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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).
Cote
7 S 11446
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • "Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication...
Résultat n°2

Règlement des cours d'eau.
Cote
7 S 6584
 Date
1857
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Règlement des cours d'eau.
Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°4

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.
Cote
1 S 9295
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...
Résultat n°5

"Réglement pour le service des cantonniers ".
Cote
1 S 2865
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • REGLEMENTATION
  • "Réglement pour le service des cantonniers ".
Résultat n°6

Plans.
Cote
8 S 4185
 Date
1845-1851
 Lieu - Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • AUTORISATIONS
  • Plans.
Résultat n°7

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport
Cote
7 S 9250
 Date
1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Braconnage, répression, renforcement des métiers de...
Résultat n°8

Sécurité publique, surveillance des outils, ordonnance de police : affiche (19 thermidor an XIII).
Cote
1 S 2631
 Date
1804
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Sécurité publique, surveillance des outils, ordonnance...
Résultat n°9

Cours d'eau, police, COULOUTRE, niveau de l'eau : (1909) ; SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC, passerelles de Villiers, reconstruction, anticipations : (1905-1908) ; SAINT-PERE, établissement d'un pont : (1908) ;
Cote
7 S 8089
 Date
1905-1909
 Lieu
Nohain (Le), Couloutre, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Père
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Cours d'eau, police, COULOUTRE, niveau de l'eau : (1909)...
Résultat n°10

Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.
Cote
8 S 8216
 Date
1894
 Lieu
Morlay (Carrières de)
 Type de document
Procès-verbal de contravention

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...
Résultat n°11

Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).
Cote
8 S 11250
 Date
1892-1939
 Lieu - Type de document
Décret

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation...
Résultat n°12

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2153
 Date
1844-1875
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°13

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2155
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°14

Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.
Cote
8 S 8349
 Date
an IX-1808
 Lieu
Nevers
 Type de document
Pétition

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
  • Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.
Résultat n°15

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°16

"Police du roulage" : arrêté (affiche).
Cote
2 S 11520
 Date
1835
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • "Police du roulage" : arrêté (affiche).
Résultat n°17

Appareils à vapeur dans les mines, surveillance.
Cote
8 S 8217
 Date
1884-1906
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 1 - Surveillance - Réglementation
  • Appareils à vapeur dans les mines, surveillance.
Résultat n°18

Voitures publiques, mise en circulation, réglementation.
Cote
2 S 2767
 Date
1854-1865
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Voitures publiques, mise en circulation, réglementation.
Résultat n°19

Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).
Cote
2 S 2186
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document
Instruction, Carnet de route

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 1 - Code de la route-Sécurité routière
  • Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse...
Résultat n°20

Carrières, règlement : décret.
Cote
8 S 2865
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Décret

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Carrières, règlement : décret.
Résultat n°21

Police des eaux, réglementations diverses : rapports, correspondance, plan, procès-verbal de récolement.
Cote
7 S 10142
 Date
1890-1910
 Lieu
Beuvron (Le)
 Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • Police des eaux, réglementations diverses : rapports,...
Résultat n°22

Plans.
Cote
8 S 4183
 Date
1859-1861
 Lieu - Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • AUTORISATIONS
  • Plans.
Résultat n°23

Grande voirie, réglement : instructions.
Cote
2 S 2510
 Date
1841-1858
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • Grande voirie, réglement : instructions.
Résultat n°24

Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations, redressements, repères, constructions diverses -mur de défense, de soutènement, clotûres, abreuvoirs, canalisations- réglementation, réclamations, demandes d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés, p. v. de récolement, réglements d'eau, délibérations,registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10149
 Date
1890-1903
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Délibération, Registre d'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations,...
Résultat n°25

Epreuves, autorisations ; Usines de La Pique : plan ; Forges Impériales de La chaussade : plan.
Cote
8 S 4181
 Date
1851-1859
 Lieu
Pique (Usines de la), Chaussade (Forges de la)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • AUTORISATIONS
  • Epreuves, autorisations ; Usines de La Pique : plan...
Résultat n°26

