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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles : (1789-an VII) - Aunay, Grande Peur, fuite du Roi, divers. District de Clamecy, troubles : (1791-An VIII) - Flotteurs, soulèvement : (1792) ; - Le Réveil du Peuple : (An IV).
Cote
1 L 192
 Date
1789-an VIII
 Lieu
Château-Chinon (District de), Aunay, Clamecy (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles...
Résultat n°2

- Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).
Cote
6 L 14
 Date
1790-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Lettre patente, Décret, Loi, Rapport, Code

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 1 - Lois et décrets
  • 6 L 12-14 LOIS ET DECRETS : imprimés.
  • - Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale...