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163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).
Cote
3 S 11005
 Date
1838-1843
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté...
Résultat n°2

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8713
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance,...
Résultat n°3

Navigation et pêche, réglementation.
Cote
3 S 3051
 Date
1817
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Navigation et pêche, réglementation.
Résultat n°4

Police de la navigation, réglement : affiche.
Cote
3 S 7403
 Date
1902
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 1 - Police - Réglementation
  • Police de la navigation, réglement : affiche.
Résultat n°5

Exploitation ; réglements généraux.
Cote
5 S 2379
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Exploitation
  • Exploitation ; réglements généraux.
Résultat n°6

Chemins de fer d'intérêt local et tramways, concession, réglementation.
Cote
5 S 8318
 Date
1866-1883
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Chemins de fer d'intérêt local et tramways, concession,...
Résultat n°7

Circulation, réglementation : rapport.
Cote
3 S 8578
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Chemins de halage
  • Circulation, réglementation : rapport.
Résultat n°8

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9190
 Date
1913-1931
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 3 - Flottage sur la Cure
  • 1 - Embarquement des flots
  • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...
Résultat n°9

Pêche, réglementation, autorisations, objets divers : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9244
 Date
1910-1921
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Pêche, réglementation, autorisations, objets divers...
Résultat n°10

Traversée, réglementation : corespondance.
Cote
3 S 6779
 Date
1858-1861
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Haute-Yonne, Basseville
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • CLAMECY Basseville
  • Traversée, réglementation : corespondance.
Résultat n°11

Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.
Cote
3 S 9465
 Date
1937
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier...
Résultat n°12

Pont suspendu, droits de péage, police, conservation du pont, réglement : arrêté.
Cote
3 S 4920
 Date
1833
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • DECIZE
  • Pont suspendu, droits de péage, police, conservation...
Résultat n°13

Saincaize, gare, police.
Cote
5 S 7652
 Date
1862-1873
 Lieu
Saincaize-Meauce
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 1 - Gares - Stations
  • Saincaize, gare, police.
Résultat n°14

Interdiction pour 1934, rappel : affiche.
Cote
3 S 9376
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1934, rappel : affiche.
Résultat n°15

Interdiction pour 1931, rappel : affiche.
Cote
3 S 9378
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1931, rappel : affiche.
Résultat n°16

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11148
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 4 - Pollution
  • Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage,...
Résultat n°17

"Réglements et instructions concernant l'annonce des crues"-Vallière Nevers (1899) ; "Recueil de graphiques et de tables numériques pour la prévision des crues de Digouin à Briare" - Mazeron Nevers [s.d. : 1889] ; "Instruction pour la surveillance des ouvrages de la Loire à Nevers, en cas de crue : (1889)".
Cote
3 S 7136
 Date
1889-1899
 Lieu - Type de document
Recueil, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 1 - Etudes-enquêtes
  • "Réglements et instructions concernant l'annonce des...
Résultat n°18

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.
Cote
3 S 9188
 Date
1910-1933
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret,...
Résultat n°19

Echelles métriques sur les bateaux, réglementation : correspondance (1840-1864), affiches (1840).
Cote
3 S 7376
 Date
1834-1864
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • Echelles métriques sur les bateaux, réglementation...
Résultat n°20

Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8436
 Date
1862-1880
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat nominatif, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police de la pêche, personnel : instructions, états...
Résultat n°21

Correspondance.
Cote
3 S 8709
 Date
1839-1840
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Correspondance.
Résultat n°22

Flottage du bois, réglementation, instructions, décisions ministérielles : arrêtés (affiches), correspondance.
Cote
3 S 9517
 Date
1814-1857
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Haute-Yonne
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • Flottage du bois, réglementation, instructions, décisions...
Résultat n°23

Réglementation, barrage à saumons, établissement, autorisation : rapport de l'ingénieur ordinaire, demande d'autorisation.
Cote
3 S 8448
 Date
1886
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • BARRAGES
  • Réglementation, barrage à saumons, établissement, autorisation...
Résultat n°24

