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  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédure ecclésiastique). - Excommunication du prieur de Faye (commune de Sauvigny-les-Bois), réquisition par l'officialité de Nevers pour le prieuré de Grandmont (département de la Haute-Vienne) : lettres de relief.

    2 medias

    Contentieux (procédure ecclésiastique). - Excommunication du prieur de Faye (commune de Sauvigny-les-Bois), réquisition par l'officialité de Nevers pour le prieuré de Grandmont (département de la Haute-Vienne) : lettres de relief.

    Date

    novembre 1507

    Cote

    147 J 320

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure ecclésiastique). - Excommunication...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Foncier et bourdelage en contentieux dans les paroisses de Saint-Eloi et de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), échange et amodiation entre le prieuré de Faye et Joachim Olivier pour son père bourgeois de Nevers : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bourdelage en contentieux dans les paroisses de Saint-Eloi et de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), échange et amodiation entre le prieuré de Faye et Joachim Olivier pour son père bourgeois de Nevers : traité.

    Date

    20 janvier 1506

    Cote

    147 J 319

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bourdelage en contentieux...