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78 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.
Cote
7 S 10465
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 10 - Travaux de défense
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...
Résultat n°2

Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10698
 Date
1848-1860
 Lieu
Armance (L')
 Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...
Résultat n°3

Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.
Cote
7 S 10405
 Date
1861-1875
 Lieu
Nièvre (La), Poiseux, Saint-Benin-des-Bois
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance,...
Résultat n°4

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10417
 Date
1903-1910
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...
Résultat n°5

Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10475
 Date
1922-1932
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°6

Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange, rectification, enquête d'utilité publique : rapport, registre d'enquête, arrêté ordonnant le dépôt des pièces de l'avant-projet, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête.
Cote
5 S 9954
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Registre de l'enquête, Arrêté, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Tracé entre l'origine de la ligne et la gare de Nevers-Echange,...
Résultat n°7

LUZY, rampe d'accès, construction : correspondance, arrêté de réglement d'eau, registre de l'enquête, rapports, plans.
Cote
7 S 10719
 Date
1879-1880
 Lieu
Luzy, Alène (L')
 Type de document
Plan, Arrêté, Registre de l'enquête, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • HALEINE (L')
  • LUZY, rampe d'accès, construction : correspondance,...
Résultat n°8

Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10424
 Date
1868-1876
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CLAMECY (Arrondissement de)
  • Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°9

Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10253
 Date
1873-1876
 Lieu
Garat (Le), Moulins-Engilbert
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GARAT (Le)
  • Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports,...
Résultat n°10

Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.
Cote
7 S 10176
 Date
1895-1901
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...
Résultat n°11

Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.
Cote
7 S 10315
 Date
1910-1916
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis, Plan, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...
Résultat n°12

Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10485
 Date
1883-1885
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de réception, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...
Résultat n°13

Autorisations, réglements d'eau : correspondance, procès-verbaux de récolement, rapports, arrêtés, plans et profils, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10443
 Date
1918-1923
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PRISES D'EAU
  • Autorisations, réglements d'eau : correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°14

Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.
Cote
7 S 10675
 Date
1902-1912
 Lieu
Yonne (Bassin de l')
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...
Résultat n°15

Ponts, ponceaux, passerelles, constructions, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, registres d'enquêtes, plans, délibérations des Conseils municipaux...
Cote
7 S 10353
 Date
1914-1927
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PONTS
  • Ponts, ponceaux, passerelles, constructions, autorisations...
Résultat n°16

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10439
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°17

Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports, délibérations, des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10391
 Date
1900-1901
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Livry, Beaumont (Ruisseau de)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BEAUMONT (Ruisseau de)
  • Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°18

Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
7 S 10423
 Date
1887-1895
 Lieu
Nièvre (La), Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges,...
Résultat n°19

SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport, registre de l'enquête, plan, arrêté.
Cote
7 S 10468
 Date
1920
 Lieu
Collancelle (La), Picampois (Ruisseau de), Sardy-les-Epiry
 Type de document
Rapport, Registre de l'enquête, Plan, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • COLLANCELLE (Ruisseau de La) PICAMPOIX (Ruisseau de)
  • SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport,...
Résultat n°20

Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10399
 Date
1902-1903
 Lieu
Heuillon (Gué d'), Saint-Martin-d'Heuille, Urzy
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GUE D'HEUILLON (Ruisseau du)
  • Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance,...
Résultat n°21

Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10395
 Date
1897
 Lieu
Vaté (Ruisseau de), Toury (Ruisseau de), Chantenay-Saint-Imbert, Tresnay
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • VATE ou TOURY (Ruisseau de)
  • Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations...
Résultat n°22

Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis, plans.
Cote
7 S 10168
 Date
1867-1888
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CLAMECY (Arrondissement de)
  • Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête,...
Résultat n°23

Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10400
 Date
1897-1898
 Lieu
Cressonne (La), Montambert-Tannay, Nocle-Maulaix (La), Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CRESSONNE (La)
  • Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine,...
Résultat n°24