Canal du Centre, règlement de police.
Cote
3 S 2864
 Date
1851-1852
 Lieu
Centre (Canal du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 4 - AUTRES CANAUX
  • 2 - Canal du Centre
  • Canal du Centre, règlement de police.
Résultat n°25

Digues entre Cercy-la-Tour et Fleury, réglement ; chemin de halage, empierrement.
Cote
3 S 4516
 Date
1843-1846
 Lieu
Cercy-la-Tour, Fleury-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 7 - Digues - Levées
  • Digues entre Cercy-la-Tour et Fleury, réglement ; chemin...
Résultat n°26

Bassin de la Loire, annonce des crues, règlements, instructions.
Cote
3 S 6522
 Date
1899
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Bassin de la Loire, annonce des crues, règlements,...
Résultat n°27

Compagnie des intéressés au flottage de la Haute-Yonne, réglementation et objets généraux.
Cote
3 S 6898
 Date
1831-1838
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Haute-Yonne
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Compagnie des intéressés au flottage de la Haute-Yonne,...
Résultat n°28

Saint-Pierre-le-Moutier, station, police des gares : affiche.
Cote
5 S 7648
 Date
1856-1863
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 1 - Gares - Stations
  • Saint-Pierre-le-Moutier, station, police des gares...
Résultat n°29

Clamecy, police des ports, projet de réglement.
Cote
3 S 7383
 Date
1834-1835
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 3 - PORTS
  • Clamecy, police des ports, projet de réglement.
Résultat n°30

Flottage, usage du domaine public, réglementation : arrêté sous forme d'affiche (1850).
Cote
3 S 8584
 Date
1850
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 2 - Réglementation
  • Flottage, usage du domaine public, réglementation :...
Résultat n°31

"Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).
Cote
3 S 2574
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • "Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).
Résultat n°32

Réglementation : arrêtés.
Cote
5 S 9637
 Date
1917-1926
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • FRAIS ACCESSOIRES
  • Réglementation : arrêtés.
Résultat n°33

Gares, buffets et buvettes, réglementation.
Cote
5 S 8154
 Date
1903-1912
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • BUFFETS, BUVETTES, TABACS, BAZARS
  • Gares, buffets et buvettes, réglementation.
Résultat n°34

Police de la pêche, affaires diverses, réglementation : rapports, correspondance.
Cote
3 S 8493
 Date
1894-1909
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police de la pêche, affaires diverses, réglementation...
Résultat n°35

Ponts, charges admises, réglementation : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9460
 Date
1927-1935
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • Ponts, charges admises, réglementation : correspondance,...
Résultat n°36

Police des ateliers, réglement.
Cote
5 S 7952
 Date
1851
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
  • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
  • 3 - Objets divers
  • ATELIERS
  • Police des ateliers, réglement.
Résultat n°37

"Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11547
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • "Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).
Résultat n°38

Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.
Cote
3 S 8506
 Date
1872
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.
Résultat n°39

Réglementation : décret (affiche).
Cote
3 S 11513
 Date
1858
 Lieu - Type de document
Affiche, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation : décret (affiche).
Résultat n°40

Réglementation : correspondance, affiches.
Cote
3 S 8574
 Date
1892-1894
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation : correspondance, affiches.
Résultat n°41

Cours et gares, police, réglement général.
Cote
5 S 2272
 Date
1878-1925
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Gares
  • Cours et gares, police, réglement général.
Résultat n°42

Crues, transmission des avertissements, réglementation : instructions, correspondance, affiches (tableau 1883).
Cote
3 S 9174
 Date
1873-1894
 Lieu - Type de document
Affiche, Tableau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crues, transmission des avertissements, réglementation...
Résultat n°43

