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136 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°2

Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.

Date

1857-1859

Cote

7 S 7237

Résultat n°3

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.

Date

1929

Cote

7 S 9146

Résultat n°4

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1922-1932

Cote

7 S 9109

Résultat n°5

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport

Date

1928

Cote

7 S 9250

Résultat n°6

Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires

Date

1906-1907

Cote

7 S 6938

Résultat n°7

Licences de pêche accordées.

Date

1865

Cote

7 S 6963

Résultat n°8

Cessions de terrains, indemnités : plans.

Date

1855-1860

Cote

7 S 6926

Résultat n°9

Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.

Date

1930

Cote

8 S 5015

Résultat n°10

Barrage.

Date

1929-1937

Cote

7 S 2334

Résultat n°11

Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.

Date

1895-1907

Cote

7 S 6940

Résultat n°12

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.

Date

1918-1927

Cote

7 S 9414

Résultat n°13

Francs-bords, produits, acquisition.

Date

1920-1925

Cote

7 S 6893

Résultat n°14

Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).

Date

1890-1904

Cote

7 S 9208

Résultat n°15

Réservoir, lâchures à faire

Date

1864-1869

Cote

7 S 6927

Résultat n°16

Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire

Date

1895-1907

Cote

7 S 6936

Résultat n°17

Sables, graviers, cailloux, extraction.

Date

1892-1894

Cote

7 S 6948

Résultat n°18

Rivière de Cure, construction d'une maison de garde, adjudication des travaux : affiche.

Date

1847

Cote

7 S 11417

Résultat n°19

Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance

Date

1908-1914

Cote

7 S 9203

Résultat n°20

Nouveau déversoir, construction

Date

1904-1906

Cote

7 S 4636

Résultat n°21

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

7 S 9202

Résultat n°22

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.

Date

1897

Cote

7 S 7311

Résultat n°23

Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines : plan.

Date

1859-1865

Cote

7 S 7243

Résultat n°24

Pisciculture et pêche.

Date

1885-1886

Cote

7 S 6955

Résultat n°25

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

Date

-

Cote

7 S 9253

Résultat n°26

Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance

Date

1913-1922

Cote

7 S 9207

Résultat n°27

Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.

Date

1925-1931

Cote

7 S 9121

Résultat n°28

Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire riverain, demande d'autorisation

Date

1874-1877

Cote

7 S 6918

Résultat n°29

Réservoir des Settons : (1908-1937) ; étangs de Vaux : (1930-1938).

Date

1908-1938

Cote

7 S 2370

Résultat n°30

Maison de garde.

Date

1847-1855

Cote

7 S 7241

Résultat n°31

Terrains, acquisitions et cessions : plans (1892).

Date

1892-1893

Cote

7 S 6945

Résultat n°32

Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.

Date

1847-1859

Cote

7 S 7240

Résultat n°33

Talus et francs-bords, plantations, vente de produits : soumissions, rapports, arrêtés, pétitions.

Date

1915-1927

Cote

7 S 9073

Résultat n°34

Grilles établies aux embouchures, enlèvement, réclamation d'un propriétaire riverain

Date

1863-1867

Cote

7 S 6915

Résultat n°35

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1927-1934

Cote

7 S 9205

Résultat n°36

Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans

Date

1858-1866

Cote

7 S 6925

Résultat n°37

Marais du réservoir, gibier d'eau, chasse, demande d'autorisation.

Date

1904

Cote

7 S 6937

Résultat n°38

Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1926-1927

Cote

7 S 9252

Résultat n°39

Dommages envers divers propriétaires, indemnités.

Date

1847-1858

Cote

7 S 7235

Résultat n°40

En amont du barrage, construction.

Date

1899-1904

Cote

7 S 4895

Résultat n°41

Les Montapins, alimentation du réservoir, conduites d'eau dans le lit de la Loire, établissement, demande d'autorisation : plan.

Date

1887

Cote

3 S 6673

Résultat n°42

Chaumeçon, Crescent, barrages, énergie électrique ; chutes de la Cure.

Date

1935-1937

Cote

7 S 2396

Résultat n°43

Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).

