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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Redevance.

Date

1861-1878

Cote

8 S 4256

Résultat n°2

Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

Date

1889

Cote

3 S 6146

Résultat n°3

Mines, extraction, redevance proportionnelle, abonnement en remplacement : correspondance arrêté.

Date

1813

Cote

8 S 2790

Résultat n°4

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1888

Cote

3 S 6132

Résultat n°5

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1891

Cote

3 S 6057

Résultat n°6

Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1826).

Date

-

Cote

8 S 4264

Résultat n°7

Mines, redevances.

Date

1830-1860

Cote

8 S 4260

Résultat n°8

Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).

Date

1926-1928

Cote

7 S 9255

Résultat n°9

Mines, redevances.

Date

1879-1892

Cote

8 S 4258

Résultat n°10

Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornage etc...

Date

1892

Cote

3 S 6163

Résultat n°11

Mines, redevances.

Date

1811-1828

Cote

8 S 4259

Résultat n°12

Mines, redevances, répartition.

Date

1912-1939

Cote

8 S 2249

Résultat n°13

Gare, remise des machines, ancrage de haubans sur le pignon, redevance annuelle, demande d'exonération : rapport, correspondance.

Date

1924

Cote

5 S 9569

Résultat n°14

Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1823).

Date

-

Cote

8 S 4262

Résultat n°15

Mines, redevance fixe et redevance proportionnelle, montant des rôles : état (1811 et 1812).

Date

1811-1812

Cote

8 S 4265

Résultat n°16

Mines, Service des dépenses, redevances et contributions directes payables aux caisses des receveurs des finances : registre (exercice 1822).

Date

-

Cote

8 S 4263

Résultat n°17

Mines, redevances fixe et proportionnelles, montant : état (exercices 1811, 1812) ; redevance : correspondance ; mines à fer appartenant à des particuliers : état (extrait 1812).

Date

1812-1820

Cote

1 S 4072

Résultat n°18

Mines, redevances.

Date

1893-1908

Cote

8 S 4257