Gares et stations, police des cours, réglementation : affiche.
Cote
5 S 8148
 Date
1894
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • POLICE DES COURS
  • Gares et stations, police des cours, réglementation...
Résultat n°44

Decize, La Charbonnière, réglement de police, approbation : correspondance, affiche (1839).
Cote
3 S 9114
 Date
1838-1839
 Lieu
Decize, Charbonnière (La)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 4 - Police - Réglementation
  • Decize, La Charbonnière, réglement de police, approbation...
Résultat n°45

Instructions, rapports, correspondance, affiches.
Cote
3 S 8447
 Date
1885-1888
 Lieu - Type de document
Instruction, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, correspondance, affiches.
Résultat n°46

Police, règlementation.
Cote
3 S 2111
 Date
1932-1938
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 4 - Police - Réglementation
  • Police, règlementation.
Résultat n°47

Rivière de Cure et ses affluents, flottage, nouveau réglement : correspondance, brochures (1858, 1865).
Cote
3 S 10264
 Date
1858-1865
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 3 - Flottage sur la Cure
  • Rivière de Cure et ses affluents, flottage, nouveau...
Résultat n°48

Préfecture du Cher, réglementation, interdictions.
Cote
3 S 11562
 Date
1911-1917
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à...
  • Préfecture du Cher, réglementation, interdictions.
Résultat n°49

Passages à niveau, réglementation en cas de brouillard.
Cote
5 S 8182
 Date
1910-1911
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Passages à niveau, réglementation en cas de brouillard.
Résultat n°50

Arrêté (affiche 1844).
Cote
3 S 8769
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Arrêté (affiche 1844).
Résultat n°51

"Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1924 " : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11549
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 4 - Pollution
  • "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels...
Résultat n°52

Voies de navigation intérieure, réglement général de police : arrêté du ministre des travaux publics.
Cote
3 S 11262
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • Voies de navigation intérieure, réglement général de...
Résultat n°53

Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation, enquêtes : arrêtés d'ouverture d'enquête.
Cote
3 S 2799
 Date
1912
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Bassin de la)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 1 - Police - Réglementation
  • Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation,...
Résultat n°54

Police des ports, réclamation : correspondance.
Cote
3 S 10020
 Date
1830-1834
 Lieu
Nevers, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS
  • Police des ports, réclamation : correspondance.
Résultat n°55

Instructions, rapports, projet d'arrêté, correspondance.
Cote
3 S 8439
 Date
1875-1883
 Lieu - Type de document
Instruction, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Instructions, rapports, projet d'arrêté, correspondance.
Résultat n°56

"Règlement pour la Compagnie des intéressés aux flots des petites rivières", flottage du bois : brochure.
Cote
3 S 9522
 Date
1825
 Lieu
Beuvron (Le)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • "Règlement pour la Compagnie des intéressés aux flots...
Résultat n°57

Cosne-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Sancerre, gare, police.
Cote
5 S 7646
 Date
1862-1866
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Sancerre
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 1 - Gares - Stations
  • Cosne-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Sancerre, gare,...
Résultat n°58

Préfecture de la Saône-et-Loire.
Cote
3 S 11556
 Date
1911-1916
 Lieu
Saône-et-Loire
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à...
  • Préfecture de la Saône-et-Loire.
Résultat n°59

Contraventions.
Cote
3 S 2866
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Contraventions.
Résultat n°60

Gares, débits de tabac et bazars, police.
Cote
5 S 8153
 Date
1903-1911
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • BUFFETS, BUVETTES, TABACS, BAZARS
  • Gares, débits de tabac et bazars, police.
Résultat n°61

Rapports, correspondance.
Cote
3 S 8488
 Date
1895-1910
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • POLICE
  • Rapports, correspondance.
Résultat n°62

"Règlement pour les propriétaires et marchands de bois flottant sur la rivière de Cure et ses affluents" : brochures.
Cote
3 S 9519
 Date
1865
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 3 - Flottage sur la Cure
  • "Règlement pour les propriétaires et marchands de bois...
Résultat n°63