Police, alignements, réglementation ; travaux divers, murs, ponts et passerelles, élargissement de lits, prises d'eau, barrages, réclamations, contraventions : arrêtés, rapports, registres d'enquête, pétitions, correspondance, plans.
Cote
7 S 10138
 Date
1909-1915
 Lieu - Type de document
Plan, Pétition, Arrêté, Rapport, Registre d'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, alignements, réglementation ; travaux divers,...
Résultat n°27

Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880).
Cote
8 S 4210
 Date- Lieu - Type de document
Décret, Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Nièvre (Département de la), carrières, réglementation...
Résultat n°28

Carrières, réglementation, généralités : affiche (1892).
Cote
8 S 8191
 Date
1891-1910
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Carrières, réglementation, généralités : affiche (1892).
Résultat n°29

Plans.
Cote
8 S 4186
 Date
1862-1866
 Lieu - Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • AUTORISATIONS
  • Plans.
Résultat n°30

Mines diverses, généralités, réglementation.
Cote
8 S 8197
 Date
1889-1902
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Mines diverses, généralités, réglementation.
Résultat n°31

Police des grandes routes, infraction aux réglements, condamnation du contrevenant : correspondance adressée au Sous-Préfet de Cosne par le Préfet.
Cote
2 S 9293
 Date
1819
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 1 - Code de la route-Sécurité routière
  • 1 - Infractions
  • Police des grandes routes, infraction aux réglements,...
Résultat n°32

Réglementation des cours d'eau composant la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.
Cote
7 S 6583
 Date
1850
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Réglementation des cours d'eau composant la rivière...
Résultat n°33

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2154
 Date
1875-1895
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°34

Code de la route : instructions.
Cote
2 S 2185
 Date
1899-1939
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 1 - Code de la route-Sécurité routière
  • Code de la route : instructions.
Résultat n°35

Machines à vapeur existant dans la Nièvre au 1er janvier 1837 : corresponcance, états ; calorifère à eau, réglementation : (1845).
Cote
8 S 4187
 Date
1837-1845
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 3 - Etats - Statistiques
  • Machines à vapeur existant dans la Nièvre au 1er janvier...
Résultat n°36

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapport fait au nom de la commission sur la réglementation des cours d'eau qui composent la Nièvre.
Cote
7 S 6360
 Date
1850
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement...
Résultat n°37

Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction du poisson, publication des emplacements" : avis (affiche à titre d'information).
Cote
7 S 11518
 Date
1916
 Lieu
Loiret (Département du)
 Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction...
Résultat n°38

Police, alignements, anticipations, affaires diverses, autorisations, réclamations, contraventions : rapports, arrêtés, correspondance, procès-verbaux de récolement, registres d'enquête, réglement d'eau, plans.
Cote
7 S 10135
 Date
1873-1879
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, alignements, anticipations, affaires diverses,...
Résultat n°39

Machines et chaudières à vapeur, mesures de précaution, instructions : (1824, 1829-1830, affiche (1824)).
Cote
8 S 8784
 Date
1824-1830
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 1 - Surveillance - Réglementation
  • Machines et chaudières à vapeur, mesures de précaution,...
Résultat n°40

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapports, correspondance, procès-verbaux des séances de la commission de révision, propositions, arrêtés...
Cote
7 S 9627
 Date
1820-1857
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement...
Résultat n°41

Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements par voie de consignation ; maisons atteintes par les travaux, indemnités dûes aux propriétaires et aux locataires, réglement.
Cote
2 S 596
 Date
1863-1870
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements...
Résultat n°42

8 S 4184
Cote
8 S 4184
 Date
1836-1844
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • AUTORISATIONS
  • 8 S 4184
Résultat n°43

"Cours d'eau non navigables, ni flottables", extractions par les riverains dans le lit de ces cours d'eau, réglement : arrêté, (affiche).
Cote
7 S 11438
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • "Cours d'eau non navigables, ni flottables", extractions...
Résultat n°44

