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136 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°2

Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.
Cote
7 S 7237
 Date
1857-1859
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.
Résultat n°3

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Cote
7 S 9146
 Date
1929
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Résultat n°4

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9109
 Date
1922-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°5

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport
Cote
7 S 9250
 Date
1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Braconnage, répression, renforcement des métiers de...
Résultat n°6

Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires
Cote
7 S 6938
 Date
1906-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux,...
Résultat n°7

Licences de pêche accordées.
Cote
7 S 6963
 Date
1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Licences de pêche accordées.
Résultat n°8

Cessions de terrains, indemnités : plans.
Cote
7 S 6926
 Date
1855-1860
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Cessions de terrains, indemnités : plans.
Résultat n°9

Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.
Cote
8 S 5015
 Date
1930
 Lieu
Cure (Rivière de), Marigny-l'Eglise, Chaumeçon (Réservoir du Bois de)
 Type de document
Plan, Etat, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
  • Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes...
Résultat n°10

Barrage.
Cote
7 S 2334
 Date
1929-1937
 Lieu
Pannecière, Chaumard
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 2 - Lac de Pannecière
  • 1 - Barrage
  • PANNECIERE-CHAUMARD
  • Barrage.
Résultat n°11

Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.
Cote
7 S 6940
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.
Résultat n°12

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.
Cote
7 S 9414
 Date
1918-1927
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 4 - Retenues d'eau diverses
  • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...
Résultat n°13

Francs-bords, produits, acquisition.
Cote
7 S 6893
 Date
1920-1925
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, produits, acquisition.
Résultat n°14

Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).
Cote
7 S 9208
 Date
1890-1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires...
Résultat n°15

Réservoir, lâchures à faire
Cote
7 S 6927
 Date
1864-1869
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoir, lâchures à faire
Résultat n°16

Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire
Cote
7 S 6936
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire
Résultat n°17

Sables, graviers, cailloux, extraction.
Cote
7 S 6948
 Date
1892-1894
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction.
Résultat n°18

Rivière de Cure, construction d'une maison de garde, adjudication des travaux : affiche.
Cote
7 S 11417
 Date
1847
 Lieu
Settons (Les), Cure (La)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Rivière de Cure, construction d'une maison de garde,...
Résultat n°19

Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance
Cote
7 S 9203
 Date
1908-1914
 Lieu
Settons (Les), Aron (L')
 Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal...
Résultat n°20

Nouveau déversoir, construction
Cote
7 S 4636
 Date
1904-1906
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Nouveau déversoir, construction
Résultat n°21

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9202
 Date
1930-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Petition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...
Résultat n°22

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.
Cote
7 S 7311
 Date
1897
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...
Résultat n°23

Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines : plan.
Cote
7 S 7243
 Date
1859-1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines...
Résultat n°24

Pisciculture et pêche.
Cote
7 S 6955
 Date
1885-1886
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture et pêche.
Résultat n°25

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°26

Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance
Cote
7 S 9207
 Date
1913-1922
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location...
Résultat n°27

Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.
Cote
7 S 9121
 Date
1925-1931
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...
Résultat n°28

Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire riverain, demande d'autorisation
Cote
7 S 6918
 Date
1874-1877
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire...
Résultat n°29

Réservoir des Settons : (1908-1937) ; étangs de Vaux : (1930-1938).
Cote
7 S 2370
 Date
1908-1938
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 4 - Retenues d'eau diverses
  • Réservoir des Settons : (1908-1937) ; étangs de Vaux...
Résultat n°30

Maison de garde.
Cote
7 S 7241
 Date
1847-1855
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Maison de garde.
Résultat n°31

Terrains, acquisitions et cessions : plans (1892).
Cote
7 S 6945
 Date
1892-1893
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
  • Terrains, acquisitions et cessions : plans (1892).
Résultat n°32

Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.
Cote
7 S 7240
 Date
1847-1859
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • ENTREPRENEURS
  • Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.
Résultat n°33

Talus et francs-bords, plantations, vente de produits : soumissions, rapports, arrêtés, pétitions.
Cote
7 S 9073
 Date
1915-1927
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Soumission, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Talus et francs-bords, plantations, vente de produits...
Résultat n°34

Grilles établies aux embouchures, enlèvement, réclamation d'un propriétaire riverain
Cote
7 S 6915
 Date
1863-1867
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Grilles établies aux embouchures, enlèvement, réclamation...
Résultat n°35