Nevers, fonderie, bief, curage, dommages : correspondance, arrêté du Conseil de préfecture, procès-verbal de notification, registre de l'enquête, arrêté, délibérations du Conseil municipal, rapport.
Cote
7 S 10402
 Date
1891-1898
 Lieu
Nièvre (La), Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Nevers, fonderie, bief, curage, dommages : correspondance,...
Résultat n°25

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
7 S 10442
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°26

Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir, construction par la Société Industrielle et Immobilière du Centre : correspondance, rapport, délibérations des Conseils municipaux, arrêté, registre de l'enquête, plan.
Cote
7 S 10452
 Date
1928
 Lieu
Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 5 - Déversoirs
  • Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir,...
Résultat n°27

COULANGES-LES-NEVERS, lavoir, construction, demande du Conseil municipal : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, délibérations, plan.
Cote
7 S 10356
 Date
1927
 Lieu
Coulanges-les-Nevers, Saules (Ruisseau des)
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 6 - Lavoirs
  • 1 - Lavoirs par cours d'eau
  • SAULES (Ruisseau des)
  • COULANGES-LES-NEVERS, lavoir, construction, demande...
Résultat n°28

Garchizy, Varennes-les-Nevers, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10396
 Date
1898-1899
 Lieu
Riot (Le), Garchizy, Varennes-les-Nevers
 Type de document
Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • RIOT (Ruisseau du)
  • Garchizy, Varennes-les-Nevers, curages : correspondance,...
Résultat n°29

Coulanges, Nevers, curage : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiche.
Cote
7 S 10408
 Date
1879
 Lieu
Nevers, Coulanges-les-Nevers, Pique (Ruisseau de la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération, Registre de l'enquête, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • PIQUE (Ruisseau de La)
  • Coulanges, Nevers, curage : correspondance, rapports,...
Résultat n°30

Chevenon, Jaugenay, Luthenay-Uxeloup, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseil municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10398
 Date
1901
 Lieu
Luthenay-Uxeloup, Colâtre (La), Chevenon, Jaugenay
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • COLÂTRE (La)
  • Chevenon, Jaugenay, Luthenay-Uxeloup, curages : correspondance,...
Résultat n°31

Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10393
 Date
1898
 Lieu
Pont-des-Pelles (Ruisseau du), Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • PONT-DES-PELLES (Ruisseau du)
  • Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance,...
Résultat n°32

GERMIGNY-SUR-LOIRE, "La Plague", lavoir, construction, demande du Conseil municipal : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, délibérations.
Cote
7 S 10357
 Date
1925
 Lieu
Germigny-sur-Loire, Germigny (Ruisseau de), Plague (Lavoir de la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 6 - Lavoirs
  • 1 - Lavoirs par cours d'eau
  • GERMIGNY (Ruisseau de)
  • GERMIGNY-SUR-LOIRE, "La Plague", lavoir, construction,...
Résultat n°33

Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.
Cote
7 S 10177
 Date
1898-1902
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...
Résultat n°34

Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10474
 Date
1879-1887
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement, Plan, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°35

Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée industrielle sur la route nationale n°79, établissement, renouvellement d'autorisation, enquêtes : plans et profils, arrêtés ordonnant l'enquête, délibérations municipales, avis des maires, notices sur l'installation de voies Decauville ; rapport et avis des ingénieurs, extraits de la carte au 1/50 000ème, registres de l'enquête ; voies publiques à emprunter : plans (1932).
Cote
5 S 11277
 Date
1927-1936
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert
 Type de document
Plan, Profil, Arrêté, Délibération, Avis, Notice, Rapport, Carte, Registre de l'enquête

  • Contexte : Chemins de fer

  • 5 - LIGNES PRIVEES
  • Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée...
Résultat n°36

Convention du 15 novembre 1926 entre le Département de la Nièvre et la Société des Chemins de fer économiques, dossier de l'enquête, modifications.
Cote
5 S 2229
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document
Registre de l'enquête, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • Convention du 15 novembre 1926 entre le Département...
Résultat n°37

Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10470
 Date
1879-1899
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°38

Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10471
 Date
1899-1902
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°39

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10418
 Date
1904-1913
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...
Résultat n°40

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10437
 Date
1913-1919
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...