Police, réglementation, anticipations, réparations d'ouvrages, rapport au Conseil général (1874), égrilloirs, réclamations diverses, écoulement des eaux, murs de défense... : correspondance, rapports, plans, délibérations municipales, procès-verbal de récolement.
Cote
7 S 10725
 Date
1871-1882
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, réglementation, anticipations, réparations...
Résultat n°45

Nevers, La Blanchisserie, vinaigrerie, machine à vapeur, établissement, enquête : affiche.
Cote
8 S 8782
 Date
1856
 Lieu
Nevers, Blanchisserie (Vinaigrerie de la)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 1 - Surveillance - Réglementation
  • Nevers, La Blanchisserie, vinaigrerie, machine à vapeur,...
Résultat n°46

Surveillance par le Services des Mines : (1889, 1901).
Cote
8 S 8241
 Date
1889-1901
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 1 - Surveillance - Réglementation
  • Surveillance par le Services des Mines : (1889, 1901).
Résultat n°47

Police des cours d'eau.
Cote
7 S 2336
 Date
1911-1938
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Police des cours d'eau.
Résultat n°48

Explosifs, réglementation : arrêté.
Cote
8 S 4406
 Date
1919
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
  • Explosifs, réglementation : arrêté.
Résultat n°49

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.
Cote
1 S 9295
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • REGLEMENTATION
  • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...
Résultat n°50

Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels, réglementation permanente : arrêté (affiche).
Cote
7 S 11501
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 3 - Réglementation
  • Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels,...
Résultat n°51

Registre des épreuves, extraits, bulletins d'accidents, correspondance.
Cote
8 S 4188
 Date
1884-1913
 Lieu - Type de document
Registre, Bulletin

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • Registre des épreuves, extraits, bulletins d'accidents,...
Résultat n°52

Nevers, levée de Médine, machine à vapeur, maintien, avis : affiche.
Cote
8 S 8781
 Date
1841
 Lieu
Nevers, Médine (Levée de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 1 - Surveillance - Réglementation
  • Nevers, levée de Médine, machine à vapeur, maintien,...
Résultat n°53

"Notions élémentaires de voirie pour la sécurité de la circulation routière" par M.CLAIR, agent-voyer en chef de la Nièvre : brochure.
Cote
2 S 10105
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 1 - Code de la route-Sécurité routière
  • "Notions élémentaires de voirie pour la sécurité de...
Résultat n°54

Terrains, concessions ; plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement ; alignements, réglementation, envoi d'un décret ; alignements, rectification, projet, enquête : correspondance ; alignements divers.
Cote
2 S 11283
 Date
1883-1885
 Lieu
Luzy
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Terrains, concessions ; plantations, permissions de...
Résultat n°55

Pêche, réglementation, réclamation par la société de pêche "La Truite à Donzy".
Cote
7 S 6216
 Date
1910
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Pêche, réglementation, réclamation par la société de...
Résultat n°56

Affaires générales et diverses.
Cote
7 S 7436
 Date
1896-1899
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Affaires générales et diverses.
Résultat n°57

Châssis d'automobiles sur la voie publique, essais, réglementation : arrêté préfectoral (affiche).
Cote
2 S 11432
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • Châssis d'automobiles sur la voie publique, essais,...
Résultat n°58

Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)
Cote
7 S 2369
 Date
1859-1940
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Château-Chinon (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...
Résultat n°59

Déclarations.
Cote
8 S 2054
 Date
1895-1942
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 1 - Surveillance - Réglementation
  • Déclarations.
Résultat n°60

Réglement général, dérogations.
Cote
8 S 6846
 Date
1912-1934
 Lieu
Decize
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 4 - Carrières de houille
  • 2 - Houillères de Decize
  • Réglement général, dérogations.
Résultat n°61

Partie comprise entre Prémery et Champlemy, Prémery, Varzy, alignements : plan, réglement ; expropriations, autorisations d'acquisitions : (1831-1868) ; Route de Prémery à Varzy par Champlemy, Giry, Gipy, Montigny : plan (1833) ; Arzembouy, les Ombreaux, Champlemy : plan (1833) ;Partie entre Prémery et Champlemy : profils en long : (1833) ;Bâtiments menaçant ruine, démolitions : correspondance, rapports : (1849-1853).
Cote
2 S 750
 Date
1831-1868
 Lieu - Type de document
Plan, Profil, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Partie comprise entre Prémery et Champlemy, Prémery,...
Résultat n°62

