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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 10698
Date
1848-1860
Lieu
Armance (L')
Type de document
Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...
Résultat n°2
Cote
5 S 9904
Date
1910-1921
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de délibération, Plan
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes,...
Résultat n°3
Cote
5 S 10953
Date
1914
Lieu
Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay, Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour
Type de document
Plan, Carte, Procès-verbal de délibération, Notice, Registre d'enquête, Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes,...
Résultat n°4
Cote
5 S 8394
Date
1900-1901
Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer...
Résultat n°5
Cote
7 S 10495
Date
1829-1830
Lieu
Narcy, Bretins (Marais des)
Type de document
Mémoire, Plan, Procès-verbal de délibération, Soumission, Détail estimatif
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...
Résultat n°6
Cote
5 S 9877
Date
1913
Lieu
Livry
Type de document
Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Saint-Pierre-le-Moutier à Bourbon-l'Archambault,...
Résultat n°7
Cote
7 S 10462
Date
1919-1928
Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • DOMMAGES - RECLAMATIONS
  • Crues, inondations, réclamations de propriétaires riverains...
Résultat n°8
Cote
5 S 9871
Date
1898-1902
Lieu - Type de document
Arrêté, Notice, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance...
Résultat n°9
Cote
5 S 9874
Date
1896-1900
Lieu
Nevers
Type de document
Arrêté, Procès-verbal de délibération, Rapport, Affiche, Plan
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet...
Résultat n°10
Cote
2 S 10716
Date
1876-1882
Lieu - Type de document
Procès-verbal de délibération, Rapport, Plan
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
  • TRAVAUX DIVERS
  • Ponts, ponceaux, passerelles, construction, entretien,...
Résultat n°11
Cote
7 S 10485
Date
1883-1885
Lieu
Nièvre (La)
Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de réception, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...
Résultat n°12
Cote
7 S 10721
Date
1878-1880
Lieu
Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, Guérault (Ruisseau de)
Type de document
Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARON (L') GUERAULT (Ruisseau de)
  • Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations...
Résultat n°13
Cote
5 S 8395
Date
1905-1910
Lieu - Type de document
Rapport, Note, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles...
Résultat n°14
Cote
7 S 10463
Date
1919-1921
Lieu
Beuvron (Le), Clamecy
Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance,...
Résultat n°15
Cote
7 S 10709
Date
1883
Lieu
Tamnay-en-Bazois
Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • TAMNAY, ruisseaux, pêche à l'écrevisse, surveillance...
Résultat n°16
Cote
7 S 10675
Date
1902-1912
Lieu
Yonne (Bassin de l')
Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...
Résultat n°17
Cote
5 S 9882
Date
1919-1931
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Affaires diverses, autorisations (traversées électriques...
Résultat n°18
Cote
7 S 10439
Date
1928
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°19
Cote
7 S 11199
Date
1938
Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°20
Cote
7 S 10444
Date
1918-1927
Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Rapport
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports,...
Résultat n°21
Cote
5 S 9879
Date
1904-1915
Lieu - Type de document
Procès-verbal de délibération, Rapport
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Moulins-Engilbert à Etang, voeux, étude :...
Résultat n°22
Cote
5 S 10507
Date
1900-1907
Lieu - Type de document
Arrêté, Procès-verbal de délibération, Rapport, Affiche, Cahier des charges, Convention, Certificat de publication, Pétition
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Tracé, modification : correspondance, délibérations,...
Résultat n°23
Cote
7 S 10467
Date
1915-1928
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Hangars, murs de soutènement, aqueducs, ouvrages divers,...
Résultat n°24
Cote
5 S 10508
Date
1911-1914
Lieu
Moulins-sur-Allier
Type de document
Instruction, Rapport, Affiche, Article de presse, Procès-verbal de délibération, Avant-projet, Registre d'enquête, Calcul, Diagramme, Cahier des charges, Convention
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité...
Résultat n°25
Cote
5 S 9966
Date
1899-1903
Lieu - Type de document
Acte, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Société, substitutions : correspondance, actes de cession,...
Résultat n°26
Cote
3 S 8641
Date
1897
Lieu
Crésancy (Pont de), Chevenon
Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • Chevenon, pont de Crésancy, transformation : délibérations,...
Résultat n°27
Cote
7 S 10442
Date
1925
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°28
Cote
5 S 10545
Date
1905-1908
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de délibération, Plan
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Passages à niveau, affaires diverses : correspondance,...
Résultat n°29
Cote
7 S 10486
Date
1837-1862
Lieu
Nièvre (La)
Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...
Résultat n°30
Cote
5 S 10954
Date
1914
Lieu
Cossaye, Decize, Dornes, Machine (La), Lucenay-les-Aix, Saint-Léger-des-Vignes
Type de document
Plan, Carte, Procès-verbal de délibération, Notice, Registre d'enquête, Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Cossaye, Decize, Dornes, La Machine, Lucenay-les-Aix...
Résultat n°31
Cote
7 S 10452
Date
1928
Lieu
Coulanges-les-Nevers
Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 5 - Déversoirs
  • Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir,...
Résultat n°32
Cote
5 S 9876
Date
1905-1919
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • Deuxième réseau, voeux divers, études préliminaires,...
Résultat n°33
Cote
3 S 8677
Date
1894
Lieu
Luthenay-Uxeloup, Crézany (Pont de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • LUTHENAY-UXELOUP
  • Luthenay-Uxeloup, pont de Crézany, transformation :...
Résultat n°34
Cote
7 S 10677
Date
1903-1912
Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Arrêté, Rapport
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Nord de la Nièvre (Arrondissement du), cours d'eau...
Résultat n°35
Cote
7 S 10484
Date
1888-1909
Lieu
Nièvre (La)
Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de récolement, Devis, Cahier des charges, Plan, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal...
Résultat n°36
Cote
7 S 10437
Date
1913-1919
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°37
Cote
7 S 10725
Date
1871-1882
Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • Police, réglementation, anticipations, réparations...
Résultat n°38
Cote
7 S 10676
Date
1909-1910
Lieu
Nohain (Le)
Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Curages, faucardements : correspondance, rapports,...
Résultat n°39
Cote
2 S 10453
Date
1921-1929
Lieu - Type de document
Procès-verbal de délibération, Rapport, Registre de l'enquête, Arrêté, Plan, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
  • TRAVAUX DIVERS
  • Ponts, ponceaux, passerelles, construction, reconstruction,...
Résultat n°40
Cote
7 S 10679
Date
1830-1849
Lieu
Nohain (Le)
Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Curages, redressement : correspondance, rapports, délibérations...
Résultat n°41
Cote
7 S 10490
Date
1882-1884
Lieu
Urzy, Nièvre (La), Greux (Barrage du)
Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Procès-verbal de visite
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Urzy, barrage du Greux, établissement, réglement d'eau...
Résultat n°42
Cote
7 S 10438
Date
1920-1924
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°43
Cote
7 S 10722
Date
1874-1880
Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • LITS : AFFAIRES DIVERSES
  • Redressements, déviations, modifications, rectifications...
Résultat n°44
Cote
5 S 9638
Date- Lieu - Type de document
Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Transports et communications, Conseil d'arrondissement...
Résultat n°45
Cote
2 S 10427
Date
1880-1889
Lieu - Type de document
Procès-verbal de délibération, Rapport, Plan, Arrêté
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
  • CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
  • Ponts, ponceaux, passerelles, constructions : correspondance,...
Résultat n°46
Cote
5 S 9965
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Affiche, Notice, Cahier des charges, Convention, Procès-verbal des opérations, Procès-verbal de délibération, Registre d'enquête
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à...
Résultat n°47
Cote
7 S 10697
Date
1856-1862
Lieu
Anguison (L'), Corbigny
Type de document
Plan, Arrêté, Procès-verbal de visite des lieux, Procès-verbal de délibération, Rapport, Registre de l'enquête, Profil, Croquis
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ANGUISON (L')
  • Corbigny, curage : projet de réglement d'administration...
Résultat n°48
Cote
7 S 10440
Date
1927
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°49
Cote
7 S 10461
Date
1921
Lieu
Mouron, Yonne (L'), Grands-Moulins (Usine des)
Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 3 - Réglementation
  • MOURON, rivière d'Yonne, usine des Grands Moulins,...
Résultat n°50
Cote
7 S 10699
Date
1838-1863
Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
Type de document
Plan, Arrêté, Rapport, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de visite des lieux, Registre de l'enquête
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux...
Résultat n°51
Cote
5 S 9878
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Procès-verbal de délibération, Rapport
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Lurcy-Lévy à Saint-Pierre-le-Moutier, voeu,...
Résultat n°52
Cote
3 S 9199
Date
1912-1913
Lieu
Yonne (Rigole d'), Barabans (Les)
Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • EPIRY
  • Manoeuvres d'ouvrages de décharge, réclamation du maire...
Résultat n°53
Cote
7 S 10441
Date
1926
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°54
Cote
5 S 10955
Date
1914
Lieu
Saxi-Bourdon, Anlezy, Frasnay, Rouy, Saxi-Bourdon, Thianges, Ville-Langy
Type de document
Plan, Carte, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Anlezy, Frasnay, Rouy, Saxy-Bourdon, Thianges, Ville-Langy,...
Résultat n°55
Cote
5 S 9875
Date
1909-1914
Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • LIGNE DE LA COMMAILLE A ALLIGNY-EN-MORVAN
  • Rapport de l'agent-voyer en chef, avant-projet, enquête...
Résultat n°56
Cote
7 S 10712
Date
1869-1881
Lieu
Corbigny, Anguison (L'), Cacherat (Ruisseau de), Tresnay
Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ANGUISON (L') CACHERAT (Ruisseau de)
  • Anguison (L'), Corbigny, prise d'eau : correspondance,...
Résultat n°57
Cote
7 S 10707
Date
1874-1881
Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • DOMMAGES - RECLAMATIONS
  • Plaintes : correspondance, rapports, plans, délibérations...
Résultat n°58
Cote
3 S 10816
Date
1888
Lieu
Charrin (Levée de)
Type de document
Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 6 - Digues - Levées
  • Charrin, levée, dégradations, demande de réparation...
Résultat n°59
Cote
3 S 8623
Date
1862-1864
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cossaye
Type de document
Acte de vente, Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • COSSAYE
  • Actes de vente, rapports, délibérations, correspondance.
Résultat n°60
Cote
7 S 10487
Date
1819-1822
Lieu
Nièvre (La)
Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Plan, Devis
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages : corresponcance, délibérations des Conseils...
Résultat n°61
Cote
7 S 10457
Date
1915-1922
Lieu
Douceline (La), Douceline (La), Charité-sur-Loire (La)
Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
  • Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction,...