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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III-11brumaire An III.
Cote
1 L 13
 Date- Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°2

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III-26 ventôse An III.
Cote
1 L 12
 Date- Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°3

Sécurité des ouvriers-mineurs, délégués, base des indemnités : (1911-1939) ; prévoyance sociale, retraites et caisses de secours : (1909) ; caisse autonome de retraites : registre d'ordre (1917-1931).
Cote
8 S 2406
 Date
1909-1939
 Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 4 - Ouvriers mineurs : objets divers
  • Sécurité des ouvriers-mineurs, délégués, base des indemnités...
Résultat n°4

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.
Cote
1 L 11
 Date
1791-an II
 Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...