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9205
 Date
1927-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions,...
Résultat n°36

Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans
Cote
7 S 6925
 Date
1858-1866
 Lieu
Settons (Les), Gien-sur-Cure, Moux, Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des...
Résultat n°37

Marais du réservoir, gibier d'eau, chasse, demande d'autorisation.
Cote
7 S 6937
 Date
1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Marais du réservoir, gibier d'eau, chasse, demande...
Résultat n°38

Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9252
 Date
1926-1927
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation...
Résultat n°39

Dommages envers divers propriétaires, indemnités.
Cote
7 S 7235
 Date
1847-1858
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages envers divers propriétaires, indemnités.
Résultat n°40

En amont du barrage, construction.
Cote
7 S 4895
 Date
1899-1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • MUR DE GARDE
  • En amont du barrage, construction.
Résultat n°41

Les Montapins, alimentation du réservoir, conduites d'eau dans le lit de la Loire, établissement, demande d'autorisation : plan.
Cote
3 S 6673
 Date
1887
 Lieu
Nevers, Montapins (Les), Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 4 - Prises d'eau
  • NEVERS
  • Les Montapins, alimentation du réservoir, conduites...
Résultat n°42

Chaumeçon, Crescent, barrages, énergie électrique ; chutes de la Cure.
Cote
7 S 2396
 Date
1935-1937
 Lieu
Chaumeçon, Crescent (Barrage de), Cure (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 5 - Service hydraulique
  • Chaumeçon, Crescent, barrages, énergie électrique ;...
Résultat n°43

Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).
Cote
7 S 9255
 Date
1926-1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • Police de la navigation, stationnement de batelets,...
Résultat n°44

Dommages causés par les études à divers propriétaires riverains, indemnités, réglement.
Cote
7 S 7345
 Date
1847
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages causés par les études à divers propriétaires...
Résultat n°45

Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.
Cote
8 S 5014
 Date
1930
 Lieu
Cure (Rivière de), Brassy, Chaumeçon (Réservoir du Bois de)
 Type de document
Plan, Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
  • Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.
Résultat n°46

Francs-bords, occupation du domaine public, demande d'autorisation : pétition, rapport, correspondance, plan
Cote
7 S 9220
 Date
1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • Francs-bords, occupation du domaine public, demande...
Résultat n°47

Dommages, indemnités, paiements d'intérêts
Cote
7 S 4865
 Date
1862-1886
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages, indemnités, paiements d'intérêts
Résultat n°48

Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.
Cote
7 S 6942
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.
Résultat n°49

Barrage.
Cote
7 S 2335
 Date
1932-1938
 Lieu
Pannecière, Chaumard
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 2 - Lac de Pannecière
  • 1 - Barrage
  • PANNECIERE-CHAUMARD
  • Barrage.
Résultat n°50

CHAUMARD : enquêtes parcellaires.
Cote
7 S 6198
 Date
1933
 Lieu
Chaumard, Pannecière
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 2 - Lac de Pannecière
  • PROJET D'ETABLISSEMENT
  • CHAUMARD : enquêtes parcellaires.
Résultat n°51

Maison de cantonnier, construction ; deuxième épanchoir, mur de chute, restauration
Cote
7 S 6960
 Date
1886-1889
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Maison de cantonnier, construction ; deuxième épanchoir,...
Résultat n°52

Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux
Cote
7 S 6943
 Date
1894-1895
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 4 - Personnel
  • Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux
Résultat n°53

Terrains, acquisitions, échanges.
Cote
7 S 6959
 Date
1883-1891
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
  • Terrains, acquisitions, échanges.
Résultat n°54

Barrage et maison du garde, construction, adjudication des travaux : affiche.
Cote
7 S 11535
 Date
1854
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Barrage et maison du garde, construction, adjudication...
Résultat n°55

Bateaux de plaisance (promenades de touristes), demandes d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9505
 Date
1906-1908
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • Bateaux de plaisance (promenades de touristes), demandes...
Résultat n°56

Comptabilité, approbation de dépenses ; dépenses en régie ; annonces de crédits ; autres.
Cote
7 S 7236
 Date
1846-1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 5 - Comptabilité
  • Comptabilité, approbation de dépenses ; dépenses en...
Résultat n°57

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.
Cote
3 S 11195
 Date
1928
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Val de), Villerest (Réservoir de)
 Type de document
Note, Procès-verbal d'enquête, Circulaire, Mémoire descriptif, Plan, Profil, Coupe, Certificat, Affiche, Arrêté, Registre d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...
Résultat n°58

