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Résultats de la recherche

Résultat n°1

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).

Date

1921

Cote

7 S 11446

Résultat n°2

Règlement des cours d'eau.

Date

1857

Cote

7 S 6584

Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°4

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

Date

1930

Cote

1 S 9295

Résultat n°5

"Réglement pour le service des cantonniers ".

Date

1887

Cote

1 S 2865

Résultat n°6

Plans.

Date

1845-1851

Cote

8 S 4185

Résultat n°7

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport

Date

1928

Cote

7 S 9250

Résultat n°8

Sécurité publique, surveillance des outils, ordonnance de police : affiche (19 thermidor an XIII).

Date

1804

Cote

1 S 2631

Résultat n°9

Cours d'eau, police, COULOUTRE, niveau de l'eau : (1909) ; SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC, passerelles de Villiers, reconstruction, anticipations : (1905-1908) ; SAINT-PERE, établissement d'un pont : (1908) ;

Date

1905-1909

Cote

7 S 8089

Résultat n°10

Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.

Date

1894

Cote

8 S 8216

Résultat n°11

Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).

Date

1892-1939

Cote

8 S 11250

Résultat n°12

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1844-1875

Cote

8 S 2153

Résultat n°13

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1896-1912

Cote

8 S 2155

Résultat n°14

Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.

Date

an IX-1808

Cote

8 S 8349

Résultat n°15

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

Date

-

Cote

7 S 10159

Résultat n°16

"Police du roulage" : arrêté (affiche).

Date

1835

Cote

2 S 11520

Résultat n°17

Appareils à vapeur dans les mines, surveillance.

Date

1884-1906

Cote

8 S 8217

Résultat n°18

Voitures publiques, mise en circulation, réglementation.

Date

1854-1865

Cote

2 S 2767

Résultat n°19

Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).

Date

1933-1939

Cote

2 S 2186

Résultat n°20

Carrières, règlement : décret.

Date

1880

Cote

8 S 2865

Résultat n°21

Police des eaux, réglementations diverses : rapports, correspondance, plan, procès-verbal de récolement.

Date

1890-1910

Cote

7 S 10142

Résultat n°22

Plans.

Date

1859-1861

Cote

8 S 4183

Résultat n°23

Grande voirie, réglement : instructions.

Date

1841-1858

Cote

2 S 2510

Résultat n°24

Police, curages, prises d'eau, alignements, dérivations, redressements, repères, constructions diverses -mur de défense, de soutènement, clotûres, abreuvoirs, canalisations- réglementation, réclamations, demandes d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés, p. v. de récolement, réglements d'eau, délibérations,registres d'enquête, plans.

Date

1890-1903

Cote

7 S 10149

Résultat n°25

Epreuves, autorisations ; Usines de La Pique : plan ; Forges Impériales de La chaussade : plan.

Date

1851-1859

Cote

8 S 4181

Résultat n°26

Police, alignements, réglementation ; travaux divers, murs, ponts et passerelles, élargissement de lits, prises d'eau, barrages, réclamations, contraventions : arrêtés, rapports, registres d'enquête, pétitions, correspondance, plans.

Date

1909-1915

Cote

7 S 10138

Résultat n°27

Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880).

Date

-

Cote

8 S 4210

Résultat n°28

Carrières, réglementation, généralités : affiche (1892).

Date

1891-1910

Cote

8 S 8191

Résultat n°29

Plans.

Date

1862-1866

Cote

8 S 4186

Résultat n°30

Mines diverses, généralités, réglementation.

Date

1889-1902

Cote

8 S 8197

Résultat n°31

Police des grandes routes, infraction aux réglements, condamnation du contrevenant : correspondance adressée au Sous-Préfet de Cosne par le Préfet.

Date

1819

Cote

2 S 9293

Résultat n°32

Réglementation des cours d'eau composant la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.

Date

1850

Cote

7 S 6583

Résultat n°33

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1875-1895

Cote

8 S 2154

Résultat n°34

Code de la route : instructions.

Date

1899-1939

Cote

2 S 2185

Résultat n°35

Machines à vapeur existant dans la Nièvre au 1er janvier 1837 : corresponcance, états ; calorifère à eau, réglementation : (1845).

Date

1837-1845

Cote

8 S 4187

Résultat n°36

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapport fait au nom de la commission sur la réglementation des cours d'eau qui composent la Nièvre.

Date

1850

Cote

7 S 6360

Résultat n°37

Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction du poisson, publication des emplacements" : avis (affiche à titre d'information).

Date

1916

Cote

7 S 11518

Résultat n°38

Police, alignements, anticipations, affaires diverses, autorisations, réclamations, contraventions : rapports, arrêtés, correspondance, procès-verbaux de récolement, registres d'enquête, réglement d'eau, plans.

Date

1873-1879

Cote

7 S 10135

Résultat n°39

Machines et chaudières à vapeur, mesures de précaution, instructions : (1824, 1829-1830, affiche (1824)).

Date

1824-1830

Cote

8 S 8784

Résultat n°40

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapports, correspondance, procès-verbaux des séances de la commission de révision, propositions, arrêtés...

Date

1820-1857

Cote

7 S 9627