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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(An II).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Nevers (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
  • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
  • (An II).
Résultat n°2

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .
Cote
23 L 10
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°3

Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793) ; - (30 juin 1793-15 frimaire An II) ; - (16 frimaire an II-27 messidor An II). (Le 4ème registre a été perdu : (5 thermidor An II-15 ventôse An III).
Cote
13 L 7
 Date
1793-an II
 Lieu
Varzy (Société Populaire de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
  • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
  • Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793)...
Résultat n°4

(An IV-An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Germain-en-Viry (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
  • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (An IV-An VII).
Résultat n°5

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.
Cote
2 S 10072
 Date
1833-1849
 Lieu
Moraches, Hubans, Asnan, Brinon-sur-Beuvron, Grenois, Lurcy-le-Bourg, Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles, Varzy, Saint-Pierre-du-Mont
 Type de document
Affiche, Liste nominative, Procès-verbal, Jugement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Résultat n°6

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.
Cote
7 L 17
 Date
1790-an IV
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
Résultat n°7

(An II).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Pougues (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
  • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (An II).
Résultat n°8

(vendémiaire-nivôse An III).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Saulge (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
  • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (vendémiaire-nivôse An III).
Résultat n°9

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).
Cote
1 L 172
 Date- Lieu
Château-Chinon (District de), Clamecy (District de), Corbigny (District de), Cosne (District de)
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne...
Résultat n°10

Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal, rapport.
Cote
5 S 9563
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 3 - Passages à niveau
  • Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal,...
Résultat n°11

(1791).
Cote
17 L 8
 Date
1791
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal, Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
  • (1791).
Résultat n°12

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.
Cote
1 L 166
 Date
1792-an VII
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
Résultat n°13

- Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.
Cote
9 L 45
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
  • - Subsistances ; - Affaires générales et particulières...
Résultat n°14

Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.
Cote
5 S 9657
 Date
1890-1914
 Lieu
Tamnay-en-Bazois, Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry, Saint-Hilaire-en-Morvan, Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Procès-verbal, Rapport, Plan, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 2 - Terrains
  • Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin,...
Résultat n°15

Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.
Cote
3 S 6625
 Date
1806-1896
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.
Résultat n°16

Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.
Cote
11 L 85
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
Résultat n°17

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 304
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°18

(1792).
Cote
22 L 9
 Date
1792
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
  • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
  • (1792).
Résultat n°19

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
3 S 9502
 Date
1924-1932
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports,...
Résultat n°20

(1791-1792).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Germain-en-Viry (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
  • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (1791-1792).
Résultat n°21

(1793-An II).
Cote
22 L 12
 Date
1793-an II
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
  • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
  • (1793-An II).
Résultat n°22

- (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Pouilly (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal, Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 68 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (extra muros)
  • 68 L 1-3 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).
Résultat n°23

(floréal-Jour complémentaire An V).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Saulge (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
  • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (floréal-Jour complémentaire An V).
Résultat n°24

Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.
Cote
3 S 6221
 Date
1846
 Lieu
Sougy-sur-Loire, Livry, Decize, Fleury-sur-Loire, Charrin, Mars-sur-Allier, Sermoise, Germigny-sur-Loire, Marzy
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 2 - Inondations de 1846
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.
Résultat n°25

(1791).
Cote
22 L 8
 Date
1791
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
  • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
  • (1791).
Résultat n°26

Gimouille, aqueduc sur l'Allier, première pierre, pose : procès-verbal sur parchemin (copie 1830).
Cote
3 S 8604
 Date- Lieu
Gimouille, Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal, Copie

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 10 - Aqueducs
  • Gimouille, aqueduc sur l'Allier, première pierre, pose...
Résultat n°27

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).
Cote
1 L 178
 Date
1790
 Lieu
Clamecy (District de), Corbigny (District de), Guipy
 Type de document
Liste, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par...
Résultat n°28

Administration centrale, assemblées électorales du Département, procès-verbaux et délibérations : registre (12 juillet 1790-27 janvier 1792).
Cote
1 L 169
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administration centrale, assemblées électorales du...
Résultat n°29

(prairial-Jour complémentaire An III).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Saulge (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
  • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (prairial-Jour complémentaire An III).
Résultat n°30

Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.
Cote
1 L 176
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Decize (District de), Clamecy (District de)
 Type de document
Liste, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
Résultat n°31

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 305
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°32

Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance
Cote
7 S 9203
 Date
1908-1914
 Lieu
Settons (Les), Aron (L')
 Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal...
Résultat n°33

(An III).
Cote
17 L 14
 Date
an III
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal, Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
  • (An III).
Résultat n°34

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.
Cote
14 L 32
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Liste, Mémoire, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
Résultat n°35

(1793-An II).
Cote
22 L 11
 Date
1793-an II
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
  • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
  • (1793-An II).
Résultat n°36

Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.
Cote
3 S 6223
 Date
1846
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Ouen, Luthenay-Uxeloup, Imphy, Béard, Mars-sur-Allier, Cercy-la-Tour, Cossaye, Tresnay, Lamenay, Devay, Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Hilaire-Fontaine
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 2 - Inondations de 1846
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.
Résultat n°37

Administrations départementales : extraits des registres de séances, procès-verbaux, arrêtés, proclamations (imprimés 1790-an VIII).
Cote
1 L 145
 Date- Lieu - Type de document
Extrait des registres de séances, Procès-verbal, Arrêté, Proclamation, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 7 - Autres pièces
  • Administrations départementales : extraits des registres...
Résultat n°38

(An III, An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Pougues (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
  • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (An III, An VII).
Résultat n°39

Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.
Cote
7 S 9121
 Date
1925-1931
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...
Résultat n°40

Pertes, vérification : procès-verbaux.
Cote
3 S 6297
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 4 - Inondations de 1866
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Pertes, vérification : procès-verbaux.
Résultat n°41

Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau, réclamation : pétition, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance.
Cote
7 S 10151
 Date
1881
 Lieu
Bourgneuf (Etang de), Beaumont-la-Ferrière
 Type de document
Pétition, Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BOURGNEUF (Etang de)
  • Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau,...
Résultat n°42

(juillet-novembre 1791).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Saulge (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
  • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (juillet-novembre 1791).
Résultat n°43

(1793-An II).
Cote
19 L 15
 Date
1793-an II
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 5 - Procédures civiles
  • 19 L 14-16 : - Actes, minutes, procès-verbaux en matières...
  • (1793-An II).
Résultat n°44

Pertes éprouvées, vérification des pertes : procès-verbaux.
Cote
3 S 6222
 Date
1846
 Lieu
Nevers, Challuy, Saincaize, Garchizy, Champvert, Avril-sur-Loire
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 2 - Inondations de 1846
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Pertes éprouvées, vérification des pertes : procès-verbaux.
Résultat n°45

(juillet-décembre 1792).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Saulge (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
  • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (juillet-décembre 1792).
Résultat n°46

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes, discours, arrêtés, procès-verbaux, correspondanceCélébrations : - du 14 juillet ; - du 10 août ; - de l'établissement de la République ; - de la juste punition du dernier roi des français ; - du 9 thermidor ; - du 13 vendémiaire ; - du 18 fructidor. Célébrations funèbres en l'honneur : - des ministres français assassinés à Rastovilt ; - du Général Joubert ; - du Général Hoche ; - de Mirabeau (et enlèvement de son buste à Cosne). Fêtes : - de l'agriculture ; - de la vieillesse ; - des victoires de l'armée d'Italie ; - de la souveraineté du peuple ; - des conscrits ;
Cote
1 L 205
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne
 Type de document
Programme, Arrêté, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 2 - Fêtes - Cérémonies
  • Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes,...
Résultat n°47

Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion
Cote
7 S 9625
 Date
1881-1884
 Lieu
Andarge (L'), Ville-Langy
 Type de document
Procès-verbal, Rôle de taxe, Compte de gestion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA RIVIERE D'ANDARGE
  • Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux,...
Résultat n°48

Assemblée décadaire, procès-verbaux : registre (10 vendémiaire An VII-8 avril 1806).
Cote
11 L 47
 Date
an VII-1806
 Lieu
Nevers - intra muros (Canton de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
  • 2 - Nevers (intra muros)
  • Assemblée décadaire, procès-verbaux : registre (10...
Résultat n°49

Administration, documents, distribution : correspondance, procès-verbaux, délibérations.
Cote
5 L 78
 Date
1790-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 5 - POSTE - MESSAGERIE
  • Administration, documents, distribution : correspondance,...
Résultat n°50

Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux, affermés (1790-An VIII).
Cote
1 L 491
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Pétition, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux,...
Résultat n°51

Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.
Cote
5 S 9893
 Date
1910-1916
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Procès-verbal

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages...
Résultat n°52

Classement des chemins de Grande Communication n° 8, 1 et 21 comme routes départementales, enquêtes : délibérations municipales, procès-verbaux de la Commission d'enquête, affiches, arrêtés, correspondance.
Cote
2 S 11448
 Date
1849-1858
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération municipale, Procès-verbal

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Classement des chemins de Grande Communication n° 8,...
Résultat n°53

Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre, assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).
Cote
1 L 173
 Date- Lieu
Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de)
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre,...
Résultat n°54

(septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Châtillon (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
  • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
  • (septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).
Résultat n°55

(janvier-décembre 1793).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Nevers (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
  • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
  • (janvier-décembre 1793).
Résultat n°56