Date

1926-1928

Cote

7 S 9255

Résultat n°44

Dommages causés par les études à divers propriétaires riverains, indemnités, réglement.

Date

1847

Cote

7 S 7345

Résultat n°45

Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.

Date

1930

Cote

8 S 5014

Résultat n°46

Francs-bords, occupation du domaine public, demande d'autorisation : pétition, rapport, correspondance, plan

Date

1932

Cote

7 S 9220

Résultat n°47

Dommages, indemnités, paiements d'intérêts

Date

1862-1886

Cote

7 S 4865

Résultat n°48

Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.

Date

1895-1907

Cote

7 S 6942

Résultat n°49

Barrage.

Date

1932-1938

Cote

7 S 2335

Résultat n°50

CHAUMARD : enquêtes parcellaires.

Date

1933

Cote

7 S 6198

Résultat n°51

Maison de cantonnier, construction ; deuxième épanchoir, mur de chute, restauration

Date

1886-1889

Cote

7 S 6960

Résultat n°52

Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux

Date

1894-1895

Cote

7 S 6943

Résultat n°53

Terrains, acquisitions, échanges.

Date

1883-1891

Cote

7 S 6959

Résultat n°54

Barrage et maison du garde, construction, adjudication des travaux : affiche.

Date

1854

Cote

7 S 11535

Résultat n°55

Bateaux de plaisance (promenades de touristes), demandes d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1906-1908

Cote

7 S 9505

Résultat n°56

Comptabilité, approbation de dépenses ; dépenses en régie ; annonces de crédits ; autres.

Date

1846-1861

Cote

7 S 7236

Résultat n°57

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

Date

1928

Cote

3 S 11195

Résultat n°58

Barrage de Chaumeçon.

Date

1933-1936

Cote

7 S 2386

Résultat n°59

Terrains occupés, paiements d'intérêts et remboursements d'impôts aux propriétaires.

Date

1860-1861

Cote

7 S 7232

Résultat n°60

Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et mise à prix : affiche (1920).

Date

1920-1925

Cote

7 S 9328

Résultat n°61

Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.

Date

1884-1892

Cote

7 S 6961

Résultat n°62

Pisciculture, établissement, création, proposition.

Date

1892

Cote

7 S 6947

Résultat n°63

Pisciculture, essais.

Date

1852-1865

Cote

7 S 6921

Résultat n°64

Abreuvage de bestiaux, demande d'autorisation : plan

Date

1888

Cote

7 S 6957

Résultat n°65

Plans parcellaires ; CHAUMARD : plan général.

Date

1933

Cote

7 S 6197

Résultat n°66

Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses : rapport

Date

1862

Cote

7 S 6806

Résultat n°67

Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.

Date

1861

Cote

7 S 7233

Résultat n°68

Brassy, voies de communication, rétablissement.

Date

1933

Cote

8 S 5008

Résultat n°69

Parcelle de terrain faisant partie des francs-bords, demande d'autorisation d'acquisition par un particulier : plan.

Date

1863

Cote

7 S 6807

Résultat n°70

Lâchures du réservoir, dommages causés au riverains, indemnités.

Date

1865-1866

Cote

7 S 6919

Résultat n°71

Bassins d'alevinage, vente.

Date

1882

Cote

7 S 6954

Résultat n°72

Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.

Date

1924-1929

Cote

7 S 9341

Résultat n°73

Extraction de matériaux (granit) pour travaux publics.

Date

1860

Cote

7 S 2858

Résultat n°74

Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1928

Cote

7 S 9063

Résultat n°75

Droit de chasse, adjudication : procès-verbal (1920-1924) ; demande de location amiable : correspondance, rapport (1920).

Date

1920-1924

Cote

7 S 9383

Résultat n°76

Francs-bords, produits (herbes, arbres), vente de la récolte.

Date

1884-1891

Cote

7 S 6952

Résultat n°77

Barrage-réservoir du Crescent, création.

Date

1930-1931

Cote

8 S 5012

Résultat n°78

Terrains, acquisition.

Date

1857-1865

Cote

7 S 7230

Résultat n°79

Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.

Date

1879-1883

Cote

7 S 7261

Résultat n°80

Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines de la Cure.

Date

1897-1906

Cote

7 S 6939