Barrage de Chaumeçon.
Cote
7 S 2386
 Date
1933-1936
 Lieu
Chaumeçon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 3 - Réservoir de Chaumeçon
  • 1 - Barrage
  • Barrage de Chaumeçon.
Résultat n°59

Terrains occupés, paiements d'intérêts et remboursements d'impôts aux propriétaires.
Cote
7 S 7232
 Date
1860-1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • Terrains occupés, paiements d'intérêts et remboursements...
Résultat n°60

Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et mise à prix : affiche (1920).
Cote
7 S 9328
 Date
1920-1925
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et...
Résultat n°61

Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Cote
7 S 6961
 Date
1884-1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • VENTES
  • Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Résultat n°62

Pisciculture, établissement, création, proposition.
Cote
7 S 6947
 Date
1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture, établissement, création, proposition.
Résultat n°63

Pisciculture, essais.
Cote
7 S 6921
 Date
1852-1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Pisciculture, essais.
Résultat n°64

Abreuvage de bestiaux, demande d'autorisation : plan
Cote
7 S 6957
 Date
1888
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Abreuvage de bestiaux, demande d'autorisation : plan
Résultat n°65

Plans parcellaires ; CHAUMARD : plan général.
Cote
7 S 6197
 Date
1933
 Lieu
Chaumard, Pannecière
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 2 - Lac de Pannecière
  • PROJET D'ETABLISSEMENT
  • Plans parcellaires ; CHAUMARD : plan général.
Résultat n°66

Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses : rapport
Cote
7 S 6806
 Date
1862
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses...
Résultat n°67

Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.
Cote
7 S 7233
 Date
1861
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
  • Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.
Résultat n°68

Brassy, voies de communication, rétablissement.
Cote
8 S 5008
 Date
1933
 Lieu
Cure (Rivière de), Brassy, Chaumeçon (Réservoir du Bois de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
  • Brassy, voies de communication, rétablissement.
Résultat n°69

Parcelle de terrain faisant partie des francs-bords, demande d'autorisation d'acquisition par un particulier : plan.
Cote
7 S 6807
 Date
1863
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
  • Parcelle de terrain faisant partie des francs-bords,...
Résultat n°70

Lâchures du réservoir, dommages causés au riverains, indemnités.
Cote
7 S 6919
 Date
1865-1866
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Lâchures du réservoir, dommages causés au riverains,...
Résultat n°71

Bassins d'alevinage, vente.
Cote
7 S 6954
 Date
1882
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • VENTES
  • Bassins d'alevinage, vente.
Résultat n°72

Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.
Cote
7 S 9341
 Date
1924-1929
 Lieu
Settons (Les), Aron (L')
 Type de document
Procès-verbal, État, Instructions, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit...
Résultat n°73

Extraction de matériaux (granit) pour travaux publics.
Cote
7 S 2858
 Date
1860
 Lieu
Settons (Les), Breuil (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • FORËT DOMANIALE DU BREUIL
  • Extraction de matériaux (granit) pour travaux publics.
Résultat n°74

Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9063
 Date
1907-1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction,...
Résultat n°75

Droit de chasse, adjudication : procès-verbal (1920-1924) ; demande de location amiable : correspondance, rapport (1920).
Cote
7 S 9383
 Date
1920-1924
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Droit de chasse, adjudication : procès-verbal (1920-1924)...
Résultat n°76

Francs-bords, produits (herbes, arbres), vente de la récolte.
Cote
7 S 6952
 Date
1884-1891
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • ARBRES, HERBES...
  • Francs-bords, produits (herbes, arbres), vente de la...
Résultat n°77

Barrage-réservoir du Crescent, création.
Cote
8 S 5012
 Date
1930-1931
 Lieu
Cure (Rivière de), Crescent (Barrage-réservoir du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • Barrage-réservoir du Crescent, création.
Résultat n°78

Terrains, acquisition.
Cote
7 S 7230
 Date
1857-1865
 Lieu
Montsauche, Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Terrains, acquisition.
Résultat n°79

Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.
Cote
7 S 7261
 Date
1879-1883
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • ETABLISSEMENT D'UN RESERVOIR DE PECHE
  • Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.
Résultat n°80

Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines de la Cure.
Cote
7 S 6939
 Date
1897-1906
 Lieu
Settons (Les), Cure (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines...