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156 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

(An II).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°2

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

Date

1790-an IV

Cote

23 L 10

Résultat n°3

Procès-verbaux : registres - (5 mai 1793-29 juin 1793) ; - (30 juin 1793-15 frimaire An II) ; - (16 frimaire an II-27 messidor An II). (Le 4ème registre a été perdu : (5 thermidor An II-15 ventôse An III).

Date

1793-an II

Cote

13 L 7

Résultat n°4

(An IV-An VII).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°5

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072

Résultat n°6

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

Résultat n°7

(An II).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°8

(vendémiaire-nivôse An III).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°9

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

Date

-

Cote

1 L 172

Résultat n°10

Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal, rapport.

Date

1923

Cote

5 S 9563

Résultat n°11

(1791).

Date

1791

Cote

17 L 8

Résultat n°12

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 166

Résultat n°13

- Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

Date

Sans date

Cote

9 L 45

Résultat n°14

Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.

Date

1890-1914

Cote

5 S 9657

Résultat n°15

Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.

Date

1806-1896

Cote

3 S 6625

Résultat n°16

Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 85

Résultat n°17

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 304

Résultat n°18

(1792).

Date

1792

Cote

22 L 9

Résultat n°19

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.

Date

1924-1932

Cote

3 S 9502

Résultat n°20

(1791-1792).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°21

(1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

22 L 12

Résultat n°22

- (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°23

(floréal-Jour complémentaire An V).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°24

Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.

Date

1846

Cote

3 S 6221

Résultat n°25

(1791).

Date

1791

Cote

22 L 8

Résultat n°26

Gimouille, aqueduc sur l'Allier, première pierre, pose : procès-verbal sur parchemin (copie 1830).

Date

-

Cote

3 S 8604

Résultat n°27

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

Date

1790

Cote

1 L 178

Résultat n°28

Administration centrale, assemblées électorales du Département, procès-verbaux et délibérations : registre (12 juillet 1790-27 janvier 1792).

Date

1790-1792

Cote

1 L 169

Résultat n°29

(prairial-Jour complémentaire An III).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°30

Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 176

Résultat n°31

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 305

Résultat n°32

Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance

Date

1908-1914

Cote

7 S 9203

Résultat n°33

(An III).

Date

an III

Cote

17 L 14

Résultat n°34

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

Date

Sans date

Cote

14 L 32

Résultat n°35

(1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

22 L 11

Résultat n°36

Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.

Date

1846

Cote

3 S 6223

Résultat n°37

Administrations départementales : extraits des registres de séances, procès-verbaux, arrêtés, proclamations (imprimés 1790-an VIII).

Date

-

Cote

1 L 145

Résultat n°38

(An III, An VII).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°39

Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.

Date

1925-1931

Cote

7 S 9121

Résultat n°40

Pertes, vérification : procès-verbaux.

Date

1866

Cote

3 S 6297

Résultat n°41

Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau, réclamation : pétition, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance.

Date

1881

Cote

7 S 10151

Résultat n°42

(juillet-novembre 1791).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°43

(1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

19 L 15

Résultat n°44

Pertes éprouvées, vérification des pertes : procès-verbaux.

Date

1846

Cote

3 S 6222

Résultat n°45

(juillet-décembre 1792).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°46

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes, discours, arrêtés, procès-verbaux, correspondanceCélébrations : - du 14 juillet ; - du 10 août ; - de l'établissement de la République ; - de la juste punition du dernier roi des français ; - du 9 thermidor ; - du 13 vendémiaire ; - du 18 fructidor. Célébrations funèbres en l'honneur : - des ministres français assassinés à Rastovilt ; - du Général Joubert ; - du Général Hoche ; - de Mirabeau (et enlèvement de son buste à Cosne). Fêtes : - de l'agriculture ; - de la vieillesse ; - des victoires de l'armée d'Italie ; - de la souveraineté du peuple ; - des conscrits ;

Date

Sans date

Cote

1 L 205

Résultat n°47

Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion

Date

1881-1884

Cote

7 S 9625

Résultat n°48

Assemblée décadaire, procès-verbaux : registre (10 vendémiaire An VII-8 avril 1806).

Date

an VII-1806

Cote

11 L 47

Résultat n°49

Administration, documents, distribution : correspondance, procès-verbaux, délibérations.

Date

1790-an IV

Cote

5 L 78

Résultat n°50

Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux, affermés (1790-An VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 491

Résultat n°51

Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.

Date

1910-1916

Cote

5 S 9893

Résultat n°52

Classement des chemins de Grande Communication n° 8, 1 et 21 comme routes départementales, enquêtes : délibérations municipales, procès-verbaux de la Commission d'enquête, affiches, arrêtés, correspondance.

Date

1849-1858

Cote

2 S 11448

Résultat n°53

Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre, assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

Date

-

Cote

1 L 173

Résultat n°54

(septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).

Date

an VII-an VIII

Cote

29 L 1

Résultat n°55

(janvier-décembre 1793).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°56

Garde Nationale- Garde départementale près le corps législatif (1), nomination des gardes : arrêté, procès-verbaux (An IV). (1) D'après le décret de la Convention nationale du 10 vendémiaire An IV- Garde Nationale, colonnes mobiles, organisation, réquisition : instructions, arrêtés (An IV-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 101

Résultat n°57

- Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.

Date

Sans date

Cote

5 L 73

Résultat n°58

(1793-An VI).

Date

an VII-an VIII

Cote

29 L 1

Résultat n°59

(An III-An V, An VII).

Date

an III-an VII

Cote

22 L 13

Résultat n°60

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 327

Résultat n°61

(1791, 1792, 1793).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°62

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

Date

1790

Cote

1 L 177

Résultat n°63

(frimaire-germinal An II).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°64

Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports, proclamation, procès-verbaux, arrêtés.

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 71

Résultat n°65

Inondations de 1824 à 1872, pertes : états ; vérification : procès-verbaux ; souscriptions.

Date

1824-1872

Cote

3 S 6424

Résultat n°66

Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.

Date

1790

Cote

1 L 179

Résultat n°67

Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.

Date

1852-1853

Cote

8 S 10370

Résultat n°68

(1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection des juges de Paix : procès-verbaux.

Date

1790-1791

Cote

24 L 14

Résultat n°69

(1790-1792).

Date

1790-1792

Cote

19 L 14

Résultat n°70

(1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

21 L 12

Résultat n°71

- Vente, 1ère criée, procès-verbaux : registre (12 frimaire An II) ; - Vente, 1ère criée, procès-verbaux, procédé ; - Lois, enregistrement : registre (8 ventôse an II-an X).

Date

-

Cote

3 L 13

Résultat n°72

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 77

Résultat n°73

(vendémiaire-germinal An V).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°74

Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

Date

1919-1939

Cote

8 S 11211

Résultat n°75

Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.

Date

1924-1929

Cote

7 S 9341

Résultat n°76

Examens de visite pour leur classement

Date

1889-1920

Cote

2 H 4

Résultat n°77

(1793).

Date

1793

Cote

17 L 11

Résultat n°78

IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.

Date

Sans date

Cote

1 L 146

Résultat n°79

Réparation de dommages causés par un particulier : procès-verbal de récolement.

Date

1856

Cote

3 S 6683

Résultat n°80

Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance (1827-1890) ; procès-verbal (1865).

Date

1827-1890

Cote

2 S 9313