'entretien, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, devis, bordereaux des prix, certificats pour restitution de cautionnement, correspondance ; route de Dijon à Moulins-sur-Allier, travaux : (An XIII-1808) ;Luzy, aqueducs, trottoirs, caniveaux, constructions, rectifications, améliorations ;Millay, aqueducs sur les fossés, construction ;Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire), aqueduc, construction : (1871).

Date

1800-1900

Cote

2 S 644

Résultat n°8

Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par des dépôts de pierre mal éclairés, demande d'indemnité : procès-verbal de constat, certificat médical, correspondance, rapports, mémoires, arrêté du Conseil de Préfecture, plan des lieux.

Date

1904-1905

Cote

2 S 11289

Résultat n°9

Routes nationales, chemins de grande communication et d'intérêt commun, pose de câbles électriques.

Date

1891-1893

Cote

2 S 2917

Résultat n°10

Améliorations aux abords du bourg, améliorations en avant des carrières ; réparations entre la Montée des Filles et l'Avenue de Chavanne, adjudication des travaux : affiche.

Date

1846

Cote

2 S 11468

Résultat n°11

Travaux publ ics, adjudications d'ouvrages : affiche- Route royale (n° 77) de Nevers à Sedan, rectification entre Varzy et Clamecy ;- Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux au Pont du Veurdre, construction du pont du Donjon et de la route à ses abords ;- Route départementales (n° 7) de Decize à Saulieu, construction du pont de Rougemont.

Date

1847

Cote

2 S 11413

Résultat n°12

Routes nationales (n° 7) de Paris à Antibes, (n° 79) de Nevers à Genève, (n° 478) de Urcay à Luzy, adjudications de fournitures, mise en oeuvre de matériaux.

Date

1935

Cote

2 S 2807

Résultat n°13

Route royale (n°95) de Nevers à Sedan, entretien : (1820) ; route de Nevers à Saint-Laurent, évaluation d'indemnités de carrières et de terrain, nomination d'expert : (1819) ; route (n° 91) de Moulin à Bâle, chaussée étang de Luzy : plan (1819) (1819-1820).

Date

1813

Cote

2 S 2578

Résultat n°14

Correspondance.

Date

1822-1824

Cote

2 S 7279

Résultat n°15

Rectification entre le haut de la côte de Beaulieu et la partie neuve vers Curty, adjudication des travaux : affiche.

Date

1846

Cote

2 S 11435

Résultat n°16

Routes royales : tableau sommaire, correspondance.

Date

1824

Cote

2 S 11311

Résultat n°17

Aqueduc, construction.

Date

1823

Cote

2 S 7283

Résultat n°18

Routes royales, indemnités de terrains, experts, nominations : correspondance, arrêtés.

Date

1827-1828

Cote

2 S 10035

Résultat n°19

Communication entre la route royale (n° 78) de Nevers à Autun et la route départementale (n° 7) de Château-Chinon à Moulins-sur-Allier ainsi que la route départementale (n° 12 ) de Château-Chinon à Clamecy : rapport au Conseil général.

Date

1839

Cote

2 S 10236

Résultat n°20

Subventions accordées aux communes : correspondance.

Date

1835-1841

Cote

2 S 4076

Résultat n°21

Rectification entre la sortie de Châtillon et la borne n° 21, adjudication des travaux : affiche.

Date

1847

Cote

2 S 11410

Résultat n°22

Terrains, concessions ; plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement ; alignements, réglementation, envoi d'un décret ; alignements, rectification, projet, enquête : correspondance ; alignements divers.

Date

1883-1885

Cote

2 S 11283

Résultat n°23

Alignements, réglements ; ponts, ponceaux, travaux.

Date

1817-1884

Cote

2 S 643

Résultat n°24

Permissions de voirie pour objets divers, alignements, travaux d'entretien, rechargements, construction d'aqueducs ; Luzy, permissions de voirie ; alignement ; aqueducs ; immeuble, rescindement ; réclamations diverses.

Date

1896-1930

Cote

2 S 645

Résultat n°25

LA MARCHE, aqueduc, construction : avis de l'ingénieur ordiraire, correspondance.

Date

1824

Cote

2 S 8388

Résultat n°26

Route royale (n° 7) de Paris à Antibes, grosses réparations entre Charenton et Pouilly-sur-Loire ; Nevers, pont sur la Loire, réparation du pavé et de la chape, adjudication des travaux : affiche.

Date

1845

Cote

2 S 11466

Résultat n°27

Propriétaires, indemnités dûes : état indicatif (1807-1816), correspondance (1812-1817) ; routes royales, état : (1819) ; route royale n° 98 de Mâcon à Châtillon-sur-Seine, bois communaux d'ALLIGNY, extraction de pierre : (1820).

Date

1807-1820

Cote

2 S 2578

Résultat n°28

Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 639

Résultat n°29

Routes royales, routes départementales, plantations d'arbres : état détaillé.

Date

1817-1828

Cote

2 S 4040

Résultat n°30

LAROCHEMILLAY, MILLAY, POIL, TAZILLY, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 642

Résultat n°31

Travaux divers : correspondance.

Date

1822-1824

Cote

2 S 7278

Résultat n°32

Routes royales diverses, alignements : correspondance.

Date

1834-1911

Cote

2 S 2569

Résultat n°33

Permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : avis, arrêtés, correspondance.

Date

1824

Cote

2 S 10242