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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10393
 Date
1898
 Lieu
Pont-des-Pelles (Ruisseau du), Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • PONT-DES-PELLES (Ruisseau du)
  • Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance,...