Garde Nationale- Garde départementale près le corps législatif (1), nomination des gardes : arrêté, procès-verbaux (An IV). (1) D'après le décret de la Convention nationale du 10 vendémiaire An IV- Garde Nationale, colonnes mobiles, organisation, réquisition : instructions, arrêtés (An IV-An VII).
Cote
11 L 101
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Procès-verbal, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Garde Nationale- Garde départementale près le corps...
Résultat n°57

- Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.
Cote
5 L 73
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de), Lormes
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • 1 - Comités de Surveillance du District
  • - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux...
Résultat n°58

(1793-An VI).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Châtillon (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
  • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
  • (1793-An VI).
Résultat n°59

(An III-An V, An VII).
Cote
22 L 13
 Date
an III-an VII
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
  • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
  • (An III-An V, An VII).
Résultat n°60

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).
Cote
1 L 327
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Etat, Délibération, Procès-verbal, Correspondance, Pétition, Inventaire, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...
Résultat n°61

(1791, 1792, 1793).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Pougues (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
  • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (1791, 1792, 1793).
Résultat n°62

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).
Cote
1 L 177
 Date
1790
 Lieu
Charité (District de La), Château-Chinon (District de), Aunay
 Type de document
Liste, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement...
Résultat n°63

(frimaire-germinal An II).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Saulge (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
  • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (frimaire-germinal An II).
Résultat n°64

Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports, proclamation, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
11 L 71
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 70-72 - Administration générale
  • Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports,...
Résultat n°65

Inondations de 1824 à 1872, pertes : états ; vérification : procès-verbaux ; souscriptions.
Cote
3 S 6424
 Date
1824-1872
 Lieu - Type de document
Etat, Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Inondations de 1824 à 1872, pertes : états ; vérification...
Résultat n°66

Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.
Cote
1 L 179
 Date
1790
 Lieu
Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Liste, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement...
Résultat n°67

Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.
Cote
8 S 10370
 Date
1852-1853
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Plan, Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 3 - Carrières de grès
  • Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration...
Résultat n°68

(1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection des juges de Paix : procès-verbaux.
Cote
24 L 14
 Date
1790-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Magny-Cours, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document
Jugement, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 4 - Procédures civiles
  • 24 L 14-15 Actes civils, Burau de Paix - Jugements...
  • (1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection...
Résultat n°69

(1790-1792).
Cote
19 L 14
 Date
1790-1792
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 5 - Procédures civiles
  • 19 L 14-16 : - Actes, minutes, procès-verbaux en matières...
  • (1790-1792).
Résultat n°70

(1793-An II).
Cote
21 L 12
 Date
1793-an II
 Lieu
Decize (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal, Sentence (arbitrale), Acte, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 4 - Procédures civiles
  • 21 L 11-13 ACTES CIVILS, MINUTES CIVILES, TRIBUNAUX...
  • (1793-An II).
Résultat n°71

- Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12 frimaire An II) ; - Vente, 1ère criée, procès-verbaux, procédé ; - Lois, enregistrement : registre (8 ventôse an II-an X).
Cote
3 L 13
 Date- Lieu
Château-Chinon (District de)
 Type de document
Loi, Procès-verbal, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - BIENS NATIONAUX
  • - Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12...
Résultat n°72

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).
Cote
11 L 77
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Registre, Mandat, Inventaire, Compte, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
Résultat n°73

(vendémiaire-germinal An V).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Saulge (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
  • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (vendémiaire-germinal An V).
Résultat n°74

Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).
Cote
8 S 11211
 Date
1919-1939
 Lieu
Verneuil
 Type de document
Avis, Affiche, Rapport, Registre de l'enquête, Certificat, Décret, Arrêté, Cahier des charges, Procès-verbal

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 4 - Carrières de houille
  • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...
Résultat n°75

Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.
Cote
7 S 9341
 Date
1924-1929
 Lieu
Settons (Les), Aron (L')
 Type de document
Procès-verbal, État, Instructions, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit...
Résultat n°76

Examens de visite pour leur classement
Cote
2 H 4
 Date
1889-1920
 Lieu
Myennes
 Type de document
Procès-verbal, Certificat

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
  • Chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être...
  • Examens de visite pour leur classement
Résultat n°77

(1793).
Cote
17 L 11
 Date
1793
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal, Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
  • (1793).
Résultat n°78

IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.
Cote
1 L 146
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, Arrêté, Proclamation, Imprimé, Délibération, Adresse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 7 - Autres pièces
  • IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale :...
Résultat n°79

Réparation de dommages causés par un particulier : procès-verbal de récolement.
Cote
3 S 6683
 Date
1856
 Lieu
Saint-Eloi
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • SAINT-ELOI
  • Réparation de dommages causés par un particulier :...
Résultat n°80

Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance (1827-1890) ; procès-verbal (1865).
Cote
2 S 9313
 Date
1827-1890
 Lieu - Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DELITS
  • Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance...