Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 141
  • 22
Période
  • 6
  • 104
  • 77
Lieux
  • 23
  • 17
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 163
  • 42
  • 21
  • 17
  • 14
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 163

163 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

Date

1838-1843

Cote

3 S 11005

Résultat n°2

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.

Date

1886-1898

Cote

3 S 8713

Résultat n°3

Navigation et pêche, réglementation.

Date

1817

Cote

3 S 3051

Résultat n°4

Police de la navigation, réglement : affiche.

Date

1902

Cote

3 S 7403

Résultat n°5

Exploitation ; réglements généraux.

Date

1901-1903

Cote

5 S 2379

Résultat n°6

Chemins de fer d'intérêt local et tramways, concession, réglementation.

Date

1866-1883

Cote

5 S 8318

Résultat n°7

Circulation, réglementation : rapport.

Date

1905

Cote

3 S 8578

Résultat n°8

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1913-1931

Cote

3 S 9190

Résultat n°9

Pêche, réglementation, autorisations, objets divers : rapports, correspondance.

Date

1910-1921

Cote

3 S 9244

Résultat n°10

Traversée, réglementation : corespondance.

Date

1858-1861

Cote

3 S 6779

Résultat n°11

Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.

Date

1937

Cote

3 S 9465

Résultat n°12

Pont suspendu, droits de péage, police, conservation du pont, réglement : arrêté.

Date

1833

Cote

3 S 4920

Résultat n°13

Saincaize, gare, police.

Date

1862-1873

Cote

5 S 7652

Résultat n°14

Interdiction pour 1934, rappel : affiche.

Date

1933

Cote

3 S 9376

Résultat n°15

Interdiction pour 1931, rappel : affiche.

Date

1930

Cote

3 S 9378

Résultat n°16

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 11148

Résultat n°17

"Réglements et instructions concernant l'annonce des crues"-Vallière Nevers (1899) ; "Recueil de graphiques et de tables numériques pour la prévision des crues de Digouin à Briare" - Mazeron Nevers [s.d. : 1889] ; "Instruction pour la surveillance des ouvrages de la Loire à Nevers, en cas de crue : (1889)".

Date

1889-1899

Cote

3 S 7136

Résultat n°18

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.

Date

1910-1933

Cote

3 S 9188

Résultat n°19

Echelles métriques sur les bateaux, réglementation : correspondance (1840-1864), affiches (1840).

Date

1834-1864

Cote

3 S 7376

Résultat n°20

Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.

Date

1862-1880

Cote

3 S 8436

Résultat n°21

Correspondance.

Date

1839-1840

Cote

3 S 8709

Résultat n°22

Flottage du bois, réglementation, instructions, décisions ministérielles : arrêtés (affiches), correspondance.

Date

1814-1857

Cote

3 S 9517

Résultat n°23

Réglementation, barrage à saumons, établissement, autorisation : rapport de l'ingénieur ordinaire, demande d'autorisation.

Date

1886

Cote

3 S 8448

Résultat n°24

Canal du Centre, règlement de police.

Date

1851-1852

Cote

3 S 2864

Résultat n°25

Digues entre Cercy-la-Tour et Fleury, réglement ; chemin de halage, empierrement.

Date

1843-1846

Cote

3 S 4516

Résultat n°26

Bassin de la Loire, annonce des crues, règlements, instructions.

Date

1899

Cote

3 S 6522

Résultat n°27

Compagnie des intéressés au flottage de la Haute-Yonne, réglementation et objets généraux.

Date

1831-1838

Cote

3 S 6898

Résultat n°28

Saint-Pierre-le-Moutier, station, police des gares : affiche.

Date

1856-1863

Cote

5 S 7648

Résultat n°29

Clamecy, police des ports, projet de réglement.

Date

1834-1835

Cote

3 S 7383

Résultat n°30

Flottage, usage du domaine public, réglementation : arrêté sous forme d'affiche (1850).

Date

1850

Cote

3 S 8584

Résultat n°31

"Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).

Date

1925

Cote

3 S 2574

Résultat n°32

Réglementation : arrêtés.

Date

1917-1926

Cote

5 S 9637

Résultat n°33

Gares, buffets et buvettes, réglementation.

Date

1903-1912

Cote

5 S 8154

Résultat n°34

Police de la pêche, affaires diverses, réglementation : rapports, correspondance.

Date

1894-1909

Cote

3 S 8493

Résultat n°35

Ponts, charges admises, réglementation : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1927-1935

Cote

3 S 9460

Résultat n°36

Police des ateliers, réglement.

Date

1851

Cote

5 S 7952

Résultat n°37

"Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 11547

Résultat n°38

Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.

Date

1872

Cote

3 S 8506

Résultat n°39

Réglementation : décret (affiche).

Date

1858

Cote

3 S 11513

Résultat n°40

Réglementation : correspondance, affiches.

Date

1892-1894

Cote

3 S 8574

Résultat n°41

Cours et gares, police, réglement général.

Date

1878-1925

Cote

5 S 2272

Résultat n°42

Crues, transmission des avertissements, réglementation : instructions, correspondance, affiches (tableau 1883).

Date

1873-1894

Cote

3 S 9174

Résultat n°43

Gares et stations, police des cours, réglementation : affiche.

Date

1894

Cote

5 S 8148

Résultat n°44

Decize, La Charbonnière, réglement de police, approbation : correspondance, affiche (1839).

Date

1838-1839

Cote

3 S 9114

Résultat n°45

Instructions, rapports, correspondance, affiches.

Date

1885-1888

Cote

3 S 8447

Résultat n°46

Police, règlementation.

Date

1932-1938

Cote

3 S 2111

Résultat n°47

Rivière de Cure et ses affluents, flottage, nouveau réglement : correspondance, brochures (1858, 1865).

Date

1858-1865

Cote

3 S 10264

Résultat n°48

Préfecture du Cher, réglementation, interdictions.

Date

1911-1917

Cote

3 S 11562

Résultat n°49

Passages à niveau, réglementation en cas de brouillard.

Date

1910-1911

Cote

5 S 8182

Résultat n°50

Arrêté (affiche 1844).

Date

-

Cote

3 S 8769

Résultat n°51

"Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1924 " : arrêté (affiche).

Date

1923

Cote

3 S 11549

Résultat n°52

Voies de navigation intérieure, réglement général de police : arrêté du ministre des travaux publics.

Date

1928

Cote

3 S 11262

Résultat n°53

Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation, enquêtes : arrêtés d'ouverture d'enquête.

Date

1912

Cote

3 S 2799

Résultat n°54

Police des ports, réclamation : correspondance.

Date

1830-1834

Cote

3 S 10020

Résultat n°55

Instructions, rapports, projet d'arrêté, correspondance.

Date

1875-1883

Cote

3 S 8439

Résultat n°56

"Règlement pour la Compagnie des intéressés aux flots des petites rivières", flottage du bois : brochure.

Date

1825

Cote

3 S 9522

Résultat n°57

Cosne-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Sancerre, gare, police.

Date

1862-1866

Cote

5 S 7646

Résultat n°58

Préfecture de la Saône-et-Loire.

Date

1911-1916

Cote

3 S 11556

Résultat n°59

Contraventions.

Date

1868

Cote

3 S 2866

Résultat n°60

Gares, débits de tabac et bazars, police.

Date

1903-1911

Cote

5 S 8153

Résultat n°61

Rapports, correspondance.

Date

1895-1910

Cote

3 S 8488

Résultat n°62

"Règlement pour les propriétaires et marchands de bois flottant sur la rivière de Cure et ses affluents" : brochures.

Date

1865

Cote

3 S 9519

Résultat n°63

La Charité-sur-Loire, gare, police.

Date

1861-1863

Cote

5 S 7649

Résultat n°64

Bassin de Loire (Loire et rivières affluentes), réglementation, enquêtes : arrêtés d'ouverture d'enquête.

Date

1912

Cote

3 S 2803

Résultat n°65

Pougues-les-Eaux, gare, police.

Date

1862-1863

Cote

5 S 7650

Résultat n°66

Pêche, mise en ferme, réglementation.

Date

1832-1835

Cote

3 S 7375

Résultat n°67

Pisciculture, réglementation, création de réserves, essais, demandes de subvention : arrêtés, notes, affiches, correspondance.

Date

1861-1875

Cote

3 S 8424

Résultat n°68

Réglementation, contraventions.

Date

1840-1844

Cote

3 S 7337

Résultat n°69

"Règlement pour la Compagnie des intéressés au flottage de la Haute-Yonne" : brochure (1828) ; "Bois des flots de la Haute-Yonne - de leur répartition sur les ports d'Armes à Lucy" : brochure (1850).

Date

1828-1850

Cote

3 S 9518

Résultat n°70

Pêche, réglementation : correspondance.

Date

1806

Cote

3 S 6396

Résultat n°71

Mesure de police concernant les bateaux.

Date

1935

Cote

3 S 3024

Résultat n°72

Période d'interdiction de pêche, vente et colportage de poissons : correspondance.

Date

1895-1897

Cote

3 S 8490

Résultat n°73

Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).

Date

-

Cote

3 S 8202

Résultat n°74

Crues, transmission des avis, réglementation : correspondance, tableau (1869) ; réglement : (1872) ; réglementation : correspondance, rapports (1923-1927).

Date

1849-1927

Cote

3 S 9172

Résultat n°75

Vélocipède, circulation, réglementation : arrêté (affiche).

Date

1898

Cote

3 S 2577

Résultat n°76

Emport des faix, réglementation : affiche.

Date

1852-1854

Cote

3 S 7386

Résultat n°77

Réglementation pendant l'année 1918 : affiches.

Date

1917

Cote

3 S 11544

Résultat n°78

Réglementation, interdiction de la pêche de nuit, réclamations des fermiers de pêche : rapports des ingénieurs, correspondance.

Date

1876

Cote

3 S 8423

Résultat n°79

"Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1925 " : arrêté (affiche).

Date

1924

Cote

3 S 11550

Résultat n°80

Interdiction pour 1930, rappel : affiche.

Date

1929

Cote

3 S 9379