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106 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

Date

1873-1902

Cote

2 S 673

Résultat n°2

2 S 558

Date

1800-1900

Cote

2 S 558

Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 757

Résultat n°4

2 S 593

Date

1800-1900

Cote

2 S 593

Résultat n°5

2 S 590

Date

1800-1900

Cote

2 S 590

Résultat n°6

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1819-1859

Cote

2 S 10214

Résultat n°7

Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 640

Résultat n°8

2 S 591

Date

1800-1900

Cote

2 S 591

Résultat n°9

2 S 588

Date

1800-1900

Cote

2 S 588

Résultat n°10

Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1836-1839

Cote

2 S 10216

Résultat n°11

2 S 587

Date

1800-1900

Cote

2 S 587

Résultat n°12

AMAZY, ARZEMBOUY, BRINON, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 746

Résultat n°13

Demandes d'autorisation : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, plans, correspondance.

Date

1845-1882

Cote

2 S 10327

Résultat n°14

VARENNES-LES-NEVERS, terrains, concessions ; permissions de voirie ; alignements ; plantations ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 581

Résultat n°15

2 S 557

Date

1800-1900

Cote

2 S 557

Résultat n°16

Alignements, récolements.

Date

1888-1894

Cote

3 S 4780

Résultat n°17

2 S 586

Date

1800-1900

Cote

2 S 586

Résultat n°18

SAINT-BENIN-D'AZY, SAINT-ELOI, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, CHATIN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 695

Résultat n°19

Demandes d'alignements : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10527

Résultat n°20

2 S 737

Date

1800-1900

Cote

2 S 737

Résultat n°21

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1863

Cote

2 S 10210

Résultat n°22

2 S 683

Date

1800-1900

Cote

2 S 683

Résultat n°23

Chemins et cours d'eau, récolement, réception, remise aux services intéressés.

Date

1892

Cote

5 S 8118

Résultat n°24

Terrains, concessions ; permissions de voirie ; alignements ; plantations ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 560

Résultat n°25

SICHAMPS, SURGY, TRUCY, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 741

Résultat n°26

2 S 592

Date

1800-1900

Cote

2 S 592

Résultat n°27

Alignement, autorisation : procès-verbal de récolement.

Date

1874

Cote

2 S 10382

Résultat n°28

TRESNAY, TRONSANGES , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 603

Résultat n°29

Rapports, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1875-1883

Cote

2 S 10372

Résultat n°30

2 S 688

Date

1800-1900

Cote

2 S 688

Résultat n°31

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1860-1882

Cote

2 S 10215

Résultat n°32

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1855-1865

Cote

2 S 10208

Résultat n°33

2 S 576

Date

1800-1900

Cote

2 S 576

Résultat n°34

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1842-1849

Cote

2 S 10211

Résultat n°35

2 S 569

Date

1800-1900

Cote

2 S 569

Résultat n°36

2 S 580

Date

1800-1900

Cote

2 S 580

Résultat n°37

Alignements : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1875-1882

Cote

2 S 10144

Résultat n°38

2 S 562

Date

1800-1900

Cote

2 S 562

Résultat n°39

CHALLUY, terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 597

Résultat n°40

ALLUY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 691

Résultat n°41

MARCY, OISY, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 743

Résultat n°42

2 S 567

Date

1800-1900

Cote

2 S 567

Résultat n°43

MESVES-SUR-LOIRE, lavoir, récolement : procès-verbal (1896) ; construction d'un mur : plan (1898-1899).

Date

1896-1899

Cote

7 S 7443

Résultat n°44

POUSSEAUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 747

Résultat n°45

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1842-1848

Cote

2 S 10217

Résultat n°46

2 S 686

Date

1800-1900

Cote

2 S 686

Résultat n°47

MAGNY-COURS , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement ; expropriations pour cause d'utilité publique : affiche (1834).

Date

1800-1900

Cote

2 S 599

Résultat n°48

2 S 679

Date

1800-1900

Cote

2 S 679

Résultat n°49

ROUY, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 685

Résultat n°50

2 S 712

Date

1800-1900

Cote

2 S 712

Résultat n°51

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1860-1867

Cote

2 S 10219

Résultat n°52

2 S 568

Date

1800-1900

Cote

2 S 568

Résultat n°53

2 S 649

Date

1876-1897

Cote

2 S 649

Résultat n°54

2 S 650

Date

1838-1845

Cote

2 S 650

Résultat n°55

Demandes d'autorisation : pétitions, avis, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1823-1872

Cote

2 S 10200

Résultat n°56

2 S 564

Date

1800-1900

Cote

2 S 564

Résultat n°57

2 S 578

Date

1800-1900

Cote

2 S 578

Résultat n°58

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1868-1873

Cote

2 S 10220

Résultat n°59

2 S 600

Date

1846-1900

Cote

2 S 600

Résultat n°60

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- OISY : (1907) ;- POISEUX : (1904) ;- POUSSEAUX : (1905) ;- PREMERY : (1901-1906) ;- SAINT-MARTIN-D'HEUILLE : (1901-1904) ;- SICHAMPS : (1904-1905) ;- TRUCY-L'ORGUEILLEUX : (1902-1907) ;- URZY : (1902-1907) ;- VARZY : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 758

Résultat n°61

2 S 710

Date

1800-1900

Cote

2 S 710

Résultat n°62

Alignements : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1875-1884

Cote

2 S 10146

Résultat n°63

2 S 565

Date

1800-1900

Cote

2 S 565

Résultat n°64

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1835-1842

Cote

2 S 10222

Résultat n°65

2 S 678

Date

1800-1900

Cote

2 S 678

Résultat n°66

2 S 566

Date

1800-1900

Cote

2 S 566

Résultat n°67

Alignements, permissions de voirie, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- COULANGES-LES-NEVERS : (1901-1907) ;- CHAMPLEMY : (1902-1907) ;- CLAMECY : (1901-1907) ;- CORVOL-L'ORGUEILLEUX : (1901-1906) ;- COURCELLES : (1902-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 756

Résultat n°68

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1863-1873

Cote

2 S 10213

Résultat n°69

2 S 687

Date

1800-1900

Cote

2 S 687

Résultat n°70

2 S 555

Date

1800-1900

Cote

2 S 555

Résultat n°71

2 S 739

Date

1800-1900

Cote

2 S 739

Résultat n°72

PAZY, PREMERY, SAINT-BRISSON, VAUCLAIX, permissions de voirie, alignements, plantations, concessions de terrains ; récolement : procès-verbaux.

Date

1838-1897

Cote

2 S 659

Résultat n°73

LA MARCHE, LANGERON , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 604

Résultat n°74

Demandes d'autorisation : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10523

Résultat n°75

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10218

Résultat n°76

MYENNES, terrains, concessions ; permissions de voirie ; alignements ; plantations ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 561

Résultat n°77

Autorisations : procès-verbaux de récolement.

Date

1862-1874

Cote

2 S 10380

Résultat n°78

2 S 577

Date

1800-1900

Cote

2 S 577

Résultat n°79

2 S 736

Date

1800-1900

Cote

2 S 736

Résultat n°80

CHANTENAY, CHAULGNES , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 609