La Charité-sur-Loire, gare, police.
Cote
5 S 7649
 Date
1861-1863
 Lieu
Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 1 - Gares - Stations
  • La Charité-sur-Loire, gare, police.
Résultat n°64

Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation, enquêtes : arrêtés d'ouverture d'enquête.
Cote
3 S 2803
 Date
1912
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Bassin de la)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 1 - Police - Réglementation
  • Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation,...
Résultat n°65

Pougues-les-Eaux, gare, police.
Cote
5 S 7650
 Date
1862-1863
 Lieu
Pougues-les-Eaux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 1 - Gares - Stations
  • Pougues-les-Eaux, gare, police.
Résultat n°66

Pêche, mise en ferme, réglementation.
Cote
3 S 7375
 Date
1832-1835
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 7 - Pêche
  • Pêche, mise en ferme, réglementation.
Résultat n°67

Pisciculture, réglementation, création de réserves, essais, demandes de subvention : arrêtés, notes, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8424
 Date
1861-1875
 Lieu - Type de document
Arrêté, Note, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
  • Pisciculture, réglementation, création de réserves,...
Résultat n°68

Réglementation, contraventions.
Cote
3 S 7337
 Date
1840-1844
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Réglementation, contraventions.
Résultat n°69

"Règlement pour la Compagnie des intéressés au flottage de la Haute-Yonne" : brochure (1828) ; "Bois des flots de la Haute-Yonne - de leur répartition sur les ports d'Armes à Lucy" : brochure (1850).
Cote
3 S 9518
 Date
1828-1850
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Haute-Yonne, Armes (Port d'), Lucy (Port de)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • "Règlement pour la Compagnie des intéressés au flottage...
Résultat n°70

Pêche, réglementation : correspondance.
Cote
3 S 6396
 Date
1806
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Pêche, réglementation : correspondance.
Résultat n°71

Mesure de police concernant les bateaux.
Cote
3 S 3024
 Date
1935
 Lieu
Nevers, Médine (Levée de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • NEVERS Levée de Médine
  • Mesure de police concernant les bateaux.
Résultat n°72

Période d'interdiction de pêche, vente et colportage de poissons : correspondance.
Cote
3 S 8490
 Date
1895-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • POLICE
  • Période d'interdiction de pêche, vente et colportage...
Résultat n°73

Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).
Cote
3 S 8202
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • FOURCHAMBAULT
  • Pont suspendu, police, conservation, perception des...
Résultat n°74

Crues, transmission des avis, réglementation : correspondance, tableau (1869) ; réglement : (1872) ; réglementation : correspondance, rapports (1923-1927).
Cote
3 S 9172
 Date
1849-1927
 Lieu - Type de document
Avis, Tableau, Règlement, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crues, transmission des avis, réglementation : correspondance,...
Résultat n°75

Vélocipède, circulation, réglementation : arrêté (affiche).
Cote
3 S 2577
 Date
1898
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Chemins de halage
  • Vélocipède, circulation, réglementation : arrêté (affiche).
Résultat n°76

Emport des faix, réglementation : affiche.
Cote
3 S 7386
 Date
1852-1854
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 2 - Réglementation
  • Emport des faix, réglementation : affiche.
Résultat n°77

Réglementation pendant l'année 1918 : affiches.
Cote
3 S 11544
 Date
1917
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation pendant l'année 1918 : affiches.
Résultat n°78

Réglementation, interdiction de la pêche de nuit, réclamations des fermiers de pêche : rapports des ingénieurs, correspondance.
Cote
3 S 8423
 Date
1876
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Réglementation, interdiction de la pêche de nuit, réclamations...
Résultat n°79

"Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1925 " : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11550
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 4 - Pollution
  • "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels...
Résultat n°80

Interdiction pour 1930, rappel : affiche.
Cote
3 S 9379
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1930, rappel : affiche.