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56 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.

Date

1869

Cote

3 S 7314

Résultat n°2

Suspension, plainte de son supérieur hiérarchique : correspondance.

Date

1900

Cote

1 S 9100

Résultat n°3

Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

Date

1910-1921

Cote

5 S 9904

Résultat n°4

Réclamations d'indemnités à la Compagnie de chemins de fer.

Date

1861-1870

Cote

5 S 7594

Résultat n°5

Ancres retirées du lit de la Loire, réclamation.

Date

1847

Cote

3 S 6589

Résultat n°6

Détournements d'eau, plaintes et réclamations : correspondance, rapports, plans.

Date

1919-1922

Cote

7 S 10464

Résultat n°7

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.

Date

1911-1930

Cote

3 S 9148

Résultat n°8

Pont des Chiches, réfection du parapet, réclamation d'un particulier pour anticipation : correspondance.

Date

1848

Cote

3 S 11339

Résultat n°9

Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers propriétaires.

Date

1864-1867

Cote

5 S 7755

Résultat n°10

Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité par un propriétaire : correspondance.

Date

1903

Cote

5 S 11194

Résultat n°11

Droits perçus sur le canal, réclamation.

Date

1839-1840

Cote

3 S 7326

Résultat n°12

Fermier, réclamation.

Date

1857

Cote

3 S 6695

Résultat n°13

Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

Date

1903-1908

Cote

5 S 10590

Résultat n°14

Nouveau lit, ouverture, déperdition d'eau, réclamation des meuniers de Dornecy.

Date

1857

Cote

7 S 7346

Résultat n°15

MARS-SUR-ALLIER, reconstruction : plan (1899) ; LANGERON, ruisseau de Dhéré, retenue d'eau abusive, plainte (1898).

Date

1898-1899

Cote

7 S 7438

Résultat n°16

Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, réclamations de divers propriétaires.

Date

1857-1867

Cote

5 S 7627

Résultat n°17

Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains : correspondance, rapports, délibérations, plan.

Date

1919-1928

Cote

7 S 10462

Résultat n°18

Dépôts de bois par les marchands, réclamations.

Date

1824

Cote

3 S 7267

Résultat n°19

Travaux, réclamations : pétitions.

Date

1904-1912

Cote

5 S 8173

Résultat n°20

Rivière d'Yonne, moulin Blondelot, réclamation relative à un minotier d'amont : petition, correspondance.

Date

1909

Cote

7 S 6813

Résultat n°21

Rivière d'Halène (ou d'Alène), plainte de divers meuniers contre celui du moulin de Coueron : correspondance, arrêté, acte de déclaration.

Date

1826-1827

Cote

7 S 10097

Résultat n°22

Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

Date

1919-1937

Cote

1 S 7367

Résultat n°23

Barrage en amont, réclamation faite par les habitants contre le barrage, rejet : plan.

Date

1844

Cote

3 S 6655

Résultat n°24

Réclamations pour motifs divers.

Date

1822-1824

Cote

3 S 7266

Résultat n°25

Flotteurs, salaires, réclamation.

Date

1825

Cote

3 S 7387

Résultat n°26

CHAMPLEMY, plainte formée au sujet d'un obstacle à l'écoulement de l'eau.

Date

1818-1896

Cote

7 S 6579

Résultat n°27

Terrains, acquisitons, réclamations.

Date

1873-1876

Cote

5 S 7785

Résultat n°28

Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Inondations, pétitions, réclamations.

Date

1809-1842

Cote

3 S 2567

Résultat n°29

Dommages, affaires diverses, pétions et réclamations : correspondance.

Date

1902-1912

Cote

5 S 8102

Résultat n°30

Rivière de Nièvre, usine dite de la Ferblanterie, plainte de divers propriétaires contre les fermiers.

Date

1816

Cote

7 S 6563

Résultat n°31

Réclamation de deux entrepreneurs (demeurant à Nevers) des travaux d'agrandissement du port de Montluçon, pour insuffisance d'indemnités : correspondance.

Date

1896-1898

Cote

1 S 11374

Résultat n°32

Saint-Léger-des-Vignes, fabricants de plâtre, fermeture de la gare de Decize à l'expédition des plâtres destinés à l'agriculture, réclamation.

Date

1872

Cote

5 S 7615

Résultat n°33

Rivière de Nièvre, moulin de Sichamps, plainte du maire contre le fermier.

Date

1897

Cote

7 S 6581

Résultat n°34

Usines, plainte de la mairie.

Date

1885-1886

Cote

3 S 6628

Résultat n°35

Nevers, La Jonction, plainte de marchands de bois contre des individus installés dans des cabanes et voitures en amont du pont.

Date

1889

Cote

3 S 6635

Résultat n°36

NEVERS, suppression, réclamation.

Date

1863-1864

Cote

7 S 7313

Résultat n°37

Lit majeur du fleuve, délimitation, réclamation d'un particulier.

Date

1858

Cote

3 S 6644

Résultat n°38

Demandes d'emplois, nominations, plaintes.

Date

1918-1939

Cote

1 S 8357

Résultat n°39

Divers propriétaires, réclamations

Date

1860

Cote

7 S 6805

Résultat n°40

Rivière de la Colâtre, retenue d'eau par un étang, réclamation des meuniers : correspondance.

Date

1826

Cote

7 S 10095