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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8886
 Date
1854-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°2

Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.
Cote
3 S 8471
 Date
1828
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Procès-verbal d'estimation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.
Résultat n°3

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°4

Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).
Cote
3 S 10915
 Date
1859-1865
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Procès-verbal d'estimation, Note, Etat, Dossier d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • NEVERS
  • Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat,...
Résultat n°5

Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports, arrêtés, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, plans, correspondance.
Cote
3 S 8689
 Date
1850-1897
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'estimation, Plan, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports,...
Résultat n°6

Pertes dressées par les contrôleurs des contributions directes : procès-verbaux.
Cote
3 S 4051
 Date
1856
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'estimation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 3 - Inondations de 1856
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Pertes dressées par les contrôleurs des contributions...
Résultat n°7

Alignement, aliénation de terrain : correspondance, procès-verbal d'estimation, avis de l'ingénieur, arrêtés.
Cote
3 S 11082
 Date
1823-1824
 Lieu
Nevers, Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'estimation, Avis, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • NEVERS
  • Alignement, aliénation de terrain : correspondance,...
Résultat n°8

Travaux de défense contre les inondations, propriétés préservées par ces travaux : procès-verbaux d'estimation par classe, registre.
Cote
3 S 10912
 Date
1864
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Procès-verbal d'estimation, Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • NEVERS
  • Travaux de défense contre les inondations, propriétés...
Résultat n°9

Pont, reconstruction, estimation des arbres choisis dans la forêt de Narcy : correspondance, extraits des registres de la Préfecture, procès-verbal d'estimation.
Cote
3 S 10781
 Date
an XI
 Lieu
Charité-sur-Loire (La), Loire (Rivière de), Narcy (Forêt de)
 Type de document
Procès-verbal d'estimation, Extrait des registres de la Préfecture

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE
  • Pont, reconstruction, estimation des arbres choisis...
Résultat n°10

Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique, indemnités : actes de vente, extraits de jugements, procès-verbaux d'estimation, correspondance.
Cote
3 S 8797
 Date
1837-1844
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Jugement, Procès-verbal d'estimation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions,...
Résultat n°11

Terrains, estimations, indemnités : rapport, arrêté, procès-verbaux, correspondance.
Cote
3 S 8605
 Date
1825-1828
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'estimation, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • DECIZE
  • Terrains, estimations, indemnités : rapport, arrêté,...
Résultat n°12

Terrains, estimations, indemnités : rapport (1826) ; procès-verbal (1828).
Cote
3 S 8602
 Date
1826-1828
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'estimation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Terrains, estimations, indemnités : rapport (1826)...
Résultat n°13

Réparations, demande d'indemnité par un propriétaire riverain : correspondance, plan (1847), procès-verbal d'estimation.
Cote
3 S 11030
 Date
1847
 Lieu
Chevenon, Colons (Levée des)
 Type de document
Plan, Procès-verbal d'estimation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • CHEVENON Levée des Colons
  • Réparations, demande d'indemnité par un propriétaire...