Procès - Recherche

Résultat n°1
80 J653

Date

1667

Cote

80 J653
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Noblesse
- Pièces relatives au procès intenté par Trabot.
- 80 J653
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°2
Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

Date

1769

Cote

80 J706
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°3
Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme, procès entre Jean Bondoux et François-Marie de Champs de Saint-Léger : minute.

Date

1814

Cote

80 J501
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme,...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°4
Procès.

Date

an VIII-1808

Cote

8 S 4261
- Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
- 4 - Carrières de houille
- 1 - Mines de La Machine
- Procès.
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°5
Idem.

Date

1747

Cote

80 J300
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°6
Lettre du procureur Bureau au seigneur de Saint-Léger.

Date

1747

Cote

80 J295
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Lettre du procureur Bureau au seigneur de Saint-Léger.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°7
Idem.

Date

1747

Cote

80 J296
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°8
Idem.

Date

1737

Cote

80 J275
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°9
Idem.

Date

1738

Cote

80 J282
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°10
Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault et François-Marie de Champs : minute.

Date

1783

Cote

80 J442
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°11
Pièce de procédure.

Date

1770

Cote

80 J716
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Pièce de procédure.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°12
Lettre de Claude de Pagany à Colas.

Date

1769

Cote

80 J718
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Lettre de Claude de Pagany à Colas.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°13
Requête de Claude de Pagany au baillage de Nevers.

Date

1769

Cote

80 J724
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Requête de Claude de Pagany au baillage de Nevers.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°14
Idem.

Date

1737

Cote

80 J273
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°15
Lettre-instruction adressée à Claude-François de Champs.

Date

1749

Cote

80 J325
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Lettre-instruction adressée à Claude-François de Champs.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°16
Idem.

Date

1614

Cote

80 J66
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°17
Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul François SALLONNIER-CHALIGNY, litige : acte notarié, étude de Maître ARCHAMBAULT notaire à Nevers (9 nivose an V).

Cote

1 J 504/53
- Contexte : Familles et terres nivernaises
- FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
- 4 - REGION DE MOULINS-ENGILBERT
- 1 - Famille SALLONNIER de CHALIGNY
- Testament de Jeanne Pierrette RAPINE, épouse de Paul...
Producteur :

Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU
Résultat n°18
Idem.

Date

1747

Cote

80 J302
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°19
Bois dépendant du domaine du Pavillon, procès entre le comte de Château-Chinon et les héritiers de Paul-Augustin I Save d'Ougny, Marie-Louise-Pierrette et Paul-Augustin II : grosse.

Date

1760

Cote

80 J419
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Biens hérités de Jean-Baptiste et Paul-Augustin I Save...
- Bois dépendant du domaine du Pavillon, procès entre...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°20
Supplique.

Date

1747

Cote

80 J294
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Supplique.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°21
Idem.

Date

1769

Cote

80 J723
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°22
Lettre de Claude de Pagany à Blandin.

Date

1770

Cote

80 J711
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Lettre de Claude de Pagany à Blandin.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°23
Assignation de Jean Auboussu à la demande de Claude de Pagany de La Chaize : exploit.

Date

1769

Cote

80 J704
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Assignation de Jean Auboussu à la demande de Claude...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°24
Contrainte de paiement adressée à Claude-François de Champs.

Date

1747

Cote

80 J322
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Contrainte de paiement adressée à Claude-François de...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°25
Idem.

Date

1747

Cote

80 J303
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°26
Idem.

Date

1747

Cote

80 J319
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°27
Idem.

Date

1747

Cote

80 J316
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°28
Idem.

Date

1614

Cote

80 J64
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°29
Idem.

Date

1747

Cote

80 J301
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°30
Procès entre Charles Save de Savigny et Paul-Augustin I Save d'Ougny (décédés), accord entre Marie-Anne de Corvol, veuve de Charles-François Save de Savigny et Marie-Louise-Pierrette Save d'Ougny.

Date

1766

Cote

80 J425
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Biens hérités de Jean-Baptiste et Paul-Augustin I Save...
- Procès entre Charles Save de Savigny et Paul-Augustin...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°31
Idem.

Date

1614

Cote

80 J71
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°32
Idem.

Date

1737

Cote

80 J274
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°33
Idem.

Date

1747

Cote

80 J312
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°34
Pièce de procédure.

Date

1614

Cote

80 J61
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Pièce de procédure.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°35
Idem.

Date

1737

Cote

80 J276
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°36
Idem.

Date

1747

Cote

80 J297
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°37
Idem.

Date

1747

Cote

80 J318
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°38
Idem.

Date

1747

Cote

80 J308
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°39
Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

Date

1830-1884

Cote

3 S 6523
- Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 7 - Lit de la Loire
- 1 - Sables - Graviers
- EXTRACTION, AUTORISATIONS
- Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°40
Lettre de Flandin, notaire, à Colas, procureur.

Date

1770

Cote

80 J710
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Lettre de Flandin, notaire, à Colas, procureur.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°41
Idem.

Date

1738

Cote

80 J283
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°42
Idem.

Date

1614

Cote

80 J68
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°43
Voyage d'une escorte de Château-Chinon à Saint-Pierre-le-Moûtier : état des frais.

Date

1747

Cote

80 J323
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Voyage d'une escorte de Château-Chinon à Saint-Pierre-le-Moûtier...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°44
Procès-verbal de convocation des témoins en la chambre criminelle de Château-Chinon.