Registre des épreuves : extraits.
Cote
8 S 9098
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • Registre des épreuves : extraits.
Résultat n°63

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de) police des cours d'eau, réglementations.
Cote
7 S 2147
 Date
1916-1936
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de) police des cours...
Résultat n°64

"Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes en cailloutis".
Cote
1 S 9301
 Date
1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • REGLEMENTATION
  • "Réglement pour le service des cantonniers salariés,...
Résultat n°65

Routes, entretien, taxes ; différentes barrières, droits, réglements, fermages : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, instruction, tableaux et états.
Cote
2 S 10326
 Date
an V-1807
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Instruction, Tableau, Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • Routes, entretien, taxes ; différentes barrières, droits,...
Résultat n°66

Travaux, révision des programmes ; circulaire du 28 novembre 1938, décret-loi du 12 novembre 1938, application ; extension du réseau, écarts ruraux.
Cote
8 S 2191
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 27 - Généralités
  • Travaux, révision des programmes ; circulaire du 28...
Résultat n°67

"Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes".
Cote
1 S 4677
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • REGLEMENTATION
  • "Réglement pour le service des cantonniers salariés,...
Résultat n°68

Statistiques, envois d'états : (1841, 1852).
Cote
8 S 4182
 Date
1841-1852
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 3 - Etats - Statistiques
  • Statistiques, envois d'états : (1841, 1852).
Résultat n°69

Police de la pêche, droit de pêche.
Cote
7 S 7430
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • Police de la pêche, droit de pêche.
Résultat n°70

Correspondance.
Cote
8 S 4180
 Date
1847-1883
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 1 - Surveillance - Réglementation
  • Correspondance.
Résultat n°71

Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs, relevés d'accidents : instructions, circulaires, correspondance.
Cote
8 S 4176
 Date
1885-1930
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 4 - Explosions - Accidents
  • Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs,...
Résultat n°72

Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).
Cote
7 S 11502
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 3 - Réglementation
  • Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente...
Résultat n°73

Communes diverses, alignements, réglements : correspondance.
Cote
2 S 611
 Date
1800-1900
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • PERMISSIONS DE VOIRIE
  • Communes diverses, alignements, réglements : correspondance.
Résultat n°74

Biches, carrière des Terreaux, exploitation, réglementation : délibérations municipales, corresponcance.
Cote
8 S 11154
 Date
1854-1855
 Lieu
Biches, Terreaux (Carrière des)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 2 - Carrières de pierre
  • Biches, carrière des Terreaux, exploitation, réglementation...
Résultat n°75

Machines et chaudières à vapeur, état des épreuves, envoi d'un extrait : correspondance, affiche (1843).
Cote
8 S 2797
 Date
1840-1844
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 2 - Epreuves
  • Machines et chaudières à vapeur, état des épreuves,...
Résultat n°76

Arrachage, élagage d'arbres et de haies, réglementation ; bois traversés par les routes nationales et départementales, état.
Cote
2 S 2181
 Date
1843-1853
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Arrachage, élagage d'arbres et de haies, réglementation...
Résultat n°77

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2156
 Date
1912-1924
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°78

Transports publics automobiles, renseignements divers, réglementation : correspondance ; lignes : listes.
Cote
2 S 4413
 Date
1912-1922
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Transports publics automobiles, renseignements divers,...
Résultat n°79

Département de la Nièvre, réglement des carrières : décret (affiche).
Cote
8 S 11503
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Décret, Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Département de la Nièvre, réglement des carrières :...
Résultat n°80

Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions, circulaires, correspondance, rapports, plans.
Cote
8 S 4177
 Date
1833-1879
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Rapport, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 2 - VAPEUR
  • 1 - Appareils à vapeur
  • 4 - Explosions - Accidents
  • Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions,...