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Résultats de la recherche

Résultat n°1

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).

Date

1921

Cote

7 S 11446

Résultat n°2

Règlement des cours d'eau.

Date

1857

Cote

7 S 6584

Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°4

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

Date

1930

Cote

1 S 9295

Résultat n°5

"Réglement pour le service des cantonniers ".

Date

1887

Cote

1 S 2865

Résultat n°6

Plans.

Date

1845-1851

Cote

8 S 4185

Résultat n°7

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport

Date

1928

Cote

7 S 9250

Résultat n°8

Sécurité publique, surveillance des outils, ordonnance de police : affiche (19 thermidor an XIII).

Date

1804

Cote

1 S 2631

Résultat n°9

Cours d'eau, police, COULOUTRE, niveau de l'eau : (1909) ; SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC, passerelles de Villiers, reconstruction, anticipations : (1905-1908) ; SAINT-PERE, établissement d'un pont : (1908) ;

Date

1905-1909

Cote

7 S 8089

Résultat n°10

Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.

Date

1894

Cote

8 S 8216

Résultat n°11

Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).

Date

1892-1939

Cote

8 S 11250

Résultat n°12

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1844-1875

Cote

8 S 2153

Résultat n°13

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1896-1912

Cote

8 S 2155

Résultat n°14

Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.

Date

an IX-1808

Cote

8 S 8349

Résultat n°15

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

Date

-

Cote

7 S 10159

Résultat n°16

"Police du roulage" : arrêté (affiche).

Date

1835

Cote

2 S 11520

Résultat n°17

Appareils à vapeur dans les mines, surveillance.

Date

1884-1906

Cote

8 S 8217

Résultat n°18

Voitures publiques, mise en circulation, réglementation.

Date

1854-1865

Cote

2 S 2767

Résultat n°19

Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).

Date

1933-1939

Cote

2 S 2186

Résultat n°20

Carrières, règlement : décret.

Date

1880

Cote

8 S 2865

Résultat n°21

Police des eaux, réglementations diverses : rapports, correspondance, plan, procès-verbal de récolement.

Date

1890-1910

Cote

7 S 10142

Résultat n°22

Plans.

Date

1859-1861

Cote

8 S 4183

Résultat n°23

Grande voirie, réglement : instructions.

Date

1841-1858

Cote

2 S 2510

Résultat n°24

Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations, redressements, repères, constructions diverses -mur de défense, de soutènement, clotûres, abreuvoirs, canalisations- réglementation, réclamations, demandes d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés, p. v. de récolement, réglements d'eau, délibérations,registres d'enquête, plans.

Date

1890-1903

Cote

7 S 10149

Résultat n°25

Epreuves, autorisations ; Usines de La Pique : plan ; Forges Impériales de La chaussade : plan.

Date

1851-1859

Cote

8 S 4181

Résultat n°26

Police, alignements, réglementation ; travaux divers, murs, ponts et passerelles, élargissement de lits, prises d'eau, barrages, réclamations, contraventions : arrêtés, rapports, registres d'enquête, pétitions, correspondance, plans.

Date

1909-1915

Cote

7 S 10138

Résultat n°27

Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880).

Date

-

Cote

8 S 4210

Résultat n°28

Carrières, réglementation, généralités : affiche (1892).

Date

1891-1910

Cote

8 S 8191

Résultat n°29

Plans.

Date

1862-1866

Cote

8 S 4186

Résultat n°30

Mines diverses, généralités, réglementation.

Date

1889-1902

Cote

8 S 8197

Résultat n°31

Police des grandes routes, infraction aux réglements, condamnation du contrevenant : correspondance adressée au Sous-Préfet de Cosne par le Préfet.

Date

1819

Cote

2 S 9293

Résultat n°32

Réglementation des cours d'eau composant la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.

Date

1850

Cote

7 S 6583

Résultat n°33

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1875-1895

Cote

8 S 2154

Résultat n°34

Code de la route : instructions.

Date

1899-1939

Cote

2 S 2185

Résultat n°35

Machines à vapeur existant dans la Nièvre au 1er janvier 1837 : corresponcance, états ; calorifère à eau, réglementation : (1845).

Date

1837-1845

Cote

8 S 4187

Résultat n°36

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapport fait au nom de la commission sur la réglementation des cours d'eau qui composent la Nièvre.

Date

1850

Cote

7 S 6360

Résultat n°37

Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction du poisson, publication des emplacements" : avis (affiche à titre d'information).

Date

1916

Cote

7 S 11518

Résultat n°38

Police, alignements, anticipations, affaires diverses, autorisations, réclamations, contraventions : rapports, arrêtés, correspondance, procès-verbaux de récolement, registres d'enquête, réglement d'eau, plans.

Date

1873-1879

Cote

7 S 10135

Résultat n°39

Machines et chaudières à vapeur, mesures de précaution, instructions : (1824, 1829-1830, affiche (1824)).

Date

1824-1830

Cote

8 S 8784

Résultat n°40

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapports, correspondance, procès-verbaux des séances de la commission de révision, propositions, arrêtés...

Date

1820-1857

Cote

7 S 9627

Résultat n°41

Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements par voie de consignation ; maisons atteintes par les travaux, indemnités dûes aux propriétaires et aux locataires, réglement.

Date

1863-1870

Cote

2 S 596

Résultat n°42

8 S 4184

Date

1836-1844

Cote

8 S 4184

Résultat n°43

"Cours d'eau non navigables, ni flottables", extractions par les riverains dans le lit de ces cours d'eau, réglement : arrêté, (affiche).

Date

1907

Cote

7 S 11438

Résultat n°44

Police, réglementation, anticipations, réparations d'ouvrages, rapport au Conseil général (1874), égrilloirs, réclamations diverses, écoulement des eaux, murs de défense... : correspondance, rapports, plans, délibérations municipales, procès-verbal de récolement.

Date

1871-1882

Cote

7 S 10725

Résultat n°45

Nevers, La Blanchisserie, vinaigrerie, machine à vapeur, établissement, enquête : affiche.

Date

1856

Cote

8 S 8782

Résultat n°46

Surveillance par le Services des Mines : (1889, 1901).

Date

1889-1901

Cote

8 S 8241

Résultat n°47

Police des cours d'eau.

Date

1911-1938

Cote

7 S 2336

Résultat n°48

Explosifs, réglementation : arrêté.

Date

1919

Cote

8 S 4406

Résultat n°49

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

Date

1930

Cote

1 S 9295

Résultat n°50

Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

7 S 11501

Résultat n°51

Registre des épreuves, extraits, bulletins d'accidents, correspondance.

Date

1884-1913

Cote

8 S 4188

Résultat n°52

Nevers, levée de Médine, machine à vapeur, maintien, avis : affiche.

Date

1841

Cote

8 S 8781

Résultat n°53

"Notions élémentaires de voirie pour la sécurité de la circulation routière" par M.CLAIR, agent-voyer en chef de la Nièvre : brochure.

Date

1926

Cote

2 S 10105

Résultat n°54

Terrains, concessions ; plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement ; alignements, réglementation, envoi d'un décret ; alignements, rectification, projet, enquête : correspondance ; alignements divers.

Date

1883-1885

Cote

2 S 11283

Résultat n°55

Pêche, réglementation, réclamation par la société de pêche "La Truite à Donzy".

Date

1910

Cote

7 S 6216

Résultat n°56

Affaires générales et diverses.

Date

1896-1899

Cote

7 S 7436

Résultat n°57

Châssis d'automobiles sur la voie publique, essais, réglementation : arrêté préfectoral (affiche).

Date

1923

Cote

2 S 11432

Résultat n°58

Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)

Date

1859-1940

Cote

7 S 2369

Résultat n°59

Déclarations.

Date

1895-1942

Cote

8 S 2054

Résultat n°60

Réglement général, dérogations.

Date

1912-1934

Cote

8 S 6846

Résultat n°61

Partie comprise entre Prémery et Champlemy, Prémery, Varzy, alignements : plan, réglement ; expropriations, autorisations d'acquisitions : (1831-1868) ; Route de Prémery à Varzy par Champlemy, Giry, Gipy, Montigny : plan (1833) ; Arzembouy, les Ombreaux, Champlemy : plan (1833) ;Partie entre Prémery et Champlemy : profils en long : (1833) ;Bâtiments menaçant ruine, démolitions : correspondance, rapports : (1849-1853).

Date

1831-1868

Cote

2 S 750

Résultat n°62

Registre des épreuves : extraits.

Date

1911-1912

Cote

8 S 9098

Résultat n°63

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de) police des cours d'eau, réglementations.

Date

1916-1936

Cote

7 S 2147

Résultat n°64

"Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes en cailloutis".

Date

1828

Cote

1 S 9301

Résultat n°65

Routes, entretien, taxes ; différentes barrières, droits, réglements, fermages : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, instruction, tableaux et états.

Date

an V-1807

Cote

2 S 10326

Résultat n°66

Travaux, révision des programmes ; circulaire du 28 novembre 1938, décret-loi du 12 novembre 1938, application ; extension du réseau, écarts ruraux.

Date

1938-1939

Cote

8 S 2191

Résultat n°67

"Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes".

Date

Sans date

Cote

1 S 4677

Résultat n°68

Statistiques, envois d'états : (1841, 1852).

Date

1841-1852

Cote

8 S 4182

Résultat n°69

Police de la pêche, droit de pêche.

Date

1896

Cote

7 S 7430

Résultat n°70

Correspondance.

Date

1847-1883

Cote

8 S 4180

Résultat n°71

Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs, relevés d'accidents : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1885-1930

Cote

8 S 4176

Résultat n°72

Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

7 S 11502

Résultat n°73

Communes diverses, alignements, réglements : correspondance.

Date

1800-1900

Cote

2 S 611

Résultat n°74

Biches, carrière des Terreaux, exploitation, réglementation : délibérations municipales, corresponcance.

Date

1854-1855

Cote

8 S 11154

Résultat n°75

Machines et chaudières à vapeur, état des épreuves, envoi d'un extrait : correspondance, affiche (1843).

Date

1840-1844

Cote

8 S 2797

Résultat n°76

Arrachage, élagage d'arbres et de haies, réglementation ; bois traversés par les routes nationales et départementales, état.

Date

1843-1853

Cote

2 S 2181

Résultat n°77

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1912-1924

Cote

8 S 2156

Résultat n°78

Transports publics automobiles, renseignements divers, réglementation : correspondance ; lignes : listes.

Date

1912-1922

Cote

2 S 4413

Résultat n°79

Département de la Nièvre, réglement des carrières : décret (affiche).

Date

1880

Cote

8 S 11503

Résultat n°80

Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions, circulaires, correspondance, rapports, plans.

Date

1833-1879

Cote

8 S 4177