Date

1747

Cote

80 J315
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Procès-verbal de convocation des témoins en la chambre...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°45
Idem.

Date

1738

Cote

80 J281
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°46
Idem.

Date

1747

Cote

80 J309
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°47
Idem.

Date

1738

Cote

80 J287
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°48
Note de Claude-François de Champs "à l'occasion des vilins tours que M. de Vocourt (lui) a fait".

Date

[vers 1760]

Cote

80 J293
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Droits honorifiques attachés à la chapelle de l'église...
- Note de Claude-François de Champs "à l'occasion des...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°49
Idem.

Date

1614

Cote

80 J69
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°50
Procès entre Jacques de Champs et Gabriel Auboussu : sentence.

Date

1664

Cote

80 J703
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Procès entre Jacques de Champs et Gabriel Auboussu...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°51
Idem.

Date

1737

Cote

80 J284
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°52
Idem.

Date

1769

Cote

80 J721
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°53
Idem.

Date

1738

Cote

80 J280
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°54
Idem.

Date

1614

Cote

80 J70
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°55
Note.

Date

1770

Cote

80 J713
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Note.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°56
Lettre de François-Marie de Champs à Colas.

Date

1770

Cote

80 J714
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Lettre de François-Marie de Champs à Colas.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°57
Suppique de Trabot à Henry Lambert d'Herbigny.

Date

1667

Cote

80 J624
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Noblesse
- Pièces relatives au procès intenté par Trabot.
- Suppique de Trabot à Henry Lambert d'Herbigny.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°58
Dispositif du jugement : copie.

Date

1747

Cote

80 J321
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Dispositif du jugement : copie.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°59
Idem.

Date

1760

Cote

80 J290
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Droits honorifiques attachés à la chapelle de l'église...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°60
Idem.

Date

1738

Cote

80 J286
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°61
Idem.

Date

1737

Cote

80 J277
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Dîme attachée au domaine de Mouasse, procès entre Claude-François...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°62
Idem.

Date

1747

Cote

80 J304
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°63
Sentence.

Date

1614

Cote

80 J60
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Sentence.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°64
Accord entre Jean Auboussu et les demandeurs : acte sous-seing privé, plan.

Date

1771

Cote

80 J726
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Accord entre Jean Auboussu et les demandeurs : acte...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°65
Lettre de Blandin, avocat, à François-Marie de Champs.

Date

1770

Cote

80 J707
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Lettre de Blandin, avocat, à François-Marie de Champs.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°66
Dépenses faites par Jolly pour Claude-François de Champs : état des frais.

Date

1747

Cote

80 J324
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Dépenses faites par Jolly pour Claude-François de Champs...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°67
Idem.

Date

1747

Cote

80 J310
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°68
Mémoire signifié pour Messire Claude de Champs, contre Messire Claude Gaucher de Vaucourt et de Champmartin : imprimé.

Date

1760

Cote

80 J289
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Droits honorifiques attachés à la chapelle de l'église...
- Mémoire signifié pour Messire Claude de Champs, contre...
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°69
Idem.

Date

1769

Cote

80 J720
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°70
Assignation à comparaître par Trabot à Jacques de Champs.

Date

1667

Cote

80 J623
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Noblesse
- Pièces relatives au procès intenté par Trabot.
- Assignation à comparaître par Trabot à Jacques de Champs.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°71
Lettre.

Date

1749

Cote

80 J327
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Lettre.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°72
Quittance.

Date

1749

Cote

80 J326
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Quittance.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°73
Pièce de brouillon.

Date

1769

Cote

80 J708
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Pièce de brouillon.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°74
Idem.

Date

1614

Cote

80 J63
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°75
Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule, procès entre l'Etat et un particulier : petit plan de la carrière.

Date

1823-1826

Cote

8 S 6203
- Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
- 11 - Mines et carrières - Objets divers
- Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule,...
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°76
Saint-Didier, bornage, procès.

Date

1889

Cote

3 S 6147
- Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 22 - Affaires générales
- 2 - Bornages
- Saint-Didier, bornage, procès.
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°77
Sentence.

Date

1760

Cote

80 J292
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Droits honorifiques attachés à la chapelle de l'église...
- Sentence.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°78
Idem.

Date

1614

Cote

80 J65
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche aînée
- Louis I
- Procès entre Louis I de Champs et Pierre Desanglois.
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°79
Lettre de Claude de Pagany à Colas.

Date

1770

Cote

80 J712
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Autres pièces
- Pièces diverses
- Terre dépendant du domaine de Pleine-Feuille, procès...
- Lettre de Claude de Pagany à Colas.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°80
Frais du voyage du lieutenant criminel, du procureur du roi et autres personnels, paiement : quittance.

Date

1747

Cote

80 J320
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Claude-François
- Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
- Frais du voyage du lieutenant criminel, du procureur...
Producteur :

Famille de Champs

Résultats de la recherche

80 J653

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme, procès entre Jean Bondoux et François-Marie de Champs de Saint-Léger : minute.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Procès.

Date

Cote

Contexte : Mines et énergies

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Lettre du procureur Bureau au seigneur de Saint-Léger.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault et François-Marie de Champs : minute.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Pièce de procédure.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Lettre de Claude de Pagany à Colas.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Requête de Claude de Pagany au baillage de Nevers.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Lettre-instruction adressée à Claude-François